Conseil Municipal - CM lens 23 06 2015

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Conseil Municipal - CM lens 23 06 2015 Document publié le Mardi 23 juin 2015 par la commune de Lens. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM lens 23 06 2015)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Loisirs, CAE AE RE

sw

ville de lens PROCES-VERBAL

sun ROBERT DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Président de la Communauté d'Agglomération de Lens-Liévin S==s======——

Hôtel de Ville de LENS SEANCE DU 23 JUIN 2015 À 18 H 00 17bis, Place Jean Jaurès

62307 LENS Cedex

Tél. 03 21 69 86 86

Fax 03 21 4311 65

mail : avotreecoute@mairie-lens.fr

PILOTAGE DES AFFAIRES JURIDIQUES

ET DES CONTENTIEUX

& 03.21.69.,86.35 - Télécopie 03.21.69.08.22

Affaire suivie par M. DRAB

Directeur territorial

Réf. FD/TP

L'an deux mille quinze, le 23 juin, à 18 heures, le Conseil Municipal de la Ville de LENS s'est assemblé à l'hôtel de ville, sous la présidence de Monsieur Sylvain ROBERT, Maire, et sur convocation en date du 17 juin 2015.

Etaient présents : MM. ROBERT (qui a quitté la salle durant l'examen et le vote du compte administratif 2014, M. HANON ayant été désigné président de séance durant cette absence à l'unanimité des conseillers municipaux présents), HANON, DECOURCELLES, Mmes FLAMENT, BOURDON, M. DAUBRESSE (ayant donné pouvoir à Mme LEFEBVRE jusqu'à son arrivée lors de l'examen de la délibération n°12), Mme VINCENT, M. MARONI, Mme CORRE, M. CECAK, Mmes LEFEBVRE, AIT CHIKHEBBIH, MEPHU NGUIFO, DAUTHIEU, M. MAZURE, Mme LEDENT, M. RUDYNSKI, Mmes DELPORTE, DELELIS (ayant donné pouvoir à Mme VINCENT à compter de son départ après l'examen et le vote de la délibération n°19), MM. GAYANT, MILLET, Mme BRETON, Miles TIMME (ayant donné pouvoir à Mile MASSON jusqu'à son arrivée pendant l'examen de la délibération n°17), MASSON, MM. DUCASTEL, BOUKERCHA, Mme GAUTHY (ayant donné pouvoir à M. DUCASTEL jusqu'à son arrivée pendant l'examen de la délibération n°3), Mile BOURKISS, Mme BLOMME, MM. NORMAND, SION, BABIC.

Etaient excusés : M. RAYTER ayant donné pouvoir à M. MAZURE, M. POCHON ayant donné pouvoir à M. HANON, M. DELSERT ayant donné pouvoir à Mme FLAMENT, M. CAVACO ayant donné pouvoir à Mme BRETON, Mme POSMYK-VAIRON ayant donné pouvoir à Mile BOURKISS, M. SANCHEZ ayant donné pouvoir à M. BOUKERCHA, Mme BOEYKENS ayant donné pouvoir à M. DUCASTEL à compter de l’arrivée de Mme GAUTHY durant l'examen de la délibération n°3.

Les conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, lesquels sont au nombre de trente-neuf, il a été procédé, conformément à l'article L.2121-15 du Code général des collectivités territoriales, immédiatement après l'ouverture de la séance, à la nomination d'un secrétaire pris au sein du Conseil.

1/14Madame Danièle LEFEBVRE, conformément aux dispositions de l'article L. 2121-15

du Code général des collectivités territoriales, a été désignée à l'unanimité des Conseillers présents, pour remplir ces fonctions qu'elle a acceptées.

Appel des membres par Monsieur DRAB, Directeur général adjoint des services.

RL,

Adoption à la majorité absolue du procès-verbal de la séance de conseil municipal du 26 mai 2015.

