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Déliberation - 133062023 delib tarification 2023 2024 des services municipaux
Document publié le Jeudi 15 juin 2023 par la commune d'Osny.
Lien du pdf (Déliberation - 133062023 delib tarification 2023 2024 des services municipaux)
Thèmes du document : Loisirs, Culture et patrimoine, Institutions publiques,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
09521004768-20200610 1800202080 D QUE FRANCAISE — DÉPARTEMENT DU VAL D'OISE Accusé certifié exécutoire Réception par le préfet : 20/06/2023 Affichage : 21/06/2023 ARRONDISSEMENT DE PONTOISE
VILLE D'OSNY
EXTRAIT DU REGISTRE
DES
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Conseil Municipal du jeudi 15 juin 2023.
Le quinze juin deux mille vingt-trois à vingt heures, le Conseil Municipal d'Osny, convoqué légalement
le 9 juin deux mille vingt-trois s’est réuni en séance.
M. Jean-Michel LEVESQUE, Maire.
Mme Christine ROBERT, M. Jean-Yves CAILLAUD, Mme Tatiana PRIEZ, M. Claude MATHON,
Mme Danièle DUBREIL, Mme Laurence TEREFENKO, Mme Laura BELLOIS ; Adjoints au Maire.
Mme Nicole SIEPI, M. Abdelmalek BENSEDDIK, M. Laurent BOULA, M. Chaouki BOUBERKA,
Mme Caroline OLIVIER, Mme Amandine MARTINEZ, Mme Jennifer BALLAND, Mme Virginie BUSSON,
Mme Christelle BENDADDA, M. Guillaume GINGUENE (absent de la délibération n°128 à n°143),
Mme Barbara LEVESQUE, M. Franck GAILLOT, Conseillers Municipaux.
ONT DONNÉ POUVOIR :
M. Michel PICARD
Mme Anne-Marie BESNOUIN
M. Philippe HOGOMMAT
M. Olivier MEDROS
M. Christian DANDRIMONT
Mme Coline OLIVIER
M. Daniel HEQUET
M. Mickaël MARC
Mme Laurence TEREFENKO
Mme Caroline OLIVIER
Mme Nicole SIEPI
M. Claude MATHON
Mme Christine ROBERT
M. Jean-Yves CAILLAUD
Mme Tatiana PRIEZ
Mme Danièle DUBREIL O>
O-
©
Q
OQ-
©
Q-
ABSENTS :
M. Nassim KERBACHI
Mme Virginie THERIZOLS
M. Sylvain LANDEMAINE
SECRETAIRE DE SÉANCE :
Mme Barbara LEVESQUE
Les membres présents forment la majorité des membres du Conseil en exercice, lesquels sont au
nombre de 31.
133.06.2023 FINANCES/REGIES
TARIFICATION 2023-2024 DES SERVICES MUNICIPAUX
Résumé :
Pour l’année scolaire 2023/2024 (du 1° septembre 2023 au 31 août 2024), il est proposé de maintenir
les tarifs des services municipaux de l’année précédente, excepté pour les tarifs de locations de salles
{annexe 3) et la création de nouveaux tarifs associés à des prestations culturelles (séances scolaires,
annexe 3). Certaines modalités de paiement évoluent également (annexe 3). Les tableaux des tarifs
2023/2024 sont annexés à la présente délibération. Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
095-219 = 18: 23-DE
Accusé CA ne aropose de nombreux services municipaux à destination des usagers notamment la Réception par le préfet: 20/06/2022 . . . . ’ . . es añichage Bégadration sChlaire, l'accueil du matin et du soir, les études, les accueils de loisirs, les activités des écoles de musique et danse, et les structures d'accueil de quartiers de la ville (classes de découvertes, séjours, sorties et stages de sports), la vente de goodies, des spectacles ainsi que des animations culturelles, diverses locations, etc.
Pour rappel, le système de tarification des services municipaux facturés par le service des régies repose sur les modalités suivantes :
- Au niveau du calcul du quotient familial :
o Utilisation du quotient familial calculé par la CAF.
o Le choix du OF CAF rend possible l’utilisation de systèmes automatisés permettant aux parents de connaître leur OF, de le déclarer.
- Au niveau de la grille de tarifs :
o Calculs individualisés des tarifs par le biais de formules de calcul visant l'équité entre les usagers.
o Fixation des bornes inférieures et supérieures de la tarification pour tenir compte de la sociologie actuelle selon annexes ci-jointes.
