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unknown - Communauté de communes - La Beauce Loirétaine - pv
unknown - Communauté de communes - La Beauce Loirétaine - Liste des deliberations signees
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Beauce Loirétaine - Liste des deliberations signees)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Démocratie,
Département du LOIRET
LISTE DES DELIBERATIONS Communauté de Communes
de la Beauce Loirétaine
L'an deux mil vingt-cinq, le 11 décembre, le Conseil Communautaire de la Beauce Loirétaine dûment
convoqué le 5 décembre 2025, s’est réuni à la salle polyvalente d'Artenay, sous la présidence de Monsieur Thierry BRACQUEMOND), Président.
Conseillers en exercice : ss 42
CONSO DÉÉSENS à crane 35
POST D sumommemmammsmeamus ]
VOTANTS 1 nnnnnnissssssssrrssssennnnnssessennness esse 36
Conseillers titulaires présents :
Artenay : DAUDIN René, JACQUET David, CHEVOLOT Laurence, GUDIN Pascal
Boulay-les-Barres : GUILLON Bertrand, BAILLON Olivier
Bricy : PERDEREAU Louis-Robert
Bucy-Saint-Liphard : RFIG Denis
Cercottes : SAVOURE-LEJEUNE Martial, DUMINIL Marie-Paule
La Chapelle-Onzerain : CHASSINE-TOURNE Aline
Chevilly : JOLLIET Hubert, LORCET Dominique, LEGRAND Catherine, JOVENIAUX Nadine,
PELLETIER Claude
Coinces : PAILLET Alban
Gémigny : CAILLARD Joël
Gidy : BERNABEU Jean-Paul, BUISSON Annick, PERDEREAU Benoit, FRIQUET Ida
Huêtre : BRACQUEMOND Thierry
Patay : GUISET Eric, VOISIN Patrice, PINET Odile
Ruan : LEGRAND Anne-Flodie
Saint Péravy la Colombe : PELE Denis
Sougy : DAVID Eric, LEGRAND Fabienne
Trinay : SOUCHET Christophe
Villamblain : CLAVEAU Thierry (à partir de la délibération n°C2025_98) Villeneuve-sur-Conie : CISSE Sylvie
Conseillers suppléants présents ayant pris part au vote :
Tournoisis : DEBREE Bruno suppléant de BATAILLE Muriel
Villamblain: DELMOTTE Clément suppléant de CLAVEAU Thierry (jusqu’à la délibération n°C2025_98)
Conseillers titulaires absents ayant donné pouvoir :
Rouvray-Sainte-Croix : BEUCHERIE Elodie donne pouvoir à BRACQUEMOND Thierry
Conseillers excusés :
Chevilly : SEVIN Marc
Lion-en-Beauce : MOREAU Damien
Saint Sigismond : BOISSIERE Isabelle
Conseillers absents :
Bucy-le-Roi : GREFFIN Gervais
Cercottes : EHDRU Pascal
Patay : LAURENT Sophie, BRETON Julien
Secrétaire de séance : Fabienne LEGRAND
Communauté de Communes de la Beauce Loirétaine
Séance de conseil communautaire du 11 décembre 2025
Feuillet n°
Affiché le 15/12/2025 Numéro de | Objet Rapporteur
délibération
C2025_97 Désignation d’un secrétaire de séance Thierry BRACQUEMOND | Approuvéc à l'unanimité
C2025_98 Observatoire du foncier et de l'habitat 2026 Hubert JOLLHET Approuvéc à l'unanimité
C2025_99 Hubert JOLLHET \pprouvéc à Punanimité Modification du périmètre de droit de préemption sur la
commune de Cercottes
C2025_100 Modification du périmètre de délégation du droit de | Hubert JOLIE Approuvéc à l'unanimité
réemption sur la commune de Cercottes P pt L de € tt
C2023_101 Avis BL concernant la demande de Déclaration d'utilité | Thierry BRACQUEMOND [Approuvée à Funanimité
publique relative à la ligne RTE Dambron Chaingy
C2025_102 Ouverture anticipée des crédits d'investissement Thierry BRACQUEMOND Approuvée à l’unanimité
(2025103 | Budget assainissement— DM2 Thieny BRACQUEMOND | Approuvée à l'unanimité
C20%101 | RPQS Assainissement non collectif 2024 Fabienne LEGRAND \pprouvéc à l'unanimité
C2035105 | RPQS Assainissement collectif 2024 Fabienne LEGRAND \pprouvéc à l'unanimité
C2025_106 RPQS Eau potable 2024 Fabienne LEGRAND \pprouvée à Punanimité
C2025_107 | J'arification eau potable 2026 Fabienne LEGRAND \pprouvéc à la majorité (1 vote contre Anne-Flodic
LEGRAND)
C2025_108 Tarification Assainissement 2026 Fabienne LEGRAND Approuvée à l'unanimité
(1 abstention Denis PELI)
C2025_109 | Fixation des contre-valeurs des redevances de performance «| Fabienne LEGRAND \pprouvée à l'unanimité Eau potable » pour l’année 2026
C2025_110 | Fixation des contre-valeurs des redevances de performance «| l'abienne LEGRAND Approuvéc à l'unanimité Assainissement collectif » pour l’année 2026
C2025_111 Autorisation de signer la Convention T'erritoriale Globale Thierry BRACQUEMOND | Approuvéc à l'unanimité
C2025_112 Solarisation du parking de la salle polyvalente et de hôtel | Thierry BRACQUIEMOND L'Approuvéc à l'unanimité
communautaire et autorisation d’adhérer à l’Association de
Proximité de Loiret Energie
C2025_113 Autorisation de signer la convention relative au projet Sprint | David JACQUET \pprouvée à l'unanimité Innovation
C20% 1H | Convention Protection Sociale Complémentaire Thierry BRACQUEMOND | Approuvéc à l'unanimité
©2035 15 | RIFSEEP - Modification des plafonds de l'IFSE Thierry BRACQUEMOND | Approuvéc à l'unanimité
C2025_116 | Ouverture de postes et mise à jour du tableau des effectifs lhierry BRACQUIEMOND LApprouvée à Punanimité
C2025117 \pprouvéc à l'unanimité Parcs photovoltaïques au sol — mise à jour n°1 du document- cadre proposé par la Chambre d'agriculture — avis
La secrétaire de séance,
Fabienne pu
CE
Pour extrait certifié conforme
A Sougy, le 12 décembre 2025
Le Président,
tif d'Orléans
Communauté de Communes de la Beauce Loirétaine
Séance de conseil communautaire du 11 décembre 2025
sis 28 rue de la Brxtonnerie
jura administratif peut étre saisi pur l'applicition
Feuillet n°