Pour :.. 32

Contre : 4 (Mme BLOMME, MM. NORMAND, SION, BABIC) Abstention : ….…… 2 (M. DUCASTEL, Mme GAUTHY)

QUESTION N° 1

DECISIONS DU MAIRE PRISES EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES

(Rapporteur : Monsieur Sylvain ROBERT)

REGLEMENTATION, AFFAIRES JURIDIQUES ET AFFAIRES GENERALES

RELEVE DES DECISIONS PRISES

entre le 11 mai et le 2 juin 2015

Date

n°d'ordre | de la décision objet della‘décision

2015-158 11/05/2015 | Relative à la passation d'un avenant au marché d'exploitation de type MTI et PFI des installations thermiques des bâtiments communaux de la Ville de Lens

2015-159 11/05/2015 | Relative à signature d'un contrat d'animation dans le cadre de la manifestation « Lens Nature 2015 » (association AFEV à 62300 LENS) 2015-160 11/05/2015 | Relative à signature d'un contrat d'animation dans le cadre de la manifestation « Lens Nature 2015 » (Lycée Condorcet à 62300 LENS)

2015-161 11/05/2015 |Relative à signature d'un contrat d'animation dans le cadre de la manifestation «Lens Nature 2015 » (association LE SAVOIR VERT à 62223 SAINT-LAURENT-BLANGY)

2015-162 12/05/2015 | Relative à signature d'un contrat d'animation dans le cadre de la manifestation « Lens Nature 2015 » (association ENERGIE CITOYENNE

à 62310 AMBRICOURT)

2015-163 12/05/2015 |Relative à la signature d'une convention de mise à disposition gratuite de la galerie du théâtre municipal Le Colisée pour la

présentation d'une exposition de travaux des élèves de l'Ecole Supérieure d'Art du Nord/Pas-de-Calais visible du samedi 16 mai au vendredi 29 mai 2015 (Ecole Supérieure d'Art à 59200 TOURCOING)

2015-164 13/05/2015 | Relative à la révision du taux des dotations des scolaires pour l'achat de fournitures, de livres et de matériels didactiques destinés aux élèves des écoles maternelles et élémentaires

2015-165 13/05/2015 | Relative à la mise en place d'un dispositif de gardiennage dans le cadre de l'organisation de la manifestation « Lens Nature 2015 » du jeudi 14 mai au samedi 16 mai 2015 (société SBM SECURITE à 62800 LIEVIN)

2/142015-166 13/05/2015 Relative à l'installation de la Pépée Mobile de Pépée Le Mat dans le cadre de l'organisation de la manifestation «Lens Nature 2015 » (société PROMOTION PAYS à 62136 LA COUTURE)

2015-167 13/05/2015 Relative à la signature d'une convention de prêt à titre gratuit de matériel de danse classique dans le cadre de l'exposition intitulée «La Danse » visible à la Médiathèque Robert Cousin du jeudi 18 juin au vendredi 31 juillet 2015 (association ETOILE BALLET COMEDIE)

2015-168 15/05/2015 Relative à l'infructuosité du marché d'animation de plein air dans le cadre d'évènements festifs - Lot 2 « Trampoline 4 pistes »

2015-169 18/05/2015 Relative à l'attribution d’un marché de fourniture et d'installation d’un système d'aspiration des poussières et copeaux de bois au sein du service menuiserie des services techniques municipaux (société JASPART COMMERCE INDUSTRIE à 62217 ACHICOURT)

2015-170 18/05/2015 Relative à la signature d'une convention de partenariat entre La Ville de Lens et la société TICKETNET pour la vente de places de spectacles sur internet et dans des réseaux partenaires

2015-171 18/05/2015 Relative à la signature d'une convention de partenariat entre La Ville de Lens et la société FRANCE BILLET pour la vente de places de spectacles sur internet et dans des réseaux partenaires

2015-172 18/05/2015 Relative à la signature d'une convention de partenariat entre La Ville de Lens et la société DIGITICK pour la vente de places de spectacles sur internet et dans des réseaux partenaires

2015-173 19/05/2015 Relative à la mise à disposition à titre payant d'une partie du domaine public de la rue de Paris pour permettre l'installation d'une terrasse amovible (établissement ISTANBUL à 62300 LENS)

2015-174 20/05/2015 Relative à la mise à disposition de matériel et d'une équipe technique dans le cadre de la manifestation « TARADERUZE » (société STIENNE PRODUCTION à 62490 VITRY-EN-ARTOIS)

2015-175 21/05/2015 Relative à l'attribution d'un marché d'acquisition de livres et dictionnaires (lots et fournisseurs divers)

