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Convocation - 0. Convocation CM (4)
Document publié le Jeudi 28 mars 2024 par la commune de Sainte-Colombe.
Lien du pdf (Convocation - 0. Convocation CM (4))
Thèmes du document : Justice et droit, Industrie, Fiscalité,
Sainte
Colombe
21/03/2024
Les membres du Conseil Municipal
MD / AV
Affaire suivie par À. Vaudaine
dgs@ste-colombe.fr
Convocation Conseil Municipal du Jeudi 28 mars 2024
Madame, Monsieur,
Je vous saurais gré de bien vouloir assister à La réunion du Conseil Municipal qui se tiendra à la mairie, Le :
Jeudi 28 Mars 2024 À 20H30
L'ordre du jour sera le suivant :
Approbation du procès-verbal du Jeudi 22 février 2024
Approbation du Compte de Gestion 2023
Approbation du Compte Administratif 2023
Affectation du résultat 2023
Vote des taux d’imposition 2024
Vote du Budget Primitif 2024
Subventions aux associations et autres organismes au titre de l’année 2024
Création d’une autorisation de programme et crédit de paiement (AP/CP)
9 Subvention d’équilibre au CCAS
10 Acquisition d’un bien immobilier sis 85 rue Garon à Sainte-Colombe 11 Acquisition d’un fonds de commerce sis 81 rue Garon à Sainte-Colombe 12 Acquisition d’un bien immobilier sis 81 rue Garon à Sainte-Colombe 13 Convention de mutualisation pour la mise à disposition du logiciel C-MAGIC entre Vienne Condrieu Agglomération et ses communes membres
14 Délibération donnant autorisation de supprimer des documents du fonds de la bibliothèque municipale
15 Convention avec le CDG69 relative à l'accompagnement de la commune de Sainte-Colombe pour la mise en place des fiches de postes dans Le cadre des Ateliers RH
16 Questions diverses
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MAIRIE -188 place Général de GAULLE - BP12-69560 Sainte Colombe — 04.37.02.23.12 dgs@ste-colombe.fr Sainte
Colombe
Comptant sur votre présence et vous en remerciant par avance,
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en mes sentiments les meilleurs.
Marc DELEIGUE
Maire de SAINTE-COLOMBE
P.J : accusé de réception à renvoyer impérativement à Aymeric VAUDAINE à l’adresse suivant dgs@ste-colombe.fr
MAIRIE -188 place Général de GAULLE - BP12-69560 Sainte Colombe — 04.37.02.23.12 dgs@ste-colombe.fr