Procès Verbal - pv du 30.09

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Procès Verbal - pv du 30.09 Document publié le Lundi 30 septembre 2024 par la commune de Toulaud. Lien du pdf (Procès Verbal - pv du 30.09)Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Jeunesse, Répunique Française

Département de l'Ardèche

TT PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

SÉANCE DU 30 SEPTEMBRE 2024

COMMUNE se TOULAUD

Le Lundi 30 Septembre 2024, à 20h39, en salle du Cons, se sont réunis es membres du Cons Municipal, sous a présidence de M. Christophe CHANTRE maire de La commune, convoqués le Lundi 23 Septembre 202,

Présant: Mes et MM Cnistohe CHANTRE, Nathalie AURERT, Stéphane CHANTEP, Christian ROMAIN, Patñce POMMARET, Pari DUMESNIL, Corne DA SILVA GRAÇA Gall LEJUEZ,Pere-Syain FERATON, vid MONCHAL, Hugo MANENT, Sabine BARRAL, Agnës GRULTIER, Yan ICOU-CHARLES, Antoine BSSoNNIER.

Abe avec prosuration ; Cnstoghe DELAY [rocurtin à Yan RICOUCHARLES) Agsents exusés Anais REYMOND, Dia GUERBER.

Votants: 15 Eaprimés: 16

Secrétaire de séance Agnès GAULTIER

———…"…"…"…"…"—_"…"..—…—…—…——

La sénce du Conseil débuteà 20h30. Monsieur le Maire remercl s présents, procède l'appel. constate que le quorum est atteint, Madame Agnès GAULTIER est désignée comme secrétaire de séance.

Préambule : Adoption du proc werbal du CM 8 Juliet 2024

Le Conseil Muniipal, après an avoir délibéré à l'unanimité + > Adoption à l'unanimité

2. Délibération n°2832: Modiftion des horaires d'ouverture dela mai au publi

Baogartur : Monsieur le Maire, istophe Chante Mensleur le Mare enpose au Conseil Munpal que, jusqu'au 1 Septembre 2024, a Mairie état ouverte au

Pub 6 jours au 7, sauf ar es mai de ul et Août, Après une étude de fréquentation et d'appels sur une période de 4 ans, Monsieur le Maire propose de

iminuer les ouvertures au 1 samedi de chaque mois La moditn entrer en gueur ds validation de cet désbéran por can de élit

Bou rpoel: > Lmaïie de Toul ere done ouvert au pub

Lundi, Mard Jeu et Vendredi de 13h à 2630. 2 ere de 9h à 1130 et de 13h00 1630

© La premier samedi umo saut jour tenemain de eur férié de 9h à 12900. La maire de Touaudser joignable pt tééphone

© Lund, Mardi Mercredi et Vendre de 900à 12H td 1300à 170. © Le premier samedi du mois (auf jeu et lendemain de jeu fr) de 830 à 12600

Téléphone : 04 75 60 49 52 Mairie, 85 rue du Moulin de lAure Courriel. maïre@toulaudifr Fa 04 75 40 27 85 (07130 Toulaud Ste internet : www.doulaud.frRépubique Française

Dépariement de l'Ardèche COMMUNE pe TOULAUD

FF, una, à uenimié | ACCEPTE IS modifition des horaires d'ouverture de La marie au publ

| CHARGE Monsieur le Maire de la mise en œuvre de cete délération.

2. Déibértionn°24.23: — Demande de subvention À l'État au tire de la DETR 2025 pour le projet S'extension de la vidéonrotetion

Rapporteur: Monsieur Stéphane CHANTEPY, cjint délégué aux finances.

Considérant:

Le dlagnosti de sureté réalisé en 201 ouron sur Rhâne. par l'ajudant Gereys référent sûreté del gendarmerie de

Les recommandations de l'aludant Gereps rendue le 20 janvier 2021.

Linstaltion en 2022 dun système de wdéoproteton pour tranquilisr la population, dissuader et Adentiier es auteurs 'inrations.

> Les évènements récents (us aura vole publique, cambriclages.

IMersheur le apporter propose d'augmenter le par de caméras de vidéoprotecton sur commune, Le coût de cete opération reste à définir

Actuellement a commune est dotée de 7 caméras

> 2eaméras sur RO 779 à entrée due «sue du Moulin de ur».

> 2caméras sur RD 279 «route de Mansano # où veu de l'entrée de la one d'activités des Uternets

> 2eaméra aura RO 379 intersection de La roue de Soyonset de route de Charmes sur Rhône.