2015-176 21/05/2015 Relative à la signature du marché de travaux de restructuration et réhabilitation du centre social Dumas (lots et fournisseurs divers)

2015-177 22/05/2015 Relative à la signature du marché de fourniture de briquettes de lait dans les écoles maternelles lensoises à partir de la rentrée scolaire 2015/2016 (société SARL LAIT 59 à 59920 QUIEVRECHAIN)

2015-178 22/05/2015 Relative au classement sans suite du marché d'acquisition de livres et dictionnaires - Lot 4 « Livres de Noël »

2015-179 26/05/2015 Relative à l'attribution d'un marché d'animation de plein air dans le cadre d'évènements festifs - Lot 1 «Place aux enfants» (société EUROPEAN EVENT à 59113 SECLIN)

2015-180 26/05/2015 Relative à la signature d'une convention de mise à disposition de quinze jeux traditionnels en bois dans le cadre des animations «Vacances de printemps» pour les centres socioculturels lensois (société JEUX EN BOIS)

2015-181 26/05/2015 Relative à la signature d’une convention portant sur la mise en place d'initiations à l'automassage des mains dans le cadre des ateliers «retraites en santé »et «bien-être au quotidien» pour le centre socioculturel Cite du 12/14 (société ARUNA MASSAGES)

2015-182 26/05/2015 Relative à la signature d’une convention portant sur la mise en place d'une animation culinaire dans le cadre de l'atelier « Cuisiner avec un chef » (Monsieur David TACCOEN)

2015-183 26/05/2015 Relative à la signature d'une convention portant sur la mise en place des séances de danses du monde dans le cadre des ateliers adultes au centre socioculturel Vachala (association CASA DUENDE)

3/142015-184 26/05/2015 Relative à la signature d'une convention portant sur la mise en place de séances de ciné-animation dans le cadre de l'atelier « Je jardine avec mes amis» pour le centre socioculturel Cité du 12/14 (association CELLOFAN')

2015-185 26/05/2015 Relative à la signature d'une convention portant sur la mise en place de six ateliers sport santé dans le cadre de l'atelier «bien-être au quotidien» au centre socioculturel Vachala (Monsieur Olivier MEIGNOTTE)

2015-186 26/05/2015 Relative à la signature d’une convention portant sur la mise en place d'une action prévention santé « hygiène dans la cuisine» dans le cadre d'un atelier « cuisine, échanges de recettes et petits budgets » pour les centres socioculturels lensois (société NATHA'TOUILLE à 62223 SAINT-LAURENT-BLANGY)

2015-187 26/05/2015 Relative à la signature d’une convention portant sur la mise en place d'un atelier culinaire dans le cadre de l'atelier «cuisiner avec un chef» pour le centre socioculturel Cité du 12/14 (société L'ATELIER DES SAVEURS)

2015-1883 26/05/2015 Relative à la signature d'une convention portant sur la mise en place de séances d'activités physiques dans le cadre des ateliers « cuisine, échanges de recettes et petits budgets» et «retraites en santé » pour les centres socioculturels lensois (association SIEL BLEU)

2015-189 26/05/2015 Relative à la signature d'une convention portant sur la mise en place d'une journée d'action de lutte contre le sida dans le cadre d'un atelier santé pour les centres socioculturels lensois

2015-190 28/05/2015 Relative à la signature d'un marché relatif au remplacement de la masse filtrante du moyen bassin à la piscine olympique municipale (société EC20 à 62290 NOEUX-LES-MINES)

2015-191 01/06/2015 Relative à la signature d'un marché d'acquisition de mobilier urbain (société SIGNATURE à 62231 COQUELLES)

2015-192 01/06/2015 Relative à la signature de marchés d'acquisition d'outillage manuel et électroportatif (société LEGALLAIS SAS à 14200 HEROUVILLE- SAINT-CLAIR)

2015-193 01/06/2015 Relative à la signature d'un marché d'acquisition de vêtements de travail - Lot 9 « Vêtements pour personnel assurant des fonctions de représentation » (société KALYSTOS à 92700 COLOMBES)

2015-194 01/06/2015 Relative à la signature d'un marché de fourniture de mobilier et matériel pour l'éclairage public et la signalisation tricolore (lots et fournisseurs divers)

