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Document publié le Mardi 9 décembre 2025 par la commune de Cohennoz.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations 09 12 2025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Démocratie,
ANA
4
Commune
de Cohennoz
Tel.
Bureaux
: 04.79.37.33.82
CRE
NZ
LAND
Email
: mairie@cohennoz.fr
/ www.mairie-cohennoz.fr
COHENNOZ
MAIRIE
Département
de
la Savoie
Arrondissement
d’Albertville
7 Place
Etienne
Maillet
- Chef-Lieu
73400 COHENNOZ
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
MARDI
9
DECEMBRE
2025
Liste
des
délibérations
examinées
en
séance,
qui
remplace
le
compte
rendu
des
séances
du
conseil
municipal
à
compter
du
1er juillet
2022,
conformément
à
l'ordonnance
n°
2021-1310
du
7
octobre
2021
portant
réforme
des
règles
de
publicité
N°.d’ordre
Objet
des
délibérations
2025-D49
Affaires
générales
: Approbation
du
PV
de
la
réunion
du
21/10/2025
Finances
: Prise
en
charges
des
dépenses
d'investissement
avant
le
vote
du
budget
2025-D50
SAOR 2026
2025-D51
Domaines
skiables
: Remboursement
et tarifs
des
frais
de
secours
sur
pistes
en
station
de
Crest-Voland/Cohennoz
pour
la
saison
d'hiver
2025-2026
2025-D52
Domaines
skiables
: Remboursement
et
tarifs
des
frais
de
secours
en
station
des
Saisies
pour
la
saison
d'hiver
2025-2026
2025-D53
Domaines
skiables
: Secours
héliportés
en
Savoie
pour
l'année
2025-2026
—
Approbation
de
la convention
avec
le
SAF
2025-D54
Domaines
skiables
: Convention
relative
à
la
distribution
des
secours
—
Domaine
skiable
Crest-Voland/Cohennoz
pour
la
saison
d'hiver
2025-2026
2025-D55
Domaines
skiables
: Convention
relative
à
la
distribution
des
secours
-— Domaine
skiable
des
Saisie
pour
la
saison
d'hiver
2025-202
2025-D56
Domaines
skiables
: Conventions
d'exploitation
et
de
gestion
des
stades
d'entrainement
—
Domaines
skiables
les
Saisies
2025-D57
Affaires
générales
: Approbation
des
modifications
statutaires
du
Syndicat
Départemental
d'Energie
de
la Savoie
(SDES)
2025-D58
Affaires
générales
: Avis
de
la
commune
sur
la
demande
d'autorisation
environnementale
—
Extension
de
l'usine
FRAMATOME
d'Ugine
2025-D59
Ressources
humaines
: Suppression
et
création
de
poste
2025-D60
Ressources
humaines
: Adhésion
à
la
convention
de
participation
sur
le
risque
«
santé
»
proposée
par
le CDG73
2025-D61
Ressources
humaines
: Adhésion
au
service
de
prévention
des
risques
professionnels
du
CDG73
2025-D62
Domaines
skiables
: Conventions
d'exploitation
et de
gestion
des
stades
d'entrainement
|
—
Domaines
skiables
Crest-Voland
/ Cohennoz
La
Région
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7
Auvergne-Rhône-Alpes
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