4 caméra tuée « rue des assolations» qui couvre l'accbs au ste qui regroupe salle polvalete et Les instalation sportives (stade, tennis, futur bolodrome etc

Sue à cette présentation, le Cons Municipal, à l'unanimité:

> APPROUVE le sud projet installation e nouvelles caméras sur commune.

| SOLLITE aie financière de l'état tire de La DETR 2026 (Dotation d'équipement des Terroirs Rural ave un taux mañimum de subvention.

? | CHARGE monsieur le mare de toutes es suites à donner pour l'nécuion de a présente délibération et de sliier tout autre partenaire financer fin de pouvais réaliser cette opération.

Téléphone : 04 75 60 49 52 Maire, B5 rue du Moulin de l'Aure Cour maïrle@toulaudifr Fax (04 75 40 27 85 (07130 Toulaud Se interet : www-loulaud.frCOMMUNE »: TOULAUD

D voté vx ecrire meme joe

É Le code général des caliectvités territoriales.

La li n°201591 du 7 août 2015 portant nouvel rganisaion territorial de La République.

}_ La delberation du 25 Septembre 2023 tant l'adoption du réléretiel budgétaire MS7 et une nomendäture séeloppée.

2 Lau favorable du responsable du serie de gestion comptable de PIVAS en date du 1" in 2023

Considérant Le besoin de implfition dans gestion quotidienne de notre commune.

> La possblté réglementaire de changer de nomenclature MS7 en adoptant une version « simplifiée ».

Monsieur le rapporteur rappelle que la norme comptable MS7 permet le sui budgétaire et comptable dents publiques locales variées appeltes à gérer des compétences relevant de plusieurs niveaux

{communal départemental et régional La commune de Touaué à adopté ce référentiel en version développée en Septembre 2023 pour on budget

prinul, mas également pour le ECAS, avec une mis en place au1 Janvier 2024. Par suite, le but 2024 à ét voué avec cette nomencture.

Monsieur le rapporteur explique qu'une version plus épurée este pour les communes de mains de 3 500 habitants: a nomenclature « MS7 abrégée». Cale est plus digeste avec moins d'arices pour les

imputations comptables. 1 propose que le Conseil Munpa accepte de canger à compter de l'enrcice 2025, El implitiraLa gestion comptable au quotidien ans que Fétaoratin des budgets.

Suite à cette présentation, le Consel Municipal, à 'unanimité > (ADOPTE à nouveau, par érit d'option, le référentiel budgétaire et comptable M7 à

compter du er Jonvier 2025, > (OPTE pour une nomenclature abrégée et un vote budgétaire par nature pour les deux

budgets de La commune: le budget principal ainsi qu le budget du CCAS.

> (AUTORISE le Mare à procéder Àcompter du Le janvier 2025, des mouvements de crédits de chapitre à chape à l'exclusion des rés relatifs aux dépenses de personnel [chapitre 012), et

2, dans lite de 7,5 X des dépenses réelles de chacune des sections.

>» AUTORISE M. le Maire à metre en œuvre toutes les procédures nécessaires à ce changement de nomencture budgétaire et comptable et à signer toutes les pièces nécessaires à

exécution de 1 présente délibération

Délibération n°2835 DM n°1

Banootieur Monsieur Stéphane CHANTEPY, join délégué aux finances.

République Française

Département de l'Ardèche

éphone . 04 75 60 49 52 Maire, 85 rue du Moulin de lAure Courriel mairie@oulaudifr

Fax 104 75 40 27 85 (07130 Toulaud Site internet | www.toulaudifrRépublique Française

Département de l'Ardèche COMMUNE or TOULAUD

Pi

La nécesté de procder à un ajustement des rés.

> Le échanges avc otre Conselre aux Décideurs Locaux.