2015-195 01/06/2015 Relative à la signature d’une convention de mise à disposition à titre gratuit d'une exposition intitulée «Résonances.. regarder et exploiter les œuvres » visible dans la galerie du théâtre Le Colisée du mardi 2 juin au mardi 9 juin 2015

2015-196 01/06/2015 Relative à la signature d'un marché de réalisation d'un diagnostic photométrique d'éclairage des voiries publiques de la Ville de Lens (société ROCH SERVICE à 98431 CERGY-PONTOISE)

2015-197 01/06/2015 Relative à la passation d'un avenant au marché de prestations et services d'assurance - Lot « Assurance de la responsabilité civile et des risques annexes » (société PARIS NORD ASSURANCES SERVICES à 75000 PARIS)

2015-198 02/06/2015 Relative à la signature d'une convention portant sur la mise en place d'une séance de conseil en image dans le cadre d'un atelier «retraites en santé» pour le centre socioculturel Cité du 12/14

(société DAISY CONSULTING)

2015-199 02/06/2015 Relative à la signature d’une convention portant sur la mise en place de neuf conférences-débat dans le cadre de l'atelier «ma vie de parent » aux centres socioculturels lensois (Docteur Guy CORDIER, pédopsychiatre)

4/142015-200 02/06/2015 | Relative à la signature d'une convention portant sur la mise en place de sept ateliers de danse parent/bébé dans le cadre de l'atelier « je joue avec mon bébé » au centre socioculturel Vachala (association DANSE CREATION)

2015-201 02/06/2015 | Relative à la signature d’une convention portant sur la mise en place d'une action référent santé « hygiène des dents » dans le cadre d'un atelier «loisirs en famille» au centre socioculturel Vachala (Compagnie POIS PLUME à 94300 VINCENNES)

2015-202 02/06/2015 | Relative à la signature d'une convention portant sur la mise en place d'un atelier cuisine dans le cadre de l'atelier « cuisiner avec un chef » au centre socioculturel Vachala (société VAHAIN)

2015-203 02/06/2015 | Relative à la signature d’une convention portant sur la mise en place de séances de sophrologie dans le cadre des ateliers de sophrologie pour adolescents et adultes au centre socioculturel Dumas (Madame Sandrine BOLLENGIER)

» Adoptée à la majorité absolue des suffrages exprimés après que le conseil municipal en eut délibéré.

POUT res 32

Contre : 0

Abstention : 6 (M. DUCASTEL, Mmes GAUTHY, BLOMME, MM. NORMAND, SION, BABIC)

QUESTION N°

DEMATERIALISATION DES ORDRES DU JOUR ET DES DOCUMENTS DES CONSEILS MUNICIPAUX ET COMMISSIONS MUNICIPALES — ACQUISITION ET MISE A DISPOSITION DE TABLETTES NUMERIQUES AU PROFIT DES ELUS

(Rapporteur : Monsieur Sylvain ROBERT)

© Adoptée à l'unanimité après que le conseil municipal en eut délibéré.

QUESTION N°

STATIONNEMENT REGULE — INSTAURATION D'UNE NOUVELLE TARIFICATION AU 1/4 D'HEURE SUR LES PARKINGS REPUBLIQUE ET JAURES

(Rapporteur : Monsieur Jean-Paul DECOURCELLES)

> Adoptée à la majorité absolue des suffrages exprimés après que le conseil municipal en eut délibéré.

Pour :.… 28

Contre: . 7 (Mme POSMYK-VAIRON, MM. DUCASTEL, BOUKERCHA, Mme GAUTHY, M. SANCHEZ, Mile BOURKISS, Mme BOEYKENS)

Abstention : 4 (Mme BLOMME, MM. NORMAND, SION, BABIC)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

QUESTION N° 4

FORMATION DES ELUS

(Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre HANON)

© Adoptée à l'unanimité après que le conseil municipal en eut délibéré.

5/14QUESTION N° 5

PERSONNEL - TABLEAU DES EFFECTIFS - MODIFICATIONS

(Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre HANON)

> Adoptée à l'unanimité après que le conseil municipal en eut délibéré.

QUESTION N° 6

PERSONNEL — ACCES A L'EMPLOI TITULAIRE — LOI N° 2012-347 DU 12 MARS 2012 (Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre HANON)

> Adoptée à l'unanimité après que le conseil municipal en eut délibéré.

