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Document publié le Mardi 3 décembre 2024 par la commune de Paimpont.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour 10 DECEMBRE 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
# « Commune de
Ï { Pal mpont Paimpont, Le 3 décembre 2024,
"à
A l'attention des membres du conseil municipal,
OBJET: Réunion du conseil municipal
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous prier d'assister à la séance publique de ce conseil municipal (session
ordinaire) qui aura lieu :
Le mardi 10 décembre 2024 à 20 heures
En salle annexe de La mairie, à Paimpont
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués.
Le Maire,
Alain LEFEUVRE
L'ordre du jour comprendra Les questions suivantes :
AVANT-PROPOS :
BORDEREAU N°1 : DESIGNATION D'UN SECRETAIRE DE SEANCE,
BORDEREAU N°2 : APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 26 NOVEMBRE 2024.
ECOLE :
BORDEREAU N°3 : RENOUVELLEMENT CONVENTION POUR LA PISCINE DE GUER.
FINANCES :
BORDEREAU N°4 : FINANCES- DECISION MODIFICATIVE N°3 BUDGET PRINCIPAL.
BORDEREAU N°5 : DECISION MODIFICATIVE N°2 BUDGET ANNEXE CAMPING.
BORDEREAU N°6 : TRANSFERT DE CHARGES DU BUDGET CAMPING VERS LE BUDGET PRINCIPAL.
BORDEREAU N°7: TRANSFERT DE CHARGES DU BUDGET ASSAINISSEMENT VERS LE BUDGET PRINCIPAL
? P He: t Mairie de Paimpont - 1, Esplanade de Brocéliande - 35380 PAIMPONT Ê Tr 7 ai 4 al mpon Tél : 02.99,07.81.18 - Mail : accueil@paimpont.bzh URBANISME:
BORDEREAU N°8 : DESAFFECTATION PARCELLE AX 734 (ANCIEN SITE DU SERVICE TECHNIQUE).
BORDEREAU N°9: ESPACES NATURELS SENSIBLES MISE EN PLACE DE QUATRE ZONES DE PREEMPTION DENOMMEES « ETANG DU PAS DU HOUX », « ETANG TOURBIERES ABBAYE »,
« ETANGS COMPER PRE ET PONT DOM JEAN », « TOMBEAU DE MERLIN ET FONTAINE DE
JOUVENCE »,
COMMUNAUTE DE COMMUNES :
BORDEREAU N°10: MODIFICATION DES STATUTS COMMUNAUTAIRES ACTUALISATION DES COMPETENCES
QUESTIONS DIVERSES :
# 3 Commune de { Mairie de Paimpont 1, Esplanade de Brocéliande - 35380 PAIMPONT
JL 1 Pal mpont Tél : 02.99.07.81.18 - Mail : accueil@paimpont.bzh