+ Que see l'assemblée élibérete a le pouvor de vlder La demande effectuée par Le Mare

Monsleure apprteur explique que a réglementation budgétaire en vigueur permet de modifier es prévisions mcrtes au Budget Primiif par le bas de décsions modfcates. Celles «peuvent être prises

ponetuelement en fonte de nécessités spécifiques ou glbalement en vu de l'ajustement général du budget Les modifations proposées prowemnent essentiellement d'éléments imparflement connus rs de la

Préparation budgétaire 2024,

Danse ea précis, étant donné l'évolution es charges de personnel [chapitre 012 pour l'année 2024. et nécessaire de procéder à certains ajustements, Cl s'explique en parie par

2 Les mouvements de personnels imprévus etes arts maladies sur de longu périodes

2 Les heues complémentares/supplémentires pour compenser les absences

> L'augmentation des cotations derses

En outre, suite à divers échanges avec le Service de Gestion Comptable apparait que des amortisements hé au travaux 'élctfiation ruraie par le hein e Bergeron n'ont pa fa l'objet de constatation ea dete

en 2022 auprés du SDE, Ce sont des opérations d'ordres mprévues et non budgétisés rs de l'laboration des budgets 2024. convient doc de rétabli station,

let donc proposé de prechder aux modifatins, comme présentées en annene.

Suite À cette présentation, le Cons Municipal, à Funanimité

> APPROUVE a déchion modifative n°1

} | CHARGE Monsieur le Maire de toutes les sules à donner cette délibération

8: Délibération n°26.37 : Modification du règlement ALSH

Rapporteur : Madame Nathalie Aubert, 2eme adjinte déléguée aux affaires scolaires

we

L'adoption du réglement intérieur de 'ALSH par délbértion du conseil munpal n°2816du 27 Mars 202.

Téléphone : 04 75 60 49 52 Mairie, B5 rue du Moulin de lAure Couie … mairle@oulaudiir Fix /04 75 40 27 85 07130 Toulaud Site internet | www.toulaud.frRépublique Française

Département de l'Ardèche COMMUNE ot TOULAUD

F Matame le rapporteur propose de modes l'arc 5 du réglement de 'ALSH del commune de Toulau orme sut

Ave 5 condition d'admission

Enfants âgés de 4 ans révolus et adolescents jusquà 11 ans indus.

Les enfant domi hors commun sont admis dans mt espaces dspoiies.

. ; k

| APPROUVE Le nouveau règlement ALSH, en vigueur à compter du 1 Octobre 2024

2 | AUTORISE le Maire à siper tous es documents en en avec cette élbération.

6. Dbiérationa°24.6: Projet implantation e panneaux phatovolalues Rapport: Morsieur Stéphane CHANTEP, ago élu x ans.

Mersieur le rapporteur explique que dons le cnére des travut é'aménagement du futur Pôle de Llrs, les us souhakeraent pouvoir contractuaiser avec l'entreprise Siversun, dans le ut de pouvl: instaler des panneaux photovolaques sur La futurea Mason du Pare mas également sur des ombrlères installées su le pari de La salle polyvalente.

Pusieurs entreprises ont été reçues en mairie danse ut de pouvoir proposer un prjet qui aurai répondu aux tentes des Gus.

L'entreprise Siversun TECHNIES à été retenue parmi les cancidats potentiels

in de mener à bien ces deux projets, l'entreprise nous à transmis deux documents, annenés à cette déléraion, qu'il coment de valider > Une promesse unlatéal de bal empnytéotique à Une promesse unlatérale de bal à construction.

object étant pour ces deux documents d'acter le début des démarches permettant d'aboutir à la constuetion des ombres ainsi que l'nstalation de pamneaux photovaaiques sur es deux emplacements suimentionnés, Ce deux promeses ont unie durée de 24 ms In fine, le projet se réalise, les redevances pourraient rapporter à commune 3 0 euro HT/an pendant 20 an,

‘Amoine BISSONIER demande Les 3 000 eus sont exprimés en économie d'énergie. est répondu que non et ue est une soul versée par entreprise

Yvon RICOU CHARLES trouve cette samme +eue » car nous pourens ava ce prje en gestion 100% communale. Nathalie AUBERT trouve ussi que ce projet ne rapporte pas grand-chose à o commune et au'en terme paysager ce n'es pos très beau. est répondu qu est ausl ain de se conformer à pratique actu.

Antoine BISSONNIER demande ce qui a démarqué SUVERSUN des autres entreprises. M. le Maire répond que et seule entreprise qui proposa de fire le projet avec le versement d'une sole.

Pate POMMARET soigne que Les ambrières sur le parting de 1 sale pahalente permettront aus d'avoir un rking orité pour a papultion et pour tenue de manifestation associe.

