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unknown - Communauté de communes - La Beauce Loirétaine - pv
unknown - Communauté de communes - La Beauce Loirétaine - Liste DES Deliberations Signee
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Beauce Loirétaine - Liste DES Deliberations Signee)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Eau et assainissement, Budget,
Communauté
de
Communes
Beauce Loiretaine
Conseil communautaire 28 mai 2026
Liste des délibérations
L'an deux mil vingt-six, le 28 mai, le conseil communautaire de la Beauce Loirétaine, dûment convoqué le
22 mai 2026, s'est réuni à la salle polyvalente de Boulay-les-Barres, sous la présidence de Monsieur Thierry
BRACQUEMOND, président.
Conseillers ehexercice Essence 42
Conseillers présents :.............................. 36
LIENS [LE CS RE 3
VOEANES Ssnscrinsrnessanemsvereenmssernssscess 39
Conseillers titulaires présents :
Artenay: DAUDIN René, MATTIA-TALBOT Myriam, CLEMENT
Annick
Boulay-les-Barres : GUILLON Bertrand, SIMON Sandrine
Bricy : BALAH Saïd
Bucy-le-Roi : GREFFIN Gervais
Bucy-Saint-Liphard : REIG Denis
Cercottes : SAVOURE-LEJEUNE Martial
Chevilly : LORCET Dominique, LEGRAND Catherine,
TERRASSE Bénédicte, GUYARD Virginie
Gémigny : PERRON Christophe
Gidy: PERDEREAU Benoît, FERNANDEZ Hélène, DUPRE
Christophe, LEFAUCHEUX Martine
Huêtre : BRACQUEMOND Thierry
La Chapelle-Onzerain : CHASSINE-TOURNE Aline
Lion-en-Beauce : FAUCHET Nathalie
Patay : VOISIN Patrice, BOET Frédéric, PINET Odile, PICAULT
Alain, AUVRAY Virginie
Rouvray-Sainte-Croix : ALVES Stéphanie
Ruan : LEGRAND-Anne-Elodie
Saint-Sigismond : SEVIN Thierry
Sougy : LEGRAND Fabienne
Tournoisis : BATAILLE Muriel
Trinay : SOUCHET Christophe
Secrétaire de séance : Fabienne LEGRAND
Villamblain : VALENTIN Sylvie
Villeneuve-sur-Conie : CISSE Sylvie
Conseillers suppléants présents ayant pris part au
vote :
Bricy: BALAH Saïd
Saint Peravy la Colombe : PAILLET Jean-Noël
Conseillers titulaires absents ayant donné pouvoir :
Artenay : JACQUET David
Cercottes : PENNEL Laurence
Sougy : MESSELET Jean-Luc
Conseillers excusés : JACQUET David, PENNEL Laurence,
BAZILLE Christophe, RIQUET Jean-Marc, MESSELET Jean-Luc,
CORMIER Michaël
Conseillers excusés en cours de séance :
Conseillers absents : DARDALHON Thierry,
Publié le 03/06/2026 Liste des délibérations
Numéro de es délibération Objet Rapporteur Décision
Thierry ES GE
C2026_61 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS Approuvée à l'unanimité L Bracquemond
Conseillers en exercice : .. 42
Conseillers présents :.
Thierry 1 7
C2026_62 EXERCICE 2025 VOTE DU CFU BUDGET PRINCIPAL Approuvée à l'unanimité Bracquemond
Conseillers en exercice : 42
Conseillers présents :.
c2026.63 | EXERCICE 2025 AFFECTATION DU RESULTAT BUDGET PRINCIPAL | TMIETY Approuvée à l'unanimité = Bracquemond
Conseillers en exercice : 42
Conseillers présents :.
Thierry 5. à ns E
C2026_64 EXERCICE 2025 VOTE CFU BUDGET SPANC Approuvée à l'unanimité Bracquemond
Conseillers en exercice : 42
Conseillers présents :.
C2026 65 | EXERCICE 2025 AFFECTATION DU RESULTAT BUDGET SPANC Thierry Approuvée à l'unanimité Bracquemond
Conseillers:eniexercice:::.ssssssrssessrsses 42
Conseillers présents :. .… 36
Thierry ne sage C2026_66 EXERCICE 2025 VOTE CFU BUDGET EAU POTABLE Approuvée à l'unanimité
Bracquemond
Conseillers en exercice : 42
Conseillers présents :.
EXERCICE 2025 AFFECTATION DU RESULTAT BUDGET EAU Thierry gt LE C2026_67 POTABLE Bracquemond Approuvée à l'unanimité
Conseillers en exercice : 42
Conseillers présents :. | | |
L | |
| | |
L |
|
| | |
L L L
Î
L 1 1
Fabienne Se
Numéro de Objet Rapporteur Décision délibération
C2026_68 EXERCICE 2025 VOTE CFU BUDGET ASSAINISSEMENT Thierry Approuvée à l'unanimité Bracquemond
Conseillers en exercice : ...................................... 42
Conseillers présents: ........................................... 36
Pouvoir(s) : ............................................................. 3
Votants: ............................................................... 39
Numéro de Objet Rapporteur Décision délibération
C2026_69 EXERCICE 2025 AFFECTATION DU RESULTAT BUDGET Thierry Approuvée à l'unanimité ASSAINISSEMENT Bracquemond
C2026_70 COMMISSIONS THEMATIQUES PRECISION SUR LA Thierry Approuvée à l'unanimité COMPOSITION Bracquemond
C2026_71 COMMISSIONS THEMATIQUES DESIGNATION DES MEMBRES Thierry Approuvée à l'unanimité Bracquemond
C2026_72 COMMISSIONS INTERCOMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITE DES Thierry Approuvée à l'unanimité PERSONNES HANDICAPEES Bracquemond
C2026_73 DESIGNATIONS DES REPRESENTANTS AU SEIN DU SIRTOMRA - Thierry Approuvée à l'unanimité PRECISIONS Bracquemond
C2026_74 DESIGNATIONS MAIRE AU SEIN DU COMITE DE SUIVI DU SADSI Dominique Approuvée à l'unanimité Lorcet
C2026_75 DESIGNATIONS REPRESSENTANTS AU SEIN DE TOURISME Thierry Approuvée à l'unanimité LOIRET Bracquemond
Conseillers en exercice : ...................................... 42
Conseillers présents : ........................................... 37
Pouvoir(s) : ............................................................. 2
Votants:............................................................... 39
Artenay: arrivée de David Jacquet à 19h49
Numéro de Objet Rapporteur Décision délibération
C2026_76 DEMANDE INSCRIPTION FRICHE FAURE EN SIS Dominique Approuvée à l'unanimité Lorcet
C2026_77 ATTRIBUTION AIDE ECONOMIQUE EIRL BOURSIER LAETITIA David Jacquet Approuvée à la majorité (1 contre 2 abstentions)
C2026_78 ASSAINISSEMENT - DEMANDE AUTORISATION DEFRICHEMENT Denis Reig Approuvée à l'unanimité
A Sougy, le 29 mai 2026 Pour extrait certifié conforme
A Sougy, le 29 mai 2026
La secrétaire Le président
ND Thierry BRACQUEMOND
3