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Déliberation - recapitulatif des deliberations du 12 oct 23
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Ganges.
Lien du pdf (Déliberation - recapitulatif des deliberations du 12 oct 23)
Thèmes du document : Institutions publiques, Inégalités sociales, Économie et finances,
VILLE
DE
GANGES
Récapitulatif
des
délibérations
CONSEIL
MUNICIPAL
Jeudi
12
octobre
2023
Objet
1 : Subvention
association
US
Basses
cévennes
: Approuvée
Objet
2 : Subvention
Association
Inter’Aide
— Action
2023
: Approuvée
Objet
3 : Subvention
fonctionnement
2023-Centre
socio-culturel
Agantic-solde
: Approuvée
Objet
4 : Subvention
actions
-Centre
socio-culturel
Agantic-Solde
: Approuvée
Objet
5 : Subvention
Association
Eurek’art-2023
: Approuvée
Objet
6 : Approbation
règlement
budgétaire
M57
: Approuvée
Objet
7 : Approbation
du
régime
des
amortissements
des
immobilisations
et
la fongibilité
des
crédits
: Approuvée
Objet
8 : Subvention
complémentaire
budget
CCAS
: Approuvée
Objet
9 : Décision
modificative
n°1-
Budget
général
: Approuvée
Objet
10
: Opération
de
requalification
du
centre
bourg
à Ganges
— Approbation
du
compte-
rendu
d'activité
à la
Collectivité
2022
: Approuvée
Objet
11
: Opération
de
requalification
du
centre
bourg
à Ganges
— Approbation
avenant
n°1:
Approuvée Objet
12
: Vente
de
l’ancienne
crèche
située
chemin
de
Rase
Coste
à l'Office
Notarial
NOVAKT-
Rectification
de
la dénomination
de
l'acquéreur
« SCI
10
AVENUE
PASTEUR
» - Référence
cadastrale
du
bien
vendu
: Approuvée
Objet
13
: Signature
protocole
de
mise
en
œuvre
de
la procédure
de
rappel
à l’ordre
: Approuvée
Objet
14
: Désignation
référent
déontologue-Adhésion
service
commun
du
collège
des
référents
déontologues
CFMEL
: Approuvée
Objet
15
: Délégation
service
public
- Adoption
du
rapport
sur
le prix
et
la qualité
du
service
public
assainissement
collectif
2022
: Approuvée
Objet
16
: Modification
du
tableau
des
effectifs
: Approuvée
Objet
17
: Subvention
des
fonctionnement
2023-Comité
de
jumelage
de
Schwalmtal
: Approuvée