DIRECTION DE L'ACTION EDUCATIVE

QUESTION N°

ECOLES BUISSON ET LA FONTAINE — DESAFFECTATION DES LOCAUX SCOLAIRES

(Rapporteur : Madame Danièle LEFEBVRE)

Adoptée à la majorité absolue des suffrages exprimés après que le conseil municipal en eut délibéré.

Contre : …. … 0

Abstention : 4 (Mme BLOMME, MM. NORMAND, SION, BABIC)

QUESTION N° &

CREATION D'UNE NOUVELLE ECOLE PRIMAIRE GROUPE SCOLAIRE 2 - RENTREE SCOLAIRE 2015/2016

(Rapporteur : Madame Danièle LEFEBVRE)

> Adoptée à l'unanimité après que le conseil municipal en eut délibéré.

QUESTION N° 9

DENOMINATION D'ESPACES PUBLICS A LA GRANDE RESIDENCE

(Rapporteur : Madame Danièle LEFEBVRE)

> Adoptée à l'unanimité après que le conseil municipal en eut délibéré.

QUESTION N° 10

ACHAT DE MATERIEL ET DE MOBILIER POUR L'ÉQUIPEMENT ET/OU LE RENOUVELLEMENT DES UNITES D'ACCUEIL DU MULTI ACCUEIL LACORE DANS LE CADRE DE LA REHABILITATION DU BATIMENT ET DE L'OUVERTURE DE LA 5EME UNITE D'ACCUEIL (Rapporteur : Madame Annie FLAMENT)

> Adoptée à l'unanimité après que le conseil municipal en eut délibéré.

6/14QUESTION N° 11

ACCOMPAGNEMENT A LA PARENTALITE ET LA BIENTRAITANCE DANS LE CADRE DU DISPOSITIF NATIONAL (FONDS PUBLICS ET TERRITOIRES) DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES

(Rapporteur: Madame Annie FLAMENT)

Adoptée à l'unanimité après que le conseil municipal en eut délibéré.

QUESTION N° 1

SUBVENTIONS OÙ PRESTATIONS VERSEES AUX DEPOSITAIRES DE L'APPEL A PROJET TEMPS

D'ACTIVITES PERISCOLAIRES

(Rapporteur : Madame Danièle LEFEBVRE)

Adoptée à l'unanimité après que le conseil municipal en eut délibéré.

DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

QUESTION N° 1

RELEVAGE ET AMELIORATION DE L'ORGUE DE L'EGLISE SAINT LEGER - AUTORISATION A

SOLLICITER LA FONDATION DU PATRIMOINE ET A CONTINUER L'ACTION ENGAGEE AVEC LE

CONSEIL DEPARTEMENT AL DU PAS DE CALAIS

(Rapporteur : Madame Hélène CORRE)

© Adoptée à l'unanimité après que le conseil municipal en eut délibéré.

DIRECTION DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

QUESTION N° 14

BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS OPEREES SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL PAR LA COMMUNE DE LENS OU PAR L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER NORD - PAS DE CALAIS POUR SON COMPTE PENDANT L'ANNEE 2014

(Rapporteur : Monsieur Jean-Paul DECOURCELLES)

Monsieur DUCASTEL souhaite obtenir un état des immeubles appartenant à la Ville et à l'Etablissement Public Foncier.

Il lui est précisé en séance qu'une réponse écrite sur ce sujet lui sera apportée.

Par ailleurs, Mademoiselle BOURKISS souhaite obtenir une copie des conventions

de mise à disposition de locaux situés rue Paul Bert au profit du Pôle Numérique Culturel.

Il lui est précisé en séance qu'une réponse écrite sur ce sujet lui sera apportée.

7/14Adoptée à la majorité absolue des suffrages exprimés après que le conseil municipal en eut délibéré.

Contre : en

Abstention: 8 (Mme POSMYK-VAIRON, MM. BOUKERCHA, SANCHEZ, Mlle BOURKISS, Mme BLOMME, MM. NORMAND, SION, BABIC)

QUESTION N° 15

PROJET DE RENOVATION DU QUARTIER DE LA GRANDE RESIDENCE - AVENANT DE CLOTURE A LA CONVENTION FINANCIERE

(Rapporteur : Monsieur Jean-Paul DECOURCELLES)

Adoptée à la majorité absolue des suffrages exprimés après que le conseil municipal en eut délibéré.

