Déliberation - Liste des deliberations CM du 27 04 26

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Déliberation - Liste des deliberations CM du 27 04 26 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Grans. Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM du 27 04 26)Thèmes du document : Éducation, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, G villede rans

LISTE DES DELIBERATIONS

CONSEIL MUNICIPAL DU 27 AVRIL 2026

ou 71)

2026/64 |Approbation du Compte Financier Unique (C.F.U) 2025 Approuvée

2026/65 |Affectation des résultats budgétaires 2025 Approuvée

2026/66 |Vote des taux de taxes locales directes pour 2026 Approuvée

2026/67 |Mise en place d'Autorisations de Programme et de Crédits de Paiement (AC/CP) pour l'année 2026 Approuvée

2026/68 |Approbation Budget Primitif 2026 Approuvée

2026/69 |Octroi de subventions aux associations pour l'année 2026 Approuvée

Octroi d'une subvention de fonctionnement et d'une subvention de projet spécifique à l'association « ACE VIVEZ à

202670 | GRANS » pour l'année 2026 ARPrOUÉE 2026171 Octroi d une subvention de fonctionnement et d'une subvention de projet spécifique à l'association « AGPE » Approuvée pour l'année 2026

Octroi d'une subvention de fonctionnement à l'association « AMICALE POUR LE DON DU SANG » pour l'année ; 2026/72 2026 Approuvée

2026173 Octroi d'une subvention de fonctionnement et d'une subvention de projet spécifique à l'association « AMICALE Knorivée

DU COMITE COMMUNAL DE FEUX ET FORET DE GRANS » pour l'année 2026 PP

Octroi d'une subvention de fonctionnement à l'association « ASSOCIATION SPORTIVE GRANSOISE » pour 2026/74 |, ., Approuvée

l'année 2026

Octroi d'une subvention de fonctionnement et d'une subvention de projet spécifique à l'association « ATLAS

2028078 BADMINTON » pour l'année 2026 ARHERUNER 2026/76 Octroi d'une subvention de fonctionnement et d'une subvention de projet spécifique à l'association « GRANS EN rives SCRAP » pour l'année 2026 EP

2026/77 |Octroi d'une subvention de fonctionnement à l'association « GRANS EN TRANSITION » pour l'année 2026 Approuvée

2026178 Octroi d'une subvention de fonctionnement et d'une subvention de projet spécifique à l'association « GRANS une GAMING » pour l'année 2026 PP

2026/79 |Octroi d'une subvention de fonctionnement à l'association « GRANS TAURIN » pour l'année 2026 Approuvée

2026180 Octroi d'une subvention de fonctionnement et d'une subvention de projet spécifique à l'association Éoeravée « GROUPEMENT DES COMBATTANTS DU PAYS SALONAIS » pour l'année 2026 PF

2026181 Octroi d'une subvention de fonctionnement et d'une subvention de projet spécifique à l'association « LEON LE année MOUTON » pour l'année 2026 PP

2026182 Octroi d'une subvention de fonctionnement et d'une subvention de projet spécifique à l'association « LES Pr

RELAYEURS DE GRANS » pour l'année 2026 PP Octroi d'une subvention de fonctionnement et d'une subvention de projet spécifique à l'association « LI : ANS PICHOUNET » pour l'année 2026 APRrOUNÉE 2026184 Octroi d'une subvention de fonctionnement et d’une subvention de projet spécifique à l'association « L'IMAGE Approuvée EN JEU » pour l’année 2026

2026/85 |Octroi d'une subvention de fonctionnement à l'association « REVES DE NUAGE » pour l'année 2026 Approuvée

2026/86 |Octroi d'une subvention de fonctionnement à l'association « TROUPE DE LA FONTAINE » pour l'année 2026 |Approuvée

2026/87 |Octroi d'une subvention de fonctionnement à l'association « LEGENDES ET FIGURINES » pour l'année 2026 |Approuvée

Octroi de subvention aux coopératives scolaires des écoles maternelle et élémentaire de l’année scolaire A 2026/88 . ; . Approuvée

2025/2026 pour les projets pédagogiques

Approbation de la convention entre la Commune de Grans et l'association « COMITE DES FETES » pour : 2026/89 a : Du Approuvée

l'attribution de subventions pour l'année 2026

Approbation de la convention entre la Commune de Grans et l'association « GRANS CULTURE » pour : 2026190 |," . , a Approuvée

l'attribution de subventions pour l'année 2026

Approbation de la convention entre la Commune de Grans et l'association « GRANS TAURIN » pour l'attribution & 2026/91 - de Approuvée

de subventions pour l'année 2026

APPTUUAUT UE Ta CUNVENONT MST QUE TES ANMIEXES TECTMMIQUES TT -ZZU UFZ PU TETAUVE AT MISE 4 UISPUSMONT 2026/92 |de deux composteurs collectifs - sites Place du Foirail et Place du Souvenir français entre la Commune et la Approuvée AAA L Lis AA sil Q

Convention d'accompagnement pour le suivi de l'opération façades avec le Conseil d'Architecture, d'Urbanisme 2

20 et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône - 2026 AFPIONVÉE

2026194 Approbation d'une convention entre la Commune et l'association « PéléVTT route Aix et Arles » pour la mise à icons

disposition du stade de rugby Mary-Rose PP

2026/95 |Approbation du Règlement de formation Approuvée

2026/96 |Plan de formation 2026 pour les agents communaux Approuvée

2026/97 |Création d'emplois non permanents pour accroissement saisonnier d'activité pour la période été 2026 Dppouuee Bouches-du-Rhône |_ Hôtel de ville L_Tél : 0490559970

Arrondissement d'Istres Boulevard Victor-Jauffret Fax: 04905586 27 Canton de Salon-de-Provence 13450 Grans WWW. grans.fr2026/98 |Désignation de représentants au sein du Laboratoire territorial industriel Fos-Berre Approuvée

2026/99 |Désignation des membres à la Commission Communale des Impôts Directs (CCID) Approuvée

Désignation souhaitée d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant au sein du comité syndical 2028100 |SYMCRAU - Retrait de la délibération n°2026/33 du 23 mars 2026 AEROuNES

2026H01 Approbation de la modification de contrat en cours d'exécution n°2 du marché de maîtrise d'œuvre n°2022-S-01 Anprouvée C « Construction d'un complexe multi-activités »

Le Maire,

Philippe LEANDRI

Bouches-du-Rhône Hôtel de ville Tél.: 0490559970 (ou 71) Arrondissement d'Istres Boulevard Victor-Jauffret Fax: 049055 86 27 Canton de Salon-de-Provence 13450 Grans WWW. grans.fr