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Déliberation - Liste deliberations seance du 19 05 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cohennoz.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations seance du 19 05 2025)
Thèmes du document : Jeunesse, Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises,
Commune
de
Cohennoz
ANA
Tel.
Bureaux
: 04.79,37.33.82
/ Fax
: 04.79.37.37.38
Vs
Email
: mairie.cohennoz@wanadoo.fr / www.mairie-cohennoz.fr
CREST-W#WOLAND COHENNOZ
MAIRIE
Département
de
la Savoie
Arrondissement
d'Albertville
7 Place
du
Village - Chef-Lieu
73400
COHENNOZ
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
MARDI
19
MAI
2025
Liste
des
délibérations
examinées
en
séance,
qui
remplace
le
compte
rendu
des
séances
du
conseil
municipal
à
compter
du
1er juillet
2022,
conformément
à
l'ordonnance
n°
2021-1310
du
7
octobre
2021
portant
réforme
des
règles
de
publicité
N°
d'ordre
Objet
des
délibérations
2025-D20
Affaires
générales
: Modification
de
l’ordre
du
jour
de
la
séance
du
19/05/2025
2025-D21
Affaires
générales
: Approbation
du
PV
de
la réunion
du
08/04/2025
2025-D22
Finances
: Décision
modificative
n°
1
au
budget
principal
de
l'exercice
2025
2025-D23
Finances
: Décision
modificative
n°1
au
budget
annexe
SPIC
Palette
de
l'exercice
2025-D24
Finances
: Versement
d'une
subvention
d'équilibre
au
budget
annexe
SPIC
Chalet
Palette
2025-D25
Foncier
: Approbation
de
la
convention
d'acquisition
de
parcelles
en
vue
du
déplacement
du
chemin
rural
des
Fattes
2025-D26
Ressources
humaines
: Création
d’un
emploi
non
permanent
d'agent
technique
Affaires
générales
: Modification
de
la
dénomination
de
la
«
Place
du
Village
»
en
«
Place
2025-D27
:
:
Etienne
Maillet
»
2025-D28
Affaires
générales
: Dénomination
d’un
espace
public
— Attribution
du
nom
de
Madame
Christiane
DETRAZ
©
ME
D
|
TT.
La
Région
8
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ke
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Lianant
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Auvergne-Rhône-Alpes
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