- Au niveau des tarifs pratiqués :
© Principe d’une facturation de tous les tarifs à l’unité (jours, heure, année en fonction des cas)
© Maintien des tarifs prévus pour dépassement des horaires d'ouverture.
o Tarif fixe pour les non osnyssois.
Impacts financiers
Les recettes estimées sur l’année scolaire 2023/2024 sont de l’ordre de 1,6 millions d’euros pour l’ensemble des activités.
VU le code général des collectivités territoriales,
VU l'avis favorable à l’unanimité de la commission plénière du 5 juin 2023,
CONSIDERANT l'exposé des motifs par Monsieur le Maire,
CONSIDERANT les annexes 1, 2 et 3 à la présente délibération,
LE CONSEIL MUNICIPAL, Après en avoir délibéré,
DECIDE : À L'UNANIMITE
Article 1 :
D’'APPROUVER les tarifs des services municipaux ci-annexés à compter de la rentrée scolaire 2023- 2024, basés sur le système de tarification suivant :
o Utilisation du Quotient Familial de la CAF
© Utilisation d’un système de taux d'effort pour calculer ies tarifs applicables aux usagers
o Fixation de la borne inférieure et supérieure des tarifs au QF CAF selon l’activité (cf annexes).
Article 2 :
D’'APPROUVER les annexes à la délibération, comprenant l’ensemble des éléments détaillés
applicables à la tarification à compter de la rentrée scolaire 2023-2024, le 1* septembre 2023,
notamment l’ensemble des formules de calcul et les tarifs associés.
Article 3 :
D'AUTORISER Monsieur le Maire ou son représentant pour entreprendre toutes démarches et signer
tous documents nécessaires à la mise en œuvre de la présente délibération. Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
| 095-219504768-20230615-133062023-DE | À sous nl A
Accusé cérite-éxecutOire . . . . se : : recnmetteaébtépation peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Afichage damwogm délai He deux mois à compter de sa notification, publication et de sa transmission au
Représentant de l'Etat.
Fait et délibéré à OSNY, le 15 juin 2023
POUR EXTRAIT CERTIFIE CONFORME,
ean-Michel LEVESQUE Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
| 095-219504768-20230615-133062023-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 20/06/2023
Affichage : 21/06/2023 Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
[o9* NADENATLCO NNNINLCAE ANQNCNONNNQ DE - - = 2 = - =
ACCuse LORS UNE TV TES
Rérantian nar la nrâfat -2nnennIA -e 2. - 2 - 22
Affi
Annexe 1 à la délibération relative à la tarification des services communaux - activités soumises à quotient familial
Définition des bornes retenues pour l'application du nouveau système tarifaire : - la borne inférieure à 420 représente des revenus mensuels comparables à un SMIC pour une famille de trois personnes (un parent et deux enfants ou deux parents et un enfant) - la borne supérieure à 1520 représente des revenus mensuels comparables à plus de trois SMIC pour une famille de trois personnes (un parent et deux enfants ou deux parents et un enfant)
Structures Activité Unité de facturation
Tarif minimal
pour : QF <=
420
Calcul du tarif pour : 420 < QF < 1520 Tarif maximal pour : QF >= 1520
Tarif applicable aux
extérieurs = tarif
maximal + 40 %
Tarif applicable aux
dépassements d'horaires
Conditions tarifaires
particulières
1 cours éveil - initiation ou baby danse Année 167,65 € Tarif = QF x 0,080054 + 134,027090 255,71 € 357,99 €
1 cours classique/jazz/danse bien être Année 195,60 € Tarif = QF x 0,093354 + 156,391090 298,29 € 417,61 €
2 cours Année 252,70 € Tarif = QF x 0,120636 + 202,032727 385,40 € 539,56 €
3 cours Année 319,40 € Tarif = QF x 0,151858 + 255,315684 486,90 € 681,66 €
Activité Unité de facturation
Tarif minimal
pour : QF <=
420
Calcul du tarif pour : 420 < QF < 1520 Tarif maximal pour : QF >= 1520
Tarif applicable aux
extérieurs = tarif