Abstention : ……… 4 (Mme BLOMME, MM. NORMAND, SION, BABIC)

QUESTION N° 16)

INCORPORATION DANS LE DOMAINE PRIVE COMMUNAL D'UN BIEN SANS MAÎTRE SITUE A LENS, 12 IMPASSE BLANQUART

(Rapporteur : Monsieur Jean-Paul DECOURCELLES)

» Adoptée à la majorité absolue des suffrages exprimés après que le conseil municipal en eut délibéré.

POUrÉrscmmennss 35

Contre : … 0

Abstention : 4 (Mme BLOMME, MM. NORMAND, SION, BABIC)

QUESTION N° 1

REVISION GENERALE DU PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) - DEFINITION DES OBJECTIFS POURSUIVIS ET DES MODALITES DE LA CONCERTATION

(Rapporteur : Monsieur Jean-Paul DECOURCELLES)

© Adoptée à l'unanimité après que le conseil municipal en eut délibéré.

QUESTION N° 18

DOTATION DE SOLIDARITE URBAINE ET DE COHESION SOCIALE — RAPPORT SUR LES ACTIONS DE DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN - EXERCICE 2014

(Rapporteur : Madame Cécile BOURDON)

æ Adoptée à la majorité absolue des suffrages exprimés après que le conseil municipal en eut délibéré.

Contre : _.

Abstention : 4 (Mme BLOMME, MM. NORMAND, SION, BABIC)

8/14QUESTION N° 19

PRISE A BAIL ET ACQUISITION AUPRES DE PAS-DE-CALAIS HABITAT D'UN ENSEMBLE DE CELLULES A VOCATION TERTIAIRE SITUEES A LENS, RUE ALAIN

(Rapporteur : Madame Laure MEPHU NGUIFO)

æ Adoptée à la majorité absolue des suffrages exprimés après que le conseil municipal en eut délibéré.

31

… 4 (Mme POSMYK-VAIRON, MM. BOUKERCHA, SANCHEZ, Mile BOURKISS)

Abstention : 4 (Mme BLOMME, MM. NORMAND, SION, BABIC)

DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES

QUESTION N° 20

MODIFICATION DE LA TARIFICATION DE LA LOCATION DE LA SALLE DE SPECTACLE DU

THEATRE MUNICIPAL LE COLISEE ET CREATION D'UNE TARIFICATION POUR LA LOCATION DE LA GALERIE D'EXPOSITION ET LE PETIT THEATRE DE LA MEDIATHEQUE ROBERT COUSIN (Rapporteur: Madame Hélène CORRE)

> Adoptée à l'unanimité après que le conseil municipal en eut délibéré.

QUESTION N° 21

MODIFICATIONS DE LA TARIFICATION DES DIVERS DROITS D'ENTREE AUX DIVERS SPECTACLES ET MANIFESTATIONS CULTURELLES

(Rapporteur : Madame Hélène CORRE)

> Adoptée à l'unanimité après que le conseil municipal en eut délibéré.

QUESTION N° 2

DEMANDE DE RENOUVELLEMENT DE CLASSEMENT DU CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT COMMUNAL DE MUSIQUE ET DE THEATRE DE LENS ET APPROBATION DU PROJET D'ÉTABLISSEMENT

(Rapporteur : Madame Hélène CORRE)

Adoptée à l'unanimité après que le conseil municipal en eut délibéré.

QUESTION N° 2

CREATION D'UN TARIF DE LOCATION DES INSTRUMENTS PRETES AUX ELEVES PAR LE

CONSERVATOIRE DE MUSIQUE DE LENS

(Rapporteur : Madame Hélène CORRE)

9/14æ Adoptée à la majorité absolue des suffrages exprimés après que le conseil municipal en eut délibéré.

BOUT Essen 35

Contre : 4 (Mme POSMYK-VAIRON, MM. BOUKERCHA, SANCHEZ, Mlle BOURKISS)

Abstention: 0

QUESTION N° 24

APPROBATION DU PROJET D'ÉTABLISSEMENT DE LA MEDIATHEQUE ROBERT COUSIN (Rapporteur : Madame Hélène CORRE)

> Adoptée à l'unanimité après que le conseil municipal en eut délibéré.

