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Document publié le Lundi 12 février 2024 par la commune d'Usson-en-Forez.
Lien du pdf (Déliberation - 1708609200 chauffage urbain cfu 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Économie et finances, Investissement et développement économique,
nombre de membres en service 15
nombre de membres présents 11
pouvoir 4
abstentions 0
nombre de suffrage exprimé 14
VOTES : contre 0 pour 14
date de convocation : 05.02.2024
Présents : BÉAL H - FOLLÉAT J - GALLON M - RIVAL N - DELORME D - MAILLET-BERT P - CHATAING P BONNEVAUX V - PITAVY A - DAURELLE T - JOUMARD-DESSALCES S - SIBAUD-BUSSAC L - PAULET N MAURICE M - BOUREILLE C (11)
Le 12 février 2024 à 20h30, le conseil municipal réuni en séance ordinaire sous la présidence de Mr Hervé BEAL, Maire,
délibérant sur le compte financier unique de l'exercice 2023, après s'être fait présenter
le budget primitif , le budget supplémentaire et les décisions modificatives de l'exercice considéré ;
1° lui donne acte de la présentation faite du compte financier unique, lequel peut se résumer ainsi : (en Euros)
dépenses ou recettes ou dépenses ou recettes ou dépenses ou recettes ou déficit(4) éxcédents(4) déficit(4) éxcédents(4) déficit(4) éxcédents(4)
Résultats reportés 0,00 22 684,70 0,00 0,00 0,00 22 684,70
Opérations de l'exercice 113 263,21 109 476,56 0,00 0,00 113 263,21 109 476,56
Totaux 113 263,21 132 161,26 0,00 0,00 113 263,21 132 161,26
Résultats de clôture 0,00 18 898,05 0,00 0,00 0,00 18 898,05
Restes à réaliser 0,00 0,00 0,00 0,00
Totaux cumulés 0,00 18 898,05 0,00 0,00 113 263,21 132 161,26
Résultats définitifs 0,00 18 898,05 0,00 0,00 0,00 18 898,05
2° adopte le compte financier unique, dressé conjointement par la collectivité et le service de gestion comptable de Montbrison
Fait à Usson en Forez, le 13 février 2024
le Maire, Hervé BEAL la secrétaire de séance, Josette FOLLÉAT
COMMUNE
USSON EN FOREZ
DELIBERATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
N° D20241202-01
SUR LE COMPTE FINANCIER UNIQUE - CFU
2023
M4 - RESEAU DE CHALEUR
ENSEMBLE
LIBELLE
FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT