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Document publié le Lundi 16 mai 2022 par la commune de Grans.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM du 08 04 2024)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Investissement et développement économique, Démocratie,
G villeo-o rans Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2023 2024t40 Affectation des résultats budgétaires 2023 Approuvée 2024t41 Vote des taux de taxes locales directes pour 2024 et de l'Etat 1259 Approuvée 2024t42 Mise en place d'Autorisations de Programme et de Crédits de Paiement (AP/CP) pour I'annee 2024 Approuvée 2024t43 Approbation du Budget Primitif 2024 Approuvée Admission de créances éteintes pour l'année 2024 Approuvée 2024t4s Approbation des ofres des lots n'1 et 2 du mar6é de ùavaux n"2024 - T - 02 M ( Réaménagemênt du parvis, de la voirie et de I'edairage public aux abords de bâtiments communaux, Approuvée 2024t46 Approbaton de la modification de contrat en cours d'exéqjtjon n'1 du marché de travaux n"202& T-15 M ( Aménagement de la Salle d'Honneur, Lot n'1 : Menuiseries bois - Parquels bois » Approuvée 2024t47 Approbation de la modification de contrat en cours d'exécution n'1 du marché de travaux n"2023- T-15 M « Aménâgement de la Salle d'Honneur, Lot n"2 : Sonorisation » Approuvée 2024t48 Approbation de la modification de contrat en cours d'exécution n'2 du marché de maîtrise d'æuvre n'2021 - S - 09 M « Construction d'une aile Ouest et réhabilitation d'une partie de l'aile Nord des seMces de la Mairie de Grans » - Annule et remplace la délibération n'202299 du 16 mai 2022 Approuvée 2024t49 Approbation de la modmcaton de conbat en cours d'exéoJtion n'3 du marché de maîtrise d'ceuwe n"2021 - S - 09 M e Construction d'une aile Ouest et rêhabililation d'une partie de l'aile Nord des services de la Mairie de Grans » - Annule et remplace la délibération n'2023/199 du 23 octobre 2023 Autorisation de dépassement du conlingent mensuel d'indemnités horaires pour favaux supplémentakes suite aux élections eurofÉennes de 2024 Approuvée Création d'emplois non permanents pour aæroissement saisonnier d'activité pour la période été 2024 2024t52 Attribution de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle sous conditions d'éligibilité Approuvée Fixatjon de l'indemnité des élus municipaux ANNEXE Annexe à la délitÉration n'2024153 Demande de subvention au Conseil Départemental des Bouchesdu-Rhône au titre de l'Aide à Ia Provence verte pour la réalisation de tours à hirondelles et de nichoirs à faucons -Annulaüon de la déliberation n'2023/188 du 23 octobre 2023 Approuvée 2024t55 Approuvée 2024156 Octroi de subvention de fonctionnement aux associations pour l'année 2024 Approuvée 2024t57 Approuvée 2024t58 Approbation de la convention entre la Commune de Grans et l'association ( Le Comité des Fêtes » pour l'attibulion de subvenüons pour l'année 2024 2024t59 Approbation de la convention entre la Commune de Grans et l'association « Grans Culture » pour l'altribution de subvenüons pour l'annee 2024 Té1.: 0490559970 (ou 7l) Fox:0490558627 www.grons.fr Bouches-du-Rhône ÆrondissemenT d'lsTres Conton de Solon-de-Provence LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 8 AVRIL 2024 2024t39 Approuvée 2024t44 Approuvée 2424t50 2024t51 Approuvée 2024t53 Approuvée Approuvée 2424t54 Demande de subvenüon au Conseil Départemental des Bouchesdu-Rhône au titre des favaux de proximité pour des travaux de valorisation du parcours de l'eau et rénovation de la Fontaine de la Laicité Octroi d'une subvention de fonctionnement au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) pour l'année 2024 Approuvée Approuvée HÔlel de ville Boulevord VlctoÈouFf ret I 3450 Grons G villeoe rans Approbation de la convention entre la Commune de Grans et l'associâtion « Grans Taurin » pour l'attribution de subvenlions pour l'annee 2024 2024t61 Ocùoi d'une subvenlion de fonctionnement à l'association « AMICALE DES DONNEURS DE SANG » pour l'année 2024 ffid d'une subvention de fonctionnement à I'associâtion ( AMICALE DU PERSONNEL r pour l'annee 2024 2024t63 Octroi d'une subvenüon de fonctionnement à l'Associaüon ( LA TROUPE DE LA FONTAINE » pour l'année 2024 Approuvée 2024t64 Octroi d'une subvention de projet specifique et de fonctionnement à I'association « ACE VIVEZ GRANS » pour I'année 2024 2024t65 Approuvée 2024t66 Octroi d'une subvention de projet spécifique et de fonctionnement à l'associalion « GRANS GAMING » pour l'année 2024 Approuvée 2024t67 Octroi d'une subvention de projet specifique et de fonctionnement à I'assooaüon « GROUPEMENT DES COMBATTANTS DU PAYS §ALONAIS » pour l'année 2024 Approuvée 2024t68 Octoi d'une subvention de projet manifestation à l'associaüon ( LE SOUVENIR FRANCAIS » pour I'annæ2024 Approuvée Ocfoi d'une subvention de projet specifique et de tonctionnement à l'association « RoCK A GRANS ) pour l'année 2024 2024t70 Ocfoi d'une subvention de projet sÉcifque et de fonctionnement à l'association « A.l.L. GRANS » pour I'année 2024 Approuvée 2024t71 Octoid'une subvention de fonclionnement à I'Association « GRANS EN DANSE » pour l'année 2024 2424n2 Octroi d'une subvention de fonctionnement à l'Association « GRANS Xlll » pour l'annee 2024 Approuvée Ocfoi d'une subvention de fonctionnement à I'Association r TEPEE'S DANCERS r pour l'année m24 2024t74 Octroi d'une subvention de prolet manifestation et de foncüonnement à l'association « ATLAS BADMINïON » pour l'année 2024 Approuvée Octroi d'une subvention de projet specifique et de fonctionnement à l'association «LA BOULE DE LA ïOULOUBRE » pour l'année 2024 Approuvée 2024t76 Octroi d'une subvention de projet spécifique et de fonctionnement à l'association « LES RELAYEURS DE GRANS » pour l'année 2024 Approuvée 2024n7 Demande de subvention âu Conseil Départemental des Bouchesdu-Rhône au titre de I'Aide à la Provence Verte pour le traitement du drancre coloré infectant les platanes de la ülle Approuvée 2024t78 Adhésion à la convenüon dépa(ementale relative aux relations entre les communes adhérentes à I'ADCCFF/RCSC l3 et le SDIS 13 Approuvée Le Maire, Philippe LEANDRI fl Bouches-du-Rhône Arondissemenl d'lstres Conlon de Solon-de-Provence t/ Hôtel de ville Boulevord Victor-Joutf ret I 3450 Grons 2024t60 Approuvée Approuvée 2024t62 Approuvée Approuvée Octroi d'une subvention de projet specifique el de fonctjonnement à l'association « GRANS EN SCRAP » pour l'annee 2024 2024t69 Approuvée Approuvée 2024t73 Approuvée 2024t75 [i Ié1. : 04905599 70 (ou 7I ) Fox : 04 90 55 86 27 www.grons,fr