Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2023 06 036 Subvention exceptionnelle accordee a l
Déliberation - 2023 02 002 Subvention exceptionnelle accordée à
Déliberation - 2023 09 053 Seisme au Maroc approbation dune aide
Déliberation - 2024 79 Versement dune subvention exceptionnelle a
Déliberation - 2023 06 035 Subvention communale a lassociation Ne
Convocation - 2023 041sportsubvention a lassociation le boxing
Déliberation - 2023 273 Convention avec lassociation Kraken Boxin
Déliberation - D 07102022 8 Subvention exceptionnelle a lassociat
Déliberation - D 47 2024 Subvention exceptionnelle a lassociation
Déliberation - D 47 2024 Subvention exceptionnelle a lassociation
Déliberation - 2023 09 047 Subvention exceptionnelle accordee a lassociation Boxing club
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Villeneuve-le-Roi.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 09 047 Subvention exceptionnelle accordee a lassociation Boxing club)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Extrait
du
registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
L’an
deux-mil
vingt
trois,
le
jeudi
14
septembre
à
20
H
00,
le
Conseil
Municipal
convoqué
légalement
le
08
septembre
2023,
s’est
réuni,
en
séance
ordinaire,
à la
SALLE
PIERRE
MARTIN,
sous
la présidence
de
Monsieur
DIDIER
GONZALES,
Maire.
Date
de
la convocation
: 08
septembre
2023
Étaient
présents
:
DIDIER
GONZALES,
BEATRICE
COLLET,
JEAN-MARIE
SIMON,
SANDRINE
LEDIEU,
FREDERIC
LOUINEAU,
CATHERINE
GALICHET,
ROLAND
MAUREL,
ELISE
GONZALES,
ELODIE
THOURY,
ALAIN
LALOE,
MARTINE
GATE,
DOMINIQUE
FOSSOYEUX,
JEAN-LOUIS
MAITRE,
SYLVINE
SAN
MARTIN,
PHILIPPE
N'GOYI,
PATRICIA
PEREIRA,
MARIE-LAURE
MADELEINE,
VERONIQUE
KUHN,
LAURENT
TRANCHARD,
LAURENT
DESPIERRES,
DENIS
TRIPAULT,
ALVARO
VENDEIRO,
DAVID
HOURDEAU,
SIHEM
BOUAKOUIR,
CINDY
LIMA
DE
SOUSA,
GEOFFRAY
THAUVIN,
EVELYNE
LE
CORRE,
PASCAL
PICHARD,
ERIC
CHAMAULT,
MARGAUX
CHARLES,
PATRICE
FAUQUEMBERG
Absent(s)
: RACHID
HALLAF
Excusé(s)
: MANUEL
MERLINO,
BRICE
ROUCOULES,
SOPHIE
ITARD
Représenté(s)
:
MANUEL
MERLINO
À
DIDIER
GONZALES,
BRICE
ROUCOULES
À
SANDRINE
LEDIEU,
SOPHIE
ITARD
À
PATRICE
FAUQUEMBERG,
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
: 35
Nombre
de
Conseillers
présents
physiquement
: 31
Nombre
de
procurations
: 3
Nombre
de
Conseillers
votants
: 34
Détail
des
votes :
Pour
: 34
Abstentions
: 0 Abstention(s)
0
Contre(s)
: 0 Voix
0
Ne
vote(nt)
pas
: 0
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
GEOFFRAY
THAUVIN 3 Villeneuve-le-Roi Délibération
du
Conseil
Municipal
n°2023-09-047
Objet
:
Subvention
exceptionnelle
accordée
à
l’association
BOXING
CLUB
VILLENEUVE-
ABLON LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
VU
les dispositions
du Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
CONSIDERANT
la demande
et le bilan
présenté
par l’association
Boxing
Club
Villeneuve-Ablon,
CONSIDERANT
qu’il
convient
de
soutenir
les
jeunes
du
territoire
qui
ont
été
qualifiés
aux
championnats
de
France,
CONSIDERANT
la volonté
de
la ville
de
soutenir
les
associations,
CONSIDERANT
qu’à
titre
exceptionnel
ce
type
de
participation
financière
est
retenu
par
la
Commune
de
Villeneuve-le-Roi,
ENTENDU
le Rapporteur,
APRES
EN
AVOIR
DELIBERE,
Article
1%
:
Décide
d’attribuer,
à
l’association
Boxing
Club
Villeneuve-Ablon
une
subvention
exceptionnelle
de
500
euros
dans
le cadre
de
cette
qualification.
Article
2 : Précise
que
les dépenses
sont
inscrites
au
Budget
primitif 2023.
Le
conseil
adopte
à l'unanimité
cette
délibération.
Publication par affichage le
4
5
0
ÿ
?
3
Susceptible
de
faire
l’objet
d'un
recours
devant
le Tribunal
Administratif
dans
un
délai d$
2
mois
à compter
de
sa
notification,
sa
réception
par
Le
représentant
de
l’État et sa publication