Téléphone : 04 75 60 49 52 Mairie, 85 rue du Moulin de l'Aure Courri! : maïe@toulaudfr Fa (04 75 40 27 85 (07130 Toulaud St internet : www.doulaudi.frRépublique Française

Département de l'Ardèche COMMUNE »: TOULAUD

Man RICOU CHARLES seine que, au niveau imercommunal, nous pourrons peut tre reel sure Sujet peur développer es recettes sur type de projet.

1 est précisé également qu'est prévu d'oménager des conteneurs semienterés en bout de pain, vers a Départementae.

unis ox POUR et 1 ABSTENTION.

> | APPROUVE les propositions de promesses énoncées dessus par l'entreprise Sersun.

> AUTORISE M le Maire à signerles document actant notre valation de propositions.

| CHARGE Monsieur le Maire de toutes les suites àdonner à cette délibération.

1. Délératon 24-38: Proet de territoire Communauté de Communes Rhône Crussol

Rapporteur: Monsieur Patrice POMMARET, adjoint à a communication à la ve associative

we > eco.

Le Projet de Teritoie annexéà présente détbéraion.

Les statuts de la Communauté de Communes Rhône Crus

} La demande d'au formulée par le Bureau Exécutif dela Communauté de Communes Rhône russol en te du alt 2024

En 202, la Communauté de Communes Rhône Grussl à décidé 'élaorer un projet de ere.

Content st enjeux Le projet de teitore est porté par les membres du Bureau End de La Communauté de Communes Rhône

Le projet de tortore de la communauté de communes Rhône Crusol est un document 'aientations otiques qui s'inari dans une démarche propecth à moyen et long orme:

défini les anes de développement et les grands enjeux terroirs,

Méthodologie

{Une misdon d'accompagnement du projet de ertoire a té confiée au cabinet New Del La commande avait pour objets

= De fédérer les acteurs et donner davantage e sens l'action Gel CCR; engager le couple Communes / Communauté de Communes sur des objects partagés et sur des

prinipes de soda et d'afiiene ; = Déliirun projet de tertoire qui tab une « feuille de route » dire

A était convenu que cette mil sinserralt dans une logique de coproduction et de co animation entre le cabinet retenu a Communauté de communes. La mission confiée portait davantage sur l'animation d'un Brecesus aie à a déchion et de formation d'un projet.

Téléphone 04 75 60 49 52 Maire, 85 rue du Moulin de l'Aure … Coumiel:maïrie@toulaudi.fr Ex 04 75 40 27 85 OPHS0 Toulaud Site interet: wwwifoulaudtfrRépublique Française

Département de l'Ardèche COMMUNE se TOULAUD

ed

La démarche retenue s'appuyai su les phases de travall suivantes:

| abortin dun portrait du tra juin 2021 Ecoute des parties prenante ut 2021

= Définition de sion de l'évolution souhaite du tertor : septembre 2021 | abortlon d'un lagnasti et mise en lumière des enjeux: oetobre 2021 Mise en débat des enjeu et défniion des objectifs stratégiques mars 2022 2 amas des poltiques publiques estantes : septembre 2022

= Définition des plliques à conorteràeréer, à questionner: novembre 2022 Rélxon sur es échlls pertinente de déplolement des poiques : décembre 2022 | Mseen adéquation des priés et des allcations de ressources: mal 2023 = Vaiéaton es enjeux et des stratégies du projet de certiore défi in 2023 = Présentation du pre de ere à M. Sous-réfet septembre 2023

La démarche à donné leu à une concertation tune implication de nombreux teurs du troie.

LeProjet de Territoire

La réfenion cotecive portée par les élus de là Communauté de Communes Rhône russl a bout à un pro de teroire qu conjugue les ambitions de multiples acteurs.

S'appuyant sur une voonté partagée de préserver son cadre de ie de grande qualité, cette stratégie propose une ambition: organiser le Géveloppement du tertoire tout en présemant ses équllres et se richesses (Quatre enjeux fondamentaux ont ai été défis : sent es marqueurs clé une identité troie aimée te on futur développement

= PlerN'1:S adapter au réchauffement dimatique et protéger les ressources naturelles du terre er N°2 Préserver l'éqilbre sl et génértionnl du tertoire 2 ler: Renforcer l'égulbre fonctionnel utero ete veau de service à l population 2 ler NA Adapter l'organisation terre à La mise en uvre du Projet

Aa suite de 1 définition de ces ane priotaires, es sous enjeux au nombre de quatorze et cinquante quatre tentations ont ét sentis,

Le Projet de Territoire tabl rjtore à vivre pour réussi les défis fé à horizon 2040 mais aussi des actions concrètes à engager ou à réaliser

Les actionsà cour terme qui seront réalisées d'il fi du mandat en 2026 {PLUIH, PCAET, Mason de Habitat.