maximal + 80 %
Tarif applicable aux
dépassements d'horaires
Conditions tarifaires
particulières
Formation musicale - éveil - Jardin musical Année 90,50 € Tarif = QF x 0,051536 + 68,854727 147,19 € 264,94 €
Instrument ou MAO sans formation musicale Année 154,30 € Tarif = QF x 0,073672 + 123,357454 235,34 € 423,61 €
Instrument ou MAO avec formation musicale ou éveil Année 210,20 € Tarif = QF x 0,100154 + 168,135090 320,37 € 576,67 € 2 instruments ou 1 instrument + MAO avec ou sans
formation musicale Année 306,10 € Tarif = QF x 0,1459 + 244,822 466,59 € 839,86 € Location instrument Année 117,20 € Tarif = QF x 0,058990 + 92,423818 182,09 € 327,76 €
Atelier ensemble orchestre Année 52,35 € Tarif = QF x 0,025890 + 41,475818 80,83 € 145,49 €
Activité Unité de facturation
Tarif minimal
pour : QF <=
420
Calcul du tarif pour : 420 < QF < 1520 Tarif maximal pour : QF >= 1520
Tarif applicable aux
extérieurs = tarif
maximal + 40 % sauf
restauration pour les
enfants allergiques
Tarif applicable aux
dépassements d'horaires
Conditions tarifaires
particulières
Restauration scolaire Jour 1,69 € Tarif = QF x 0,004 6,10 € 8,54 €
Restauration scolaire - tarif enfants allergiques Jour 1,20 € Tarif = QF x 0,002790 + 0,0278181 4,27 € 8,54 €
Etude ou accueil du soir élémentaire Jour 1,72 € Tarif = QF x 0,001018 + 1,292363 2,84 € 3,98 € Tarif majoré de 100 % en cas d'inscription hors délais
Accueil post études Jour 0,86 € Tarif = QF x 0,000509 + 0,646181 1,42 € 1,99 €
Accueil matin maternelle Jour 1,17 € Tarif = QF x 0,0007 + 0,876 1,94 € 2,72 €
Accueil soir maternelle Jour 1,72 € Tarif = QF x 0,001018 + 1,292363 2,84 € 3,98 € Tarif majoré de 100 % en cas d'inscription hors délais
Activité Unité de facturation
Tarif minimal
pour : QF <=
420
Calcul du tarif pour : 420 < QF < 1520 Tarif maximal pour : QF >= 1520
Tarif applicable aux
extérieurs = tarif
maximal + 40 %
Tarif applicable aux
dépassements d'horaires
Conditions tarifaires
particulières
Mercredi et vacances tarif simple Jour 3,67 € Tarif = QF x 0,010172 - 0,602545 14,86 € 20,80 €
Mercredi et vacances tarif majoré Jour 7,34 € Tarif = QF x 0,020345 - 1,205090 29,72 € 41,61 €
Mercredi et vacances tarif simple allergie Jour 3,17 € Tarif = QF x 0,009027 - 0,621454 13,10 € 18,34 €
Mercredi et vacances tarif majoré allergie Jour 6,34 € Tarif = QF x 0,018063 - 1,246727 26,21 € 36,69 €
Mercredi et vacances tarif simple 1/2 journée 1/2 journée 2,29 € Tarif = QF x 0,006354 - 0,378909 9,28 € 12,99 €
Mercredi et vacances tarif majoré 1/2 journée 1/2 journée 4,58 € Tarif = QF x 0,012718 - 0,761636 18,57 € 26,00 €
Mercredi et vacances tarif allergique simple 1/2 journée 1/2 journée 1,99 € Tarif = QF x 0,005636 - 0,377272 8,19 € 11,47 €
Mercredi et vacances tarif majoré allergie 1/2 journée 1/2 journée 3,98 € Tarif = QF x 0,011263 - 0,750727 16,37 € 22,92 €
Activité Unité de facturation
Tarif minimal
pour : QF <=
420
Calcul du tarif pour : 420 < QF < 1520 Tarif maximal pour : QF >= 1520
Tarif applicable aux
extérieurs = tarif
maximal + 40 %
Tarif applicable aux
dépassements d'horaires
Conditions tarifaires
particulières
Classe découverte avec nuit Jour 18,98 € Tarif = QF x 0,026436 + 7,876727 48,06 € 67,28 €
Classe découverte sans nuit Jour 8,29 € Tarif = QF x 0,0088 + 4,594 17,97 € 25,16 €
Stages sportifs Jour 7,16 € Tarif = QF x 0,013463 + 1,505272 21,97 € 30,76 €
Tarif du repas pour les enseignants Jour
Nota Bene : les formules sont présentées avec au maximum six décimales afin de faciliter la lecture. Le traitement informatique des calculs pourra faire intervenir plus de décimales lorsqu'elles existent.
Ecole de Danse Sans objet
Ecole de
Musique
Sans objet
Sans objet
Sans objet
Autres tarifs
Sans objet Sans objet
Tarif unique de 6,47 € par repas.
