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Document publié le Lundi 18 octobre 2021 par la commune de Champlitte.
Lien du pdf (Ordre du Jour - articles 116 20)
Thèmes du document : Jeunesse, Sport, Institutions publiques,
Conseil Municipal
Réunion du 18 Octobre 2021
L’an 2021, le 18 octobre, à dix-huit heures, le Conseil
municipal de la commune de CHAMPLITTE s’est réuni à la
Salle Polyvalente de CHAMPLITTE sous la présidence de
Monsieur Patrice COLINET, Maire.
Etaient présents : Mesdames GAUTHERON Martine -
MOUSSARD Françoise - THEVENOT Martine -
LAMBERT Catherine - MILLE Eliane - DESGREZ
Sandra.
Messieurs COLINET Patrice - GUILLAUME Christian
HARTMANN Daniel - HENRIOT Jean-Marc - HUMBERT Patrick - PINEAU Jean- Christophe - AVENTINO Patrice – PANHALEUX Jean-Loup.
Absents excusés : MMES POUPLIN FOURCAUDOT Yvonne (a donné procuration à M. HENRIOT Jean-Marc) - THIBAULT Virginie - SARTELET Aurélie.
M. CLERGET Eric
Absent : M. VINCENT Raymond
Madame Martine GAUTHERON a été nommée secrétaire de séance.
ORDRE DU JOUR
• Plan de financement pour l’extension et la réhabilitation des vestiaires du stade municipal
• Engagement de la collectivité à donner un accès prioritaire et gratuit aux élèves des collèges pour la pratique de l’EPS sur le stade municipal de Champlitte
• Questions diverses PS : Recommandation sanitaire : port du masque obligatoire et utilisation du stylo personnel
M. le maire appelle les membres du conseil municipal à se prononcer sur le compte rendu de la séance du 06 Octobre 2021. Celui-ci est approuvé à l’unanimité des voix.
2021-135 Plan de financement pour l’extension et la réhabilitation des vestiaires du stade municipal
Vu la délibération en date du 27 Mai 2021 approuvant l’avant-projet de réhabilitation du stade
municipal de Champlitte.
Pour solliciter les aides financières, il y a lieu d’établir le plan de financement détaillé :
au 1 8/1 0/2021
Montant
prévisionnel HT
[en euros]
Montant
prévisionnel
[en euros]
Taux Commentaires
Travaux 618 936 Région BFC 134 995 19% soit 25% d'un montant éligible de 540 K€
Etudes / Diagnostics 23 000 Département (PACT II) 184 730 26% soit 35% d'un montant éligible de 528 K€
Maîtrise d'œuvre 46 420 Etat - DETR 248 675 35%
Imprévus (3%) 22 144 ANS 0 0
Total Aides Publiques : 568 400 80%
Auto-financement 142 100 20%
FAFA 0 0
Total général
prévisionnel : 710500 € 710500 €
REHABILITATION DU STADE MUNICIPAL DE CHAMPLITTE
PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :
- Adopte le projet ;
- Arrête les modalités de financement ;
- Approuve le plan de financement prévisionnel ci-dessus ;
- Sollicite une subvention de l’Etat au titre de la DETR ;
- Sollicite les subventions suivantes :
• Région BFC
• Département
• ANS
• FAFA
- Autorise le Maire à signer toutes pièces nécessaires à la réalisation de cette affaire ; - S’engage à prendre en autofinancement la part qui ne serait pas obtenue au titre des subventions. 2021-136 Engagement de la collectivité à donner un accès prioritaire et gratuit aux élèves des
collèges pour la pratique de l’EPS sur le stade municipal de champlitte
Vu la délibération en date du 27 Mai 2021 approuvant l’avant-projet de réhabilitation du stade
municipal de Champlitte.
Considérant que pour obtenir le maximum de subvention départementale dans le cadre du schéma
départemental des équipements sportifs structurants 2020, il y a lieu d’ouvrir la fréquentation du
stade municipal aux élèves des collèges qui en feraient la demande.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :
- S’engage à donner un accès prioritaire et gratuit aux élèves des collèges pour la pratique de
l’EPS sur le stade municipal de Champlitte.