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Procès Verbal - PV CM Lens 14 11 18
Procès Verbal - PV CM Lens 14 11 18
Procès Verbal - PV CM Lens 14 11 18
Compte-Rendu - CR CM 6 7 20
Compte-Rendu - CR CM 6 7 20
Compte-Rendu - CR CM Lens 7 2 18
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Lens.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM Lens 7 2 18)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Aménagement du territoire,
CAE
AE
viledelens
EXTRAIT
DU
REGISTRE
sua
ROBERT
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
aire
cle
Lens
Président de la Communauté d'Agglomération
de Lens-Liévin
AFFICHE
EN
MAIRIE
LE
8
FEVRIER
2018
Hotel
de
vie
de
LENS
=
Is,
PIACe
Jean
Jaures
62307
LENS
Cedex
SEANCE
DU
7
FEVRIER
2018
À
18
H
00
Tél.
03
21
69
86
86
ns
Fax
03
21
431165
mail
: ovotreecoute@mairie-lens.fr
DIRECTION
VIE DE
LA CITE — ACCES
AUX
SERVICES
PUBLICS
ET RESSOURCES
INTERNES
#&
03.21.69.86,35
- Télécopie
03.21.69.08.22
Affaire suivie par M. GONZALEZ Directeur
territorial
Réf. MG/TP
L'an
deux
mille
dix-huit,
le
7
février,
à
18
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Ville de
LENS
s'est assemblé
à l'hôtel
de
ville, sous
la présidence
de
Monsieur
Sylvain
ROBERT,
Maire,
et sur
convocation
en
date
du
1°
février
2018.
Etaient
présents
: MM.
ROBERT,
HANON,
DECOURCELLES,
DAUBRESSE,
Mme
VINCENT,
M,
MARONI,
Mme
CORRE,
M.
CECAK,
Mmes
LEFEBVRE,
AIT
CHIKHEBBIH,
M.
POCHON,
Mme
MEPHU
NGUIFO,
M.
DELSERT,
Mme
DAUTHIEU,
M.
MAZURE,
Mmes
DELPORTE,
DELELIS,
MM.
GAYANT,
MILLET,
Mmes
BRETON,
POSMYK-VAIRON,
MM.
DUCASTEL,
BOUKERCHA,
Mme
BLOMME,
MM.
NORMAND,
SION,
BABIC,
MANKOU
(ayant
donné
pouvoir
à M.
HANON
jusqu'à
son
arrivée
avant
l'examen
et
le vote
de
la
délibération
n°6).
Etaient
excusés
: Mme
FLAMENT
ayant
donné
pouvoir
à
M.
DELSERT,
Mme
BOURDON
ayant
donné
pouvoir
à
M.
MAZURE,
M.
RAYTER
ayant
donné
pouvoir
à
M.
CECAK,
Mme
LEDENT
ayant
donné
pouvoir
à
Mme
DAUTHIEU,
M,
RUDYNSKI
ayant
donné
pouvoir
à Mme
VINCENT,
Mme
TIMME
ayant
donné
pouvoir
à M.
MILLET,
Mme
GAUTHY
n'ayant
pas
donné
pouvoir,
M.
SANCHEZ
n'ayant
pas
donné
pouvoir,
Mme
BOURKISS
ayant
donné
pouvoir
à
M.
BOUKERCHA,
Mme
BOEYKENS
ayant
donné
pouvoir
à M.
DUCASTEL,
Mme
CHOCHOI
ayant
donné
pouvoir
à M.
MARONI.
Les
conseillers
présents
formant
la
majorité
des
membres
en
exercice,
lesquels
sont
au
nombre
de
trente-neuf,
il
a
été
procédé,
conformément
à
l'article
L.2121-15
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
immédiatement
après
l'ouverture
de
la séance,
à la
nomination
d'un
secrétaire
pris
au
sein
du
Conseil.
Madame
Hélène
CORRE,
conformément
aux
dispositions
de
l'article
L. 2121-
15
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
a
été
désignée
à
l'unanimité
des
Conseillers
présents,
pour
remplir
ces
fonctions
qu'elle
à acceptées. Pôle
Vie
de
la Cité/TP
8 FEVRIER
2018
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
7
FEVRIER
2018
COMPTE-RENDU
RERMRR
Adoption
du
procès-verbal
de
la séance
de
conseil
municipal
du
13
décembre
2017.
©
Adopté
à l'unanimité après
que
le conseil municipal
en
eut délibéré.
DIRECTION
VIE
DE
LA
CITE
- ACCES
AUX
SERVICES
PUBLICS
ET
RESSOURCES
INTERNES
©
rapport
n°
1 : DECISIONS
DU
MAIRE
PRISES
EN
APPLICATION
DE
L'ARTICLE
L.2122-22
DU
CODE
GENERAL
DES
COLLECTIVITES
TERRITORIALES
©
Adoptée
à la majorité
absolue
des
suffrages
exprimés
après
que
le conseil municipal
en
eut
délibéré.
Pour
:..
Contre Abstention
:.
o
6
(M.
DUCASTEL,
Mme
BLOMME,
MM.
NORMAND,
SION,
Mme
BOEYKENS,
M.
BABIC)
©
rapport
n°
2
: STATIONNEMENT
REGLEMENTE
— REMBOURSEMENT
DES
CARTES
VILLE
(Rapporteur
: Monsieur
Jean-Paul
DECOURCELLES)
Avis
favorable
de
la commission
finances
©
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil municipal
en
eut
délibéré.