Service
périscolaire Sans objet
7,5 € par tranche de 15
minutes commencées
Centre de loisirs -
Mercredis et
vacances 7,5 € par tranche de 15
minutes commencées
Tarif majoré de 50 % en cas
d'inscription hors délais
Sans objet
Tarif majoré de 100 % en cas
d'inscription hors délais Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
| 095-219504768-20230615-133062023-DE
ACC a Fe
pr par le prèfet : 20/06/202
nbreren +4 INLIINNN
Annexe 2 à la délibération relative à la tarification des services communaux - activités vie des quartiers et centres sociaux
Adhésion annuelle valable du 1er septembre au 31 août : 5€/personne
Famille : adhésion plafonnée à 15€
Non Osnyssois
* montant arrondi au groupe de tarif le plus proche
* transport et encadrement pris en charge par la ville
Groupe Tarif
Groupe 1 1,00 €
Groupe 2 2,00 €
Groupe 3 3,00 €
Groupe 4 4,00 €
Groupe 5 5,00 €
Groupe 6 8,00 €
Groupe 7 10,00 €
Groupe 8 12,00 €
Groupe 9 15,00 €
75% du cout de la
prestation TTC*
Osnyssois
Activités des
services jeunesse
et vie des
quartiers
Prestations et visites culturelles Autres prestations Week-end familiaux Sorties supérieures à 200km (aller-retour) sans preatation payante Pique-nique et repas
25% du cout de la prestation TTC*
45% du cout de
la prestation
TTC*
Groupe 5
5€/jour et par
personne
Groupe 4
4€/jour et par personne
Groupe 1
1€/jour et par
personne
Toutes prestations Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
095-219504768-20230615-133062023-DE
Accusé certifié exécutoire
Réceptic
Affichage : 21/06/2023
ANNEXE 3 : tarifs fixes culturels, anima�ons, loca�ons de salles et objets promo�onnels
Spectacles
Tarif plein € Tarif réduit* €
Tarif A 30 22
Tarif B 26 18
Tarif C 22 15
Tarif D 18 12
Tarif E 13 9
Tarif F 7 5
Tarif Osnyssois (pour les spectacles hors Osny dans le cadre de
partenariat)
10 5
Tarif accompagnateur (pour les parents d’enfant par�cipant à un
projet pédagogique)
5 5
Tarif A : pour les spectacles dont le coût d’achat est supérieur à 14 000 €
Tarif B : pour les spectacles dont le cout d’achat est compris entre 10 000 € et 14 000 € Tarif C : pour les spectacles dont le cout d’achat est compris entre 8 000 € et 10 000 € Tarif D : pour les spectacles dont le cout d’achat est compris entre 5 000 € et 8 000 € Tarif E : pour les spectacles dont le cout d’achat est compris entre 2 000 € et 5 000 € Tarif F : pour les spectacles dont le cout d’achat est inférieur à 2 000 €
* Le tarif réduit concerne les jeunes de – de 25 ans, les lycéens, les étudiants, les demandeurs d’emploi, les bénéficiaires du RSA et les adhérents des fes�vals et salles partenaires (uniquement sur des spectacles signalés dans ce cadre de partenariat).
Tarifs des spectacles scolaires
Tarif unique €
Écoles osnyssoises 2
Écoles non osnyssoises 4,50
Carte d’adhésion cinémas et spectacles
Cartes solo et tribu donnant droit au tarif réduit sur tous les spectacles et les séances de cinéma Tarif unique €
Carte solo (pour 1 personne) 16
Carte tribu (pour 1, 2, 3 ou 4 personnes) 25
Anima�ons culturelles
Tarif plein € Tarif réduit* €
Cinéma simple 4,5 2,5
Cinéma avec anima�on (concert, apéro, etc…) 10 10
Atelier cinéma, créa�f ou culturel 2 2
Ateliers et ac�vités de loisirs (manège, pa�noire, poney…) 2
* Le tarif réduit concerne les jeunes de – de 25 ans, les lycéens, les étudiants, les demandeurs d’emploi, les bénéficiaires du RSA et les adhérents des fes�vals et salles partenaires (uniquement sur des spectacles signalés dans ce cadre de partenariat).
