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unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet - D2018 112
Document publié le Mercredi 12 septembre 2018
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet - D2018 112)
Thèmes du document : Économie et finances, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
COMMUNAUTE DE COMMUNES
AIRVAUDAIS-VAL DU THOUET
33 Place des Promenades 79600 AIRVAULT
N° D2018-112
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Réunion Ordinaire du 12 SEPTEMBRE 2018
L’an deux mil dix-huit le douze du mois de septembre à 18 h 30 le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Airvaudais-Val du Thouet, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle des fêtes du Chillou, sous la présidence d’Olivier FOUILLET, Président de la CCAVT.
17 présents + 6 pouvoirs (23 votes) :
Membres titulaires présents :
Commune d'Airvault : Olivier FOUILLET, Jacky JOZEAU, Lucette ROCHER, Maryse CHARRIER, Jean-Marie COLIN,
Commune d’Assais les Jumeaux : Jean-Pierre CESBRON, Claude SERVANT Commune d'Availles Thouarsais : Daniel ROBERT
Commune de Boussais : Jacques ROY
Commune de Le Chillou : Jeanne BARIGAULT
Commune d'Irais : Joël MEUNIER
Commune de Louin : Monique NOLOT
Commune de Saint-Loup-Lamairé : Jacques CHAUVEAU, Micheline REAU, Pascal BIRONNEAU Commune de Tessonnière : Frédérique DAMBRINE
Commune de Maisontiers : Jean-François COIFFARD
6 pouvoirs :
Ludovic BARREAU a donné pouvoir à Pascal BIRONNEAU
Jean-Michel PROUST a donné pouvoir Jean-Pierre CESBRON
Claire SAINCOURT a donné pouvoir à Maryse CHARRIER
Mathias DIXNEUF a donné pouvoir à Monique NOLOT
Maryse BARIGAULT a donné pouvoir à Daniel ROBERT
Céline PIGNON a donné pouvoir à Lucette ROCHER
Eric VILAIN a donné pouvoir à Céline PIGNON (non valable)
Excusé (e) s : Ludovic BARREAU, Jean-Michel PROUST, Maryse BARIGAULT, Mathias DIXNEUF, Philippe MORIN, Céline PIGNON, Jacky PRINCAY, Claire SAINCOURT, Eric VILAIN, Jacques METREAU, Viviane CHABAUTY
Micheline REAU a été élue secrétaire de séance.
Date de la convocation : mercredi 06 septembre 2018
SOUTIEN AUX ASSOCIATIONS
Subvention à l’Association « Un Toit en Gâtine »
Vu la convention d’objectifs signée entre la Communauté de Communes de l'Airvaudais et l’association un Toit en Gâtine le 13 décembre 2007 et transférée à la Communauté de Communes Airvaudais-Val du Thouet
Vu la convention signée entre la Communauté de Communes de l’Airvaudais et l’association un Toit en Gâtine le 29 avril 2008 pour le remboursement des frais de fonctionnement du Point Animation Jeunesse et transférée à la Communauté de Communes Airvaudais-Val du Thouet Vu le bilan d’activité et financier présenté par l’association pour l’année 2017 Vu les crédits disponibles du budget principal
Après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres présents et représentés, le Conseil Communautaire décide de verser à l’association Un Toit en Gâtine :
4 000 € au titre de l’exercice 2017
3 246,65 € au titre des factures charges énergies
Soit un total de 7 246,65 €.
Le Président, Olivier FOUILLET Préfecture
079-200041416-20180912-D2018112-DE
Acte certifié éxécutoire
Réception par le Préfet : 21-09-2018
Publication le : 21-09-2018