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Document publié le Lundi 4 octobre 2021 par la commune de Davejean.
Lien du pdf (Convocation - convocation conseil ccrlcm 1110021?x46417)
Thèmes du document : Environnement, Énergies, Inégalités sociales,
1
Lézignan-Corbières, le 4 octobre 2021
Le Président de la Communauté de Communes
Région Lézignanaise Corbières et Minervois
Maire de Canet d’Aude
à
Mesdames, Messieurs
Conseillers Communautaires titulaires
Objet : Réunion Conseil Communautaire
Cher(e) Collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Communautaire qui se déroulera le :
LUNDI 11 OCTOBRE 2021
à 18 H 15
A l’Espace Culturel des Corbières – 11200 FERRALS DES CORBIERES
ORDRE DU JOUR : Joint en annexe
Dans l’attente du plaisir de vous accueillir et comptant vivement sur votre présence,
Je vous prie de croire, Cher(e) Collègue, à l’assurance de ma considération distinguée.
Le Président de la CCRLCM
André HERNANDEZ 2
ORDRE DU JOUR
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU LUNDI 11 OCTOBRE 2021
1 - INFORMATIONS PRELIMINAIRES : COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DU PRESIDENT
2 - INSTALLATION DES NOUVEAUX CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES
3 - APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 SEPTEMBRE 2021 (ANNEXE 1).
4 - BUDGET ANNEXE « BASSIN D’ECOLES » 2021 : DECISION MODIFICATIVE N° 2
5 - AVANCE DE TRESORERIE DE LA CCRLCM AU CIAS DE LA CCRLCM(ANNEXE 2) ;
6 - CONVENTION DE PARTENARIAT ESPACE NUMERIQUE DE TRAVAIL 2021-2022 – ECOLE INTERCOMMUNALE DE MOUTHOUMET (ANNEXE 3) ;
7 - SUBVENTIONS 2021 : CULTURE
8 - SUBVENTIONS 2021 : SPORT
9 - SUPPRESSION DE L’EXONERATION DE TEOM POUR LES LOCAUX NON DESSERVIS PAR LE SERVICE PUBLIC D’ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES
10 - EXONERATIONS DE TEOM 2022
11 - AIDE A L’IMMOBILIER D’ENTREPRISE : SASU LES RECYCLADES (ANNEXE 4).
12 - REMBOURSEMENT DES FRAIS D’INSCRIPTION D’UN ELEVE AU CONSERVATOIRE DE MUSIQUE COMMUNAUTAIRE
13 - AUTORISATION DE SUPPRIMER DES DOCUMENTS DU FONDS DU RESEAU DE LECTURE PUBLIQUE INTERCOMMUNAL (MILCOM)
14 - FONDS DE CONCOURS – AIDES INTERCOMMUNALES AUX PROJETS STRUCTURANTS DES COMMUNES MEMBRES DE LA CCRLCM
15 – MISE EN REVISION DU SCOT DE LA CCRLCM SOUS LE REGIME DE L’ORDONNANCE 2020-744 DU 17 JUIN 2020. (ANNEXE 5).
16 - AVENANT N°1 A LA CONVENTION ANNUELLE D’OBJECTIFS 2020 ALSH FRJEP A FABREZAN (ANNEXE 6)
17 - AVENANT N°1 A LA CONVENTION ANNUELLE D’OBJECTIFS 2020 MULTI-ACCUEIL L’AUCELON A FERRALS LES CORBIERES (ANNEXE 7)
18 - CREATION D’UN POSTE DE CHARGE DE MISSION POUR L’ELABORATION ET LA MISE EN ŒUVRE PAR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES REGION LEZIGNANAISE CORBIERES ET MINERVOIS D’UN CONTRAT TERRITORIAL DE SANTE (ANNEXE 8) ;
19 - CREATION D’UN POSTE DE CHARGE DE PREVENTION ET GESTION DES DECHETS (ANNEXE 9) ;
20 - INFORMATIONS OU QUESTIONS DIVERSES