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Déliberation - LISTE des DELIBERATIONS reunion du C.M. du 20 03 2026
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Saint-Étienne-de-Cuines.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE des DELIBERATIONS reunion du C.M. du 20 03 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
COMMUNE DE ST-ETIENNE-DE-CUINES
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS de la séance du CONSEIL MUNICIPAL
du VENDREDI 20 MARS 2026 à 18h30
Sous la présidence de M. LAZZARO Dominique, MAIRE.
- MEMBRES PRÉSENTS : MM. -BIGNARDI Martine - CHANUT Lionel - CLAPPIER Yves -
CLÉMENT Pierre-Benoît - COMBET-BLANC Françoise - CURCIO Véronique -DAMEVIN Doriane -
DEJEAN Jocelyne -GARIBALDO Yves - LOSCHI Bernadette - NICOL Kévin - PACHOUD Bernard -
ROCHETTE. Pierre - ROL Nelly-
- MEMBRE ABSENT: NÉANT
- NOMBRE DE CONSEILLERS MUNICIPAUX :
* EN EXERCICE : 15
* PRÉSENTS _ : 15
* VOTANTS : 15
- Mme COMBET-BLANC Françoise a été élue Secrétaire de Séance,
- Date de la CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL : 16/03/2026.
- Date de l’affichage de la LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL du 20/03/2026 :
le 23/03/2026 et de la publication sur le SITE INTERNET de la Commune le 23/03/2026.
La liste des délibérations complétée par le PROCÈS-VERBAL DE L’ÉLECTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS, par la FEUILLE DE PROCLAMATION ET PAR LE TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL est la suivante :
1- _ ÉLECTION DU MAIRE.
Pas de délibération mais documents officiels suivants :
PROCÈS-VERBAL DE L’ÉLECTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS et FEUILLE DE PROCLAMATION ANNEXÉE AU PROCÈS-VERBAL DE L’ÉLECTION EN DATE DU 20/03/2026.
2- DÉTERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS ET ÉLECTION DES ADJOINTS.
-DÉTERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS.
+ DÉLIBÉRATION DÉTERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS :
Délibération du Conseil Municipal N° 09/2026
Votants : 15
12 voix POUR
3 voix CONTRE e__ DÉLIBÉRATION DÉLAI POUR DÉPÔT, AUPRÈS DU MAIRE, DES LISTES DE CANDIDATS AUX FONCTIONS D’ADJOINT AU MAIRE :
Délibération du Conseil Municipal N° 10/2026
Votants : 15
12 voix POUR
3 voix CONTRE
-ÉLECTION DES ADJOINTS.
Pas de délibération mais documents officiels suivants :
° PROCÈS-VERBAL DE L'ÉLECTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS et FEUILLE DE PROCLAMATION ANNEXÉE AU PROCÈS-VERBAL DE L’ÉLECTION EN DATE DU
20/03/2026.
e LE TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL AU 20/03/2026.
3 - LECTURE DE LA CHARTE DE L’ÉLU LOCAL.
4- APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du 05 FÉVRIER 2026.
Résultats du vote :
- 15 votants.
- 10 voix POUR.
- 5 ABSTENTIONS.
La présente LISTE DES DÉLIBÉRATIONS du CONSEIL MUNICIPAL du 20/03/2026, vue par Nous,
M. LAZZARO Dominique, MAIRE de la Commune de ST-ETIENNE-DE-CUINES, et par
Mme COMBET-BLANC Françoise, SECRÉTAIRE DE SÉANCE, pour être mise en ligne sur le SITE
INTERNET de notre Commune et affichée à la porte de la Mairie le 23/03/2026, conformément à
lOrdonnance N° 2021-1310 et au Décret N° 2021-1311 du 07/10/2021 relatifs à la réforme des règles de
publicité des actes avec une entrée en vigueur le 01/07/2022.
Fait à ST-ETIENNE-DE-CUINES le 23 mars 2026
M. LAZZARO Dominique, Mme COMBET-BLANC Françoise,
MAIRE de ST-ETIENNE-DE-CUINES SECRÉTAIRE ÉANCE