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Déliberation - Délibération+conseil+
Document publié le Vendredi 16 février 2024 par la commune de Schœneck.
Lien du pdf (Déliberation - Délibération+conseil+)
Thèmes du document : Environnement, Consommateurs, Institutions publiques,
Délibérations du conseil municipal en date du 16 février 2024
N° OBJET APPROUVEE REFUSEE
1 Installation d'un conseiller municipal X
2 Modification des commissions municipales X
3 Désignation d'un correspondant défense X
Pouvoirs du Maire - Délégation du conseil municipal en
4 a matière de marchés publics, accords-cadres et avenants X
Modification
ab Retrait de la délibération approuvant les avenants au marché de x
travaux du groupe scolaire "la forêt"
Ac Marché de travaux - groupe scolaire “la forêt" Avenants pour x
les lots 3, 8, 9 et 13 - Nouvelle délibération de régularisation
ad Marché de travaux - groupe scolaire “la forêt" Avenants pour x
les lots 4 et 6
Convention entre la Commune et le garage ZIMMERMANN
5 135 rue Nationale à Stiring-Wendel concernant l'enlèvement X
et la garde des véhicules en fourrière
Cession de parcelle
Zones d'Accélération des Energies Renouvelables (ZAEnR) X