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Convocation - 0. Convocation CM (3)
Convocation - 0. Convocation CM (4)
Convocation - 0.2 Convocation CM 11
Convocation - 0.1 Convocation CM 9
Déliberation - 0. Convocation CM 15062023
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Sainte-Colombe.
Lien du pdf (Déliberation - 0. Convocation CM 15062023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Travail et emploi,
08/06/2023
Sainte Colombe
Les
membres
du
Conseil
Municipal
MD
/ AB
Affaire
suivie
par
À.
Vaudaine
dgs@ste-colombe.fr
Convocation
Conseil
Municipal
du
Jeudi
15
Juin
2023
Madame,
Monsieur,
Je
vous
saurais
gré
de
bien
vouloir
assister
à La réunion
du
Conseil
Municipal
qui
se
tiendra
à
la
mairie, Le :
JEUDI
15° JUIN
2023
A
20H30
L'ordre
du
jour
sera
le
suivant :
= UN = 11 12 13 14 15
Approbation
du
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
11
avril
2023
Echanges
de
terrains
sis
55,
rue
Barthélémy
Champin
à
Sainte-Colombe
Taxe
d'aménagement
Approbation
du
projet
de
rénovation
énergétique
de
la Verrière
des
Cordeliers
dans
le
cadre
des
demandes
de
subvention
Demande
de
subvention
pour
la
restauration
de
trois
statues
de
l'Eglise
de
Sainte-Colombe Subvention
d'équilibre
au
CCAS
Désignation
du
référent
déontologue
de
l’élu
local
du
cdg69
Délibération
pour
mise
en
œuvre
de
la
protection
fonctionnelle
concernant
un
agent
de
la
commune
Création
d’un
emploi
fonctionnel
de
Directeur
Général
des
Services
Création
d’un
emploi
non
permanent
pour
accroissement
saisonnier
d’activité
aux
services
administratifs
Création
d’un
emploi
non
permanent
pour
accroissement
saisonnier
d’activité
aux
services
techniques
Restaurant
scolaire
: Approbation
du
règlement
intérieur
Service
Périscolaire
: Approbation
du
règlement
intérieur
Tarifs
du
restaurant
scolaire
et
du
service
Périscolaire
à
compter
du
1er
Septembre
2023
Questions
diverses
MAIRIE
DE SAINTE-COLOMBE
| www.ste-colombe.fr
188,
place
du
Général
De
Gaulle
- B.P.12
- 69560
Sainte-Colombe
5
mairie@ste-colombe.fr
| (] 04 37 022310
| @
0437022311
SIRET : 216 901 892
00010 Sainte Colombe
Comptant
sur
votre
présence
et vous
en
remerciant
par
avance,
Je
vous
prie
de
croire,
Madame,
Monsieur,
en
mes
sentiments
Les
meilleurs.
Marc
DELEIGUE
Maire
de
SAINTE-COLOMBE
P.J
: accusé
de
réception
à
renvoyer
impérativement
à Aymeric
VAUDAINE
à
l’adresse
suivant
des@ste-colombe.fr
MAIRIE
DE
SAINTE-COLOMBE
| www.ste-colombe.fr
188,
place
du
Général
De
Gaulle
- B.P.12
- 69560
Sainte-Colombe
5
mairie@ste-colombe.fr
| [] 04
37 02 2310
| ©
0437022311
SIRET : 216 901 892
00010