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Déliberation - 2023 06 035 Subvention communale a lassociation New Towns Kings 2023
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Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Économie et finances,
Extrait
du
registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
L’an
deux-mil
vingt-trois,
le
vendredi
09juin
à
19
H
30,
le
Conseil
Municipal
convoqué
légalement
le
02
juin
2023,
s’est
réuni,
en
séance
ordinaire,
à la
SALLE
PIERRE MARTIN,
sous
la
présidence
de
Monsieur
DIDIER GONZALES,
Maire.
Date
de
la
convocation
: 02
juin
2023
Étaient
présents
:
DIDIER
GONZALES,
JEAN-MARIE
SIMON,
SANDRINE
LEDIEU,
FREDERIC
LOUINEAU,
CATHERINE GALICHET,
ROLAND
MAUREL,
ELISE
GONZALES,
MANUEL
MERLINO,
ELODIE
THOURY, ALAIN
LALOE,
MARTINE
GATE,
DOMINIQUE
FOSSOYEUX,
JEAN-LOUIS
MAITRE,
SYLVINE
SAN
MARTIN,
PHILIPPE
N’GOYI,
PATRICIA
PEREIRA,
MARIE-LAURE
MADELEINE,
VERONIQUE
KUHN,
LAURENT
TRANCHARD, LAURENT DESPIERRES,
DENTS
TRIPAULT,
ALVARO
VENDEIRO,
DAVID
HOURDEAU,
SIHEM
BOUAKOUIR,
CINDY
LIMA
DE
SOUSA,
EVELYNE
LE
CORRE,
PASCAL
PICHARD,
ERIC
CHAMAULT,
MARGAUX
CHARLES,
PATRICE
FAUQUEMBERG
Absent(s)
: RACHID HALLAF
Excusé(s)
:
BEATRICE
COLLET,
GEOFFRAY
THAUVIN,
BRICE
ROUCOULES,
SOPHIE
ITARD Représenté(s)
:
BEATRICE
COLLET
À
FREDERIC
LOUINEAU,
GEOFFRAY
THAUVIN
À
SANDRINE
LEDIEU,
I3RICE
ROUCOULES
A
MANUEL
MERLINO,
SOPHIE
ITARD
A
PATRICE
FAUQUEMBERG,
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
: 35
Nombre
de
Conseillers
présents
physiquement:
30
Nombre
de
procurations
: 4
Nombre
de
Conseillers
votants
: 34
Détail
des
votes
Pour:
34
Abstentions
: O
Abstention(s)
o
Contre(s)
: O
Voix
o
Ne
vote(nt)
pas:
O
Secrétaire
de
séance:
Madame
SIHEM
BOUAKOUIR République
française
Lteneuve-Le-
Roi
Délibération
du
Conseil
Municipal
110202306035
Objet:
Subvention
communale
à l’association NEW
TOWNS
KINGS
—
Année
2023
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
VU
les
dispositions
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
CONSIDERANT
le
budget
de
l’exercice
en
cours,
CONSIDERANT
la
demande
de
subvention
présentée
par
l’association,
ENTENDU
LE
RAPPORTEUR,
APRES
EN
AVOIR
DELIBERE,
Article
1er
: Attribue l’association
NEW TOWNS
KINGS
pour
l’année
2023
une
subvention
d’un
montant
de
2
500€,
sous
réserve d’attribution
postérieure
de
subvention
exceptionnelle.
Article
2
: Constate
que
les
crédits
sont
inscrits
au
budget
primitif
2023.
Le
conseil
adopte
à Punanimité
cette
délibération.
Pour
extrait
conforme ONZALES
I
C
I
Publication par
affichage
[e
3
2
3
Susceptible
de
faire
l’objet d’un
recours
devant
le
Tiibunal
Administratif
dans
un
délai
de
2
mois
à
compter
de
sa
notification,
sa
réception
par
le
représentant
de
l’Etat
et
sa
publication