QUESTION N° 25

DEMANDE DE SUBVENTION ET DE MECENAT AUPRES DES PARTENAIRES INSTITUTIONNELS ET PRIVES DANS LE CADRE DES MANIFESTATIONS CULTURELLES ET FESTIVES (Rapporteur : Madame Hélène CORRE)

> Adoptée à l'unanimité après que le conseil municipal en eut délibéré.

QUESTION N° 26

AVENANT A LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CENTRE HISTORIQUE MINIER DE LEWARDE

(Rapporteur : Madame Hélène CORRE)

> Adoptée à l'unanimité après que le conseil municipal en eut délibéré.

QUESTION N° 2

AVENANT A LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE MUSEE DU LOUVRE LENS (Rapporteur : Madame Hélène CORRE)

> Adoptée à l'unanimité après que le conseil municipal en eut délibéré.

QUESTION N° 28

ADHESION A L'ASSOCIATION «UNIVERSITÉ POPULAIRE MINEURS DU MONDE»

(Rapporteur : Madame Hélène CORRE)

> Le Conseil municipal adopte à l'unanimité après qu'il en eut délibéré, les dispositions relatives à l'adhésion à l'association Université Populaire Mineurs du Monde, et procède à la désignation d’un représentant au sein du Conseil d'Administration de l'association.

Ont été reçues les candidatures suivantes :

pour la liste "RASSEMBLEMENT DE TOUTE LA GAUCHE POUR L'AVENIR DE LENS"

Madame Hélène CORRE

10/14pour la liste "TOUS POUR LENS DANS LE BON SENS"

Mademoiselle Saïdia BOURKISS

Conformément aux dispositions de l'article L.2121-21 du Code général des collectivités territoriales, le conseil municipal a décidé, à l'unanimité, de ne pas procéder au scrutin secret pour la désignation.

Voici les résultats du scrutin :

INSCRITS :..

VOTANTS sssssinsssesene 39

ABSTENTIONS sas 7

SUFFRAGES EXPRIMES rrsosnascssrsessrinssse 32

MAJORITE ABSOLUE anus 17

Ont obtenu :

pour la liste "RASSEMBLEMENT DE TOUTE LA GAUCHE POUR L'AVENIR DE LENS"

Madame Hélène CORRE.mns 28 voix

pour la liste "TOUS POUR LENS DANS LE BON SENS"

Mademoiselle Saïdia BOURKISS nn 4 voix

Madame Hélène CORRE recueillant la majorité des suffrages exprimés est élue pour représenter le conseil municipal au sein du Conseil d'administration de l'association « Université Populaire Mineurs du Monde ».

DIRECTION DES SPORTS

QUESTION N° 29

DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CENTRE NATIONAL POUR LE DEVELOPPEMENT DU SPORT DANS LE CADRE DES TRAVAUX DE REHABILITATION - EXTENSION DE LA HALLE LOUIS FAUCQUETTE

(Rapporteur : Monsieur Jean-François CECAK)

© Adoptée à l'unanimité après que le conseil municipal en eut délibéré.

QUESTION N° 30

STAGE SPORTIF DES VACANCES SCOLAIRES — TARIFS DE PARTICIPATION DES FAMILLES (Rapporteur : Monsieur Jean-François CECAK)

> Adoptée à l'unanimité après que le conseil municipal en eut délibéré.

11/14FINANCES

QUESTION N° 31)

ETAT DES TRAVAUX DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (Rapporteur : Monsieur Thierry DAUBRESSE)

© Adoptée à l'unanimité après que le conseil municipal en eut délibéré.

QUESTION N°3

VILLE DE LENS : COMPTE ADMINISTRATIF 2014 - COMPTE DE GESTION - AFFECTATION DES

RESULTATS

(Rapporteur : Monsieur Thierry DAUBRESSE)

Monsieur DUCASTEL souhaite obtenir des précisions concernant l'évolution des dépenses du compte 2312 - aménagements des espaces verts.

Il lui est précisé en séance qu'une réponse écrite sur ce sujet lui sera apportée.

