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unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez -
unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez - 21p ADT M1 Plui Pays de Cunlhat Liste Emplacements Reserves 1
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez - 21p ADT M1 Plui Pays de Cunlhat Liste Emplacements Reserves 1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Éducation, Tourisme,
AMBERI
(7 LIVRADOIS
FOREZ
Lan Local d'Urbanisme Intercommunal du Pays de Cunlhat
RÉALITÉS
_biainsight . il 0
Département du Puy de Dôme
Communauté de Communes Ambert Livradois Forez
Modification n°1
6 – Liste des emplacements réservés
PLUi approuvé le 23 juin 2016
Modification simplifiée n°1 du PLUi approuvée le 8 février 2018
Révision allégée n°1 du PLUi approuvée le 21 Mars 2024
Révision allégée n°2 du PLUi approuvée le 21 Mars 2024
Révision allégée n°3 du PLUi approuvée le 21 Mars 2024
Modification n°1 du PLUi :
Approbation de la modification n°1 du PLUi : 21 Mars 2024
Réf : 48079
AR Prefecture
063-200070761-20240321-2024_21_03_21-DE
Reçu le 05/04/2024 1
AR Prefecture
063-200070761-20240321-2024_21_03_21-DE
Reçu le 05/04/2024 Parcelle
Numéro de
l'emplacement Désignation Bénéficiaire
Parcelle
Numéro de
l'emplacement Désignation Bénéficiaire
Parcelle
Numéro de
l'emplacement Désignation Bénéficiaire
C700 C701 C702 ER1 Chemin reliant le hameau des Gourcy au hameau des Commune
B63 ER2 Dépôt de bois et voirie forestière Commune
B411 B410 B409
B407 ER3 Elargissement départemental Département
Parcelle
Numéro de
l'emplacement Désignation Bénéficiaire
Parcelle
Numéro de
l'emplacement Désignation Bénéficiaire
ZE202 ZE203
ZE204 ZE205 ER5
Travaux d'assainissement ‐ restauration du lit du ruisseau
et de sa ripisylve Commune
AB11 AB89 AB91
AB36 ER6
Maîtrise du réseau d'assainissement‐restauration du lit
du ruisseau et de sa ripisylve‐maintien d'une coulée verte Commune
AB27 ER7
Maîtrise du réseau d'assainissement‐ maintien d'une
coulée verte structurante‐ réaménagement du verger et
installation d'un itinéraire sécurisé non motorisé entre la
salle des fêtes et l'église ‐ restauration du lit du ruisseau
et sa ripisylve Commune
AB3 AB7 ER8 Extension de l'école ‐ espace pédagogique Commune
ZE164 ER9 Parking bus de l'école Commune
AB94 AB67 ER10 Extension de la mairie Commune
ZE90 ER11
Aménagement de l'entrée de bourg‐enclave entre des
propriétés communales pour la restauration du verger
communal Commune
ZE92 ER12 Extension du cimetière et constitution d'une zone NL Commune
ZE60 ZE61 ZI74b
ZI80 ER13
Moulin et pont de la Recoule maîtrise foncière de
l'espace patrimonial et touristique: ensemble de deux
autres ruines et des trois autres versants du pont
communal. Objet de préservation, de mise en valeur par
la restauration Commune
Parcelle
Numéro de
l'emplacement Désignation Bénéficiaire
Parcelle
Numéro de
l'emplacement Désignation Bénéficiaire
NEANT
Liste des emplacements réservés
AUZELLES
NEANT
BROUSSE
NEANT
CEILLOUX
NEANT
CUNLHAT
NEANT
DOMAIZE
LA CHAPELLE AGNON
TOURS SUR MEYMONT
AR Prefecture
063-200070761-20240321-2024_21_03_21-DE
Reçu le 05/04/2024