Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DELIB 19 05 2025
Conseil Municipal - CM 26 10 2020
Conseil Municipal - CM 26 10 2020
Conseil Municipal - cm 19 10 2018
Conseil Municipal - cm 19 10 2018
Procès Verbal - PV CM 22 06 26 SITE
Déliberation - LISTE DELIB 20 04 26
Déliberation - DELIBS 22 03 26
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 24 10 2022
Conseil Municipal - cm 26 10 2012
Déliberation - DELIBS 19 10 26
Document publié le Lundi 19 octobre 2026 par la commune de Kruth.
Lien du pdf (Déliberation - DELIBS 19 10 26)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Date d’affichage : 20/10/2026 Date de mise en ligne : 20/10/2026
N° OBJET DECISION
I Désignation du secrétaire de séance Approuvée
II Approbation du PV de la séance du 7 septembre 2026 Approuvée
III Rapports d'activités de la Communauté de Communes de la Vallée de Saint-Amarin Information
IV Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et Randonnée Alsace (PDIPR) Avis favorable
V Décisions prises par le maire : droit de préemption Information
VI Demande de subvention (association) Accordée
VII Demande de soutien : contribution volontaire Collectivité européenne d'Alsace Refusée
VIII Fixation des loyers et tarifs pour 2027 Approuvés
IX Salle Saint-Wendelin : contrat de location Information
X Animations Informations
XI Travaux : approbation de devis Approuvés
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE
KRUTH
SEANCE DU LUNDI 19 OCTOBRE 2026
Nombre de membres en exercice : 15
Nombre de membres présents : 15