æ Adoptée à la majorité absolue des suffrages exprimés après que le conseil municipal en eut délibéré.

Contre :

Abstentio

… 4 (Mme BLOMME, MM. NORMAND, SION, BABIC)

À musrreens 7 (Mme POSMYK-VAIRON, MM. DUCASTEL, BOUKERCHA, Mme GAUTHY, M. SANCHEZ, Mile BOURKISS, Mme BOEYKENS)

QUESTION N°3

STADES BOLLAERT-DELELIS ET TASSETTE - MISE A DISPOSITION AU PROFIT DE LA SASP RACING CLUB DE LENS - AVENANT AU BAIL EMPHYTEOTIQUE ADMINISTRATIF (B.E.A.) — DIFFERES DE PAIEMENT

(Rapporteur : Monsieur Thierry DAUBRESSE)

> Adoptée à la majorité absolue des suffrages exprimés après que le conseil municipal en eut délibéré.

35

Contre : 0

Abstention: 4 (Mme POSMYK-VAIRON, MM. BOUKERCHA, SANCHEZ, Mile BOURKISS

QUESTION N° 34

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - ANNEE 2015

(Rapporteur : Monsieur Thierry DAUBRESSE)

> Adoptée à l'unanimité après que le conseil municipal en eut délibéré.

12/14QUESTION N° 35

GARANTIE D'EMPRUNT A AXENTIA POUR UN MONTANT DE 5 052 288,00 € (Rapporteur : Madame Danièle LEFEBVRE)

> Adoptée à l'unanimité après que le conseil municipal en eut délibéré.

QUESTION N° 36

ADMISSION EN NON VALEUR DE PRODUITS IRRECOUVRABLES

(Rapporteur : Monsieur Thierry DAUBRESSE)

> Adoptée à l'unanimité après que le conseil municipal en eut délibéré.

QUESTION N° 3

DEPENSES POUVANT ETRE PAYEES SANS ORDONNANCEMENT OÙ SANS ORDONNANCEMENT PREALABLE ET DEPENSES POUVANT ETRE PAYEES AVANT SERVICE FAIT

(Rapporteur : Monsieur Thierry DAUBRESSE)

> Adoptée à l'unanimité après que le conseil municipal en eut délibéré.

QUESTION N° 38

TAXE SUR LA CONSOMMATION FINALE D'ELECTRICITE — FIXATION DU COEFFICIENT MULTIPLICATEUR UNIQUE

(Rapporteur : Monsieur Thierry DAUBRESSE)

Adoptée à la majorité absolue des suffrages exprimés après que le conseil municipal en eut délibéré.

31

Contre : … … 8 (Mme POSMYK-VAIRON, MM. BOUKERCHA, SANCHEZ, Mile BOURKISS, Mme BLOMME, MM. NORMAND, SION, BABIC)

Abstention : 0

QUESTION N° 39

QUESTIONS ORALES

Par mail en date du 20 juin 2015, M. DUCASTEL a indiqué avoir 2 questions orales pour le Conseil municipal du 23 juin 2015 :

Question 1 : Les difficultés du commerce lensois s'accumulent et beaucoup ferment ces derniers temps, notamment dans la rue de Paris et la rue de la Paix. La prochaine extension de Cora Lens 2 va aggraver le problème. Si les causes du problème sont multiples, quelles actions envisagez-vous pour y remédier ? Les commerçants qui ferment ont-ils été reçus et accompagnés ? Les propriétaires ont-ils été reçus et incités à une mesure collective d'adaptation des loyers ? La CCI et la CALL ont-ils été sollicités pour réagir au sein de la capitale du Bassin Minier ?

La réponse est apportée en séance par M. DAUBRESSE.

13/14Question 2 : Le manager de centre-ville : quel est son rôle actuel ? Il fait partie de quel service ? À qui reporte t-il ? Quelles sont ses missions ? Où est-il installé ? Est-il toujours finance pour partie par la CCI ? À l'origine, il semble qu'il devait participer activement aux animations des commerçants, comment collabore t-il avec Shop ‘n Lens ? Quels sont ses horaires ? Voit-il les commerçants très régulièrement età quelle fréquence ?

La réponse est apportée en séance conjointement par MM. ROBERT, HANON et DAUBRESSE.

La séance est levée à 21 heures 25.

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