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Document publié le Vendredi 11 octobre 2024 par la commune de Saint-Nazaire-sur-Charente.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Convoc odj 15oct2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
St Nazaire sur Charente,
le 11 octobre 2024
OBJET : Convocation du Conseil Municipal
Mesdames les Conseillères municipales, Messieurs les Conseillers Municipaux,
Je vous remercie de bien vouloir assister à la séance du Conseil Municipal qui se tiendra le
Mardi 15 octobre 2024 à 18h00, en mairie de Saint-Nazaire-sur-Charente.
Condition de quorum : le conseil municipal ne délibère valablement que si la majorité des membres en exercice est présente.
En cas d'absence, un membre du conseil municipal peut donner pouvoir à un autre membre du conseil municipal pour voter en son nom. Un même conseiller ne peut être porteur que d'un seul
pouvoir.
ORDRE DU JOUR
+ Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 30 septembre 2024
+ Rapport sur les décisions municipales du Maire prises par délégation du Conseil Municipal et sur les virements de crédits opérés au titre de la fongibilité en M57
+ Affaires mises en délibération :
1. DOMAINE ET PATRIMOINE - Transformation de la cour d'école — Projet AM STRAM GRAINES
2. PERSONNEL — Contrat groupe d'assurance risques statutaires employeur au 1°" janvier 2025
+ Questions diverses
Le Maire de Saint Nazaire sur Charente
Sylvain GAURIER
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