Salon du Val de Viosne
Tarif unique €
Droit d’accrochage 25
Vente du catalogue 5
Emplacements, tentes et chalets pour les manifesta�ons
Tarif unique €
Emplacement sans tente ou chalet, le mètre linéaire pour un osnyssois 6 Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
095-219504768-20230615-133062023-DE
Accusé
Emplacement sans tente ou chalet, le mètre linéaire pour un non
osnyssois
11
Loca�on de chalet pour une manifesta�on municipale (la journée) 40
Loca�on de chalet double pour une manifesta�on municipale (la journée) 55 Tente 3X3 pour une manifesta�on municipale (la journée) 20
Tente 6X3 pour une manifesta�on municipale (la journée) 35
Alimenta�on
Tarif unique €
Consigne verre réu�lisable 1
Café, thé, chocolat 1
Eau gazeuse 1
Soda, cidre 1,5
Bière 2
Vin au verre 2
Bouteille de vin rouge, blanc ou rosé 8
Desserts (part de tarte ou gâteau) 2
Friandises, barres chocolatées 1
Snack (sandwich, frites…) 3
Assiete (plat unique, assiete apéri�ve charcuterie/fromage…) 6
Formule (plat + dessert + boisson) 9
Loca�on de salles
Week-end € Semaine € Vin d’honneur
€
Séminaire &
forma�on*
€
Château de Grouchy
Bibliothèque 700 560 350 500
Fumoir 700 560 350 500
Salle à manger 1 620 1 300 810 1 000
Forfait 3 salles (Bib., Fum., SàM) 2 620 2 220 1 310 1 700
C. Gourmelen 1 200
Forfait 4 salles 3 900
Espace François Villon 360
Forum des arts et des loisirs
Associa�ons d’Osny
(prêt gracieux 1 fois/an)
720
Associa�on hors Osny 1 800
Entreprises 3 600
Foyer de la Belle Époque 360
Maison des Associa�ons 200
*Séminaire & forma�on : uniquement pour les entreprises, en semaine et en journée.
Cau�ons
Château de Grouchy et Forum des arts et des loisirs = 835 €
Espace François Villon, Foyer de la Belle Époque et Maison des associa�ons = 512 €
Factura�on du ménage
Tous les locataires doivent faire le ménage des salles louées. Si le ménage n’a pas été réalisé, les
montants suivants seront facturés : Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
| 095-219504768-20230615-133062023-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par!
Affichage : 21/0
lors de différentes
• 100 €/heure pour la bibliothèque ou le fumoir
• 120 €/heure pour la salle à manger, l’espace François Villon, le Foyer de la Belle Époque et la
Maison des associa�ons
• 90 €/heure pour les cuisines de toutes les salles
• 150€/heure pour la salle Chris�an Gourmelen
• 200 €/heure pour le Forum, les 3 salles du château
• 400 €/heure pour les 4 salles du château
Paiement des loca�ons
Pour les par�culiers, le versement d’un acompte de 20% est obligatoire lors de la signature de l’acte
d’engagement (par chèque, espèces, virement ou carte bleue).
Le solde de la loca�on est à verser obligatoirement 1 mois avant la date de loca�on.
Pour les entreprises, le paiement de la loca�on doit se faire en intégralité à la réserva�on et par chèque
ou virement bancaire.
Pour le Forum des arts et des loisirs, le tarif comprend la salle de spectacles avec ou sans gradins (tables
et chaises sur place), la mise à disposi�on d’un gardien ou d’un régisseur et la possibilité d’u�liser la
cuisine.
Condi�ons de remboursement en cas d’annula�on
Les arrhes versés ne seront pas res�tuées en cas d’annula�on sauf en cas de force majeure (pandémie, maladie, accident...) dûment cer�fiés.
Objets promo�onnels
Prix de vente €
Livre 30 ans 10
Certains livres peuvent être offerts gracieusement à des personnalités, lors de différentes
manifestations organisées par la ville, à des associations ou à des écoles osnyssoises.
Modalités de percep�on des recetes
Les recetes de la vente des places de spectacle, cinéma, cartes d’adhésion pourront se faire en espèces,
chèque et carte bleue en mairie ou sur le site internet osny.fr via la solu�on de billeterie en ligne. Elles
seront encaissées par le service culturel.
Les recetes liées à l’alimenta�on pourront se faire en espèces, chèque et carte bleue sur le lieu de la
manifesta�on. Elles seront encaissées par le service culturel, vie associa�ve et événements.
Les loca�ons de salles pourront être encaissées en espèces (dans la limite de 300 €), chèque virement
et carte bleue. Les recetes pour les salles du château de Grouchy et l’espace François Villon seront
encaissées par le servie communica�on-rela�ons publiques et les recetes pour le Forum, le Foyer de
la Belle Époque et la Maison des associa�ons seront encaissées par le service culturel, vie associa�ve
et événements.
Les recetes de la vente d’objets promo�onnels seront encaissées en chèque, espèces ou carte bleue
par le service communica�on-rela�ons publiques.