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Déliberation - LISTE+DELIBERATIONS+CM+2025+03+
Document publié le Jeudi 27 mars 2025 par la commune de Saint-Cyr-les-Vignes.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE+DELIBERATIONS+CM+2025+03+)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Budget,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE LA LOIRE Séance du 27 mars 2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
de la commune de SAINT-CYR-LES-VIGNES
Nombre de membres afférents au C.M. : 15
Nombre de membres en exercice : 15
Nombre de membres ayant pris part à la délibération : 14 + 1 pouvoir
Le vingt-sept mars deux mil vingt-cinq à vingt heures quinze, le Conseil Municipal de cette
Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni dans la salle de la mairie, sous la présidence de Monsieur Gilles COURT, Maire.
Date de la convocation : 20/03/2025
Présents : CILLUFO Jean-Pierre, BLEIN Jacqueline, DENIS Bertrand, OLIVIER Murielle, DENIS
Georges, LEBAIL Christine, PECHE Eric, DE PONCINS Arnaud, BISSAY Sylvain, BONNIER Corinne,
PIAZZA BLANCHON Coralie, PONCET Romain et BRET-MOREL Nicolas
Absente excusée : Mme CROZIER Audrey
Pouvoir: Mme CROZIER Audrey a donné pouvoir à M. PONCET Romain
Secrétaire de séance : Mme LEBAIL Christine
Délibération N° 1/2025-03-27 - adoptée à l’unanimité
Approbation du Compte Financier Unique — budget commune — année 2024
Délibération N° 2/2025-03-27 - adoptée à l’unanimité
Approbation du Compte Financier Unique — budget assainissement — année 2024
Délibération N° 3/2025-03-27 - adoptée à l'unanimité
Approbation du Compte Financier Unique — budget location commerce — année 2024
Délibération N° 4/2025-03-27 - adoptée à l’unanimité
Affectation du résultat 2024 — budget commune
Délibération N° 5/2025-03-27 - adoptée à l'unanimité
Affectation du résultat 2024 — budget assainissement
Délibération N° 6/2025-03-27 - adoptée par 13 voix pour et 2 abstentions
Vote des taux des impôts directs locaux
Délibération N° 7/2025-03-27 - Vote des budgets primitifs 2025 :
BP commune : adoptée par 10 voix pour, 1 voix contre et 4 abstentions
BP assainissement et location commerce : adoptées à l’unanimité
La Secrétaire de séance, Le Maire,
Christine LEBAI Gilles COURT