= Les actions à moyens terme qui seront ajutées par le nouvel enduit. Le prinpal sujet sera La recéfntion/révson du périmètre des compétences optionnels Les actions à lang terme {au-delà de 2030) ave le questionnement sur le regroupement des communes en éommune nouvel où sein de intercommunal, en in avec les basis de ie.

Pour free le projet de tertiaire, La mise en ouvre devra accompagner d'une évaluation continue ain de se donner le manmum de chances de russe. Cela permettra, si nécessaire, 'juster les objectifs et de redéfinir au d'adapter les prions.

Ge projet de territoire dot devenir le document de référence e l'action communautaire.

Téléphone. 04 75 60 49 52 Maire, 85 rue du Moulin de lAure Courriel: malie@toulaudifr En 04 75 40 27 85 (07130 Toulaud St interet : www.doulaudifrRépublique Française

Département de l'Ardèche COMMUNE »: TOULAUD

Le débat sure Projet de Tori est une étape majeure dans le procesus d'approbation.

Est one présenté, ain d'être débattu, Projet de Terroir de La Communauté de Communes Ahône russol,

ueà cette présentatlon, Le Consel Municipal à unanimié

> PREND acte de la présentation du Projet de Tertoire de La Communauté de Communes Rnône Crusol et du débat qui s'est tenu

2 PRECISE que la présente délibération sera transmise à la Communauté de Communes Rhône. Crusel

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Question de Amone ISSONNER sun pi est en train e are une retenued'eau à la descente des repères? Ou, à prior. Mas nous n'avons eu aucune information sur sujet et que est sur commune de Soyons

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Le metre ser terminé in Octobre,

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Le Pbede Los tan, La démaltion commencee 1/10/2024

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6 tonnes d'enrobé ont té utiles pars envies tecniques pour amor des teur de routes BBimés. Une autre commande st en ra,

Pont par M Le Maire sur es rencontres citoyennes évnements constructif dans l'ensemble, avec notamment une douraine de personnes présentes au metre La plupart des questions concernait les

travaux, le pôle de loss, le bouloérome et des questionnements au sujet départ du médecin,

= Mie au point surle dégar médecin : Le Mar à appris le éart du médecin en in d'année 2023. D'après certains citoyens, ce dernier ne part pas à La retraite et continuera sa profession dans le sud.

quittera Tous 31 Décembre 2024, L commune ne souhaite pas, our Le moment, acquérir e cabinet, faute de candidats pour s'instal, et cela, malgré les recherches lancées dès le début de l'année 2024. La commune estHrs atentine sur ce ss, mais un médecin ni se uv pas» en laut es Is» Cette atuton et malheureusement connue dans bien d'autres communes

Mme DUMESNIL évoque œuinime du real lmentaire et aimerait que cette alt sur Foulau ot un suce, Puseur points de colle dans es als notamment

Téléphone : 04 75 40 49 52 Mairie 85 rue du Modlin de l'Aure Couriel:maire@toulaud.fr Ex 04 75 40 27 85 7130 Toulaud Site interet : wwfoulaudrRépublique Française

Département de l'Ardèche COMMUNE » TOULAUD

a Nathalie AUBERT évoque a sir Halo'in Toulaud organisée Le 310etabre prochain ar le CM en in

avec Tous 0 Ca, amicale que ete Comité de uveïage Une flash Mo sea fat

Parce POMMARET évoque es sujets CCRC du moment

La valoition des déchet e a CRC est un aus car ll aa pas assez de broyat pour en donner aux agreuteurs.

évoque aus sujet dela déviation de La RD 86 ave installation de personnes sure eu des taaus, source de tendon.

2 L'étude aura tarifation inctative des ordures ménagères e rule non coneluant pourle Leraire en raison rapport eaût/avantags trop faible àce jour.

L'ordre du jour étant épuisé, Monsieur e Maire te séance à 22h30.

Secrétaire de séance Monsieur le Maire

Agnès GAULTER “istophe CHANTRE

CR

Téléphone | 04 75 60 49 52 Maire 85 rue du Moulin de lAure … Couriel:malrie@toulaudfr

Fix /04 75 40 27 85 07180 Toulaud Site Intemet : www.foulaud.fr