©
rapport
n°3
: SIGNATURE
D'UNE
CONVENTION
DANS
LE
CADRE
D'UN
GROUPEMENT
DE
COMMANDES
ENTRE
LA
VILLE
DE
LENS
ET
LA
COMMUNAUTE
D'AGGLOMERATION
DE
LENS-LIEVIN
DANS
LE
CADRE
DE
PRESTATIONS
POUR
LA
DETECTION
ET
LE
GEO-
REFERENCEMENT
DES
RESEAUX
ENTERRES
SENSIBLE
ET
NON
SENSIBLE
Avis
favorable
de
la commission
finances
©
Adoptée
à la majorité
absolue
des
suffrages
exprimés
après
que
le conseil municipal
en
eut
délibéré.
POUT
Essia
35
Contre
:
Abstention
2 (Mme BLOMME, M. SION)
1/8 ©
rapport
n° 4 : SIGNATURE
D'UNE
CONVENTION
DANS
LE
CADRE
D'UN
GROUPEMENT
DE
COMMANDES
ENTRE
LA
VILLE
DE
LENS
ET
LA
COMMUNAUTE
D'AGGLOMERATION
DE
LENS-LIEVIN
DANS
LE CADRE
DE
L'ACHAT
DE
PAPIER
Avis
favorable
de
la commission
finances
©
Adoptée
à
la majorité
absolue
des
suffrages
exprimés
après
que
le
conseil municipal
en
eut
délibéré.
Contre Abstention
:
ME
2
(Mme
BLOMME,
M.
SION)
©
rapport
n° 5 :
AUTORISATION
DE
SIGNATURE
DE
L'AVENANT
A
LA
CONVENTION
ENTRE
LA
VILLE
DE
LENS
ET
LE
REPRESENTANT
DE
L'ETAT
POUR
CHANGEMENT
D'OPERATEUR
EXPLOITANT
LE
DISPOSITIF
DE
TRANSMISSION
PAR
VOIE
ELECTRONIQUE
DES
ACTES
DE
LA
COLLECTIVITÉ
AU
CONTROLE
DE
LEGALITE
Avis
favorable
de
la commission
finances
©
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil municipal
en
eut
délibéré.
DIRECTION
DES
RELATIONS
ET
DES
RESSOURCES
HUMAINES
©
rapport
n° 6
: PERSONNEL:
REFERENT
DEONTOLOGUE
- CONVENTION
AVEC
LE
CENTRE
DE
GESTION
DE
LA
FONCTION
PUBLIQUE
TERRITORIALE
DU
PAS-DE-CALAIS
(RAPPOETEMONI] Avis
favorable
de
la commission
finances
©
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil municipal
en
eut
délibéré.
©
rapport
n°
7 : PERSONNEL
: CONVENTION
AVEC
LE
CNFPT
POUR
LES
ACTIONS
INTRA
Avis
favorable
de
la commission
finances
©
Adoptée
à l'unanimité après
que
le conseil municipal
en
eut
délibéré.
©
rapport
n°
8 : PERSONNEL
— POSTE
DE
RESPONSABLE
JEUNESSE
CONTRACTUEL
La
mention
«et
des
Sports
»
sera
retirée
du
paragraphe
3
alinéa
1
avant
envoi
au
contrôle
de
légalité.
2/8 Avis
favorable
de
la commission
finances
©
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil municipal
en
eut
délibéré.
DIRECTION
VIE
LOCALE
-
REUSSITE
ET
SOLIDARITE
-
PROJET
SOCIAL
©
rapport
n°
9
: ADHESION
A
L'ASSOCIATION
DES
ARCHIVISTES
FRANCAIS
(Rapporteur:
MadameHélène
CORRE
Avis
favorable
de
la commission
finances
Avis
favorable
de
la commission
services
à
la
population
©
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil municipal
en
eut
délibéré.
©
rapport
n°
10
: CONTRAT
DE VILLE
2015/2020
- PROGRAMME
D'ACTIONS
2018
(rte
EH
=
En
l'absence
de
Mme
BOURDON,
c'est
M.
MARONI
qui
a rapporté
la délibération.
Avis
favorable
de
la commission
finances
Avis
favorable
de
la commission
services
à
la
population
©
Adoptée
à la majorité
absolue
des
suffrages
exprimés
après
que
le
conseil municipal
en
eut
délibéré.
©
rapport
n°
11:
PISCINE
OLYMPIQUE
MUNICIPALE
—
DISPOSITIONS
PERMETTANT
LE
REMBOURSEMENT
DE
TITRES
AUX
USAGERS
(Rapporteur
: Monsieur
Jean-François
CECAK)
Avis
favorable
de
la commission
finances
Avis
favorable
de
la commission
services
à la
population
©
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil municipal
en
eut délibéré.
DIRECTION
GENERALE
DES
SERVICES
TECHNIQUES
©
rapport
n°
12:PLAN
DE
DESHERBAGE
ALTERNATIF
—
SIGNATURE
DE
LA
CHARTE
D'ENTRETIEN
DES
ESPACES
VERTS
DE
L'AGENCE
DE
L'EAU
ARTOIS-PICARDIE
(Rapporteur
: Monsieur
Didier
GAYANT)
Avis
favorable
de
la commission
finances
Avis
favorable
de
la commission
travaux
©
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil municipal
en
eut
délibéré.
3/8 >
rapport
n°
13
: DESIGNATION
D'UN
MAITRE
D'OUVRAGE
UNIQUE
DANS
LE
CADRE
DE
LA
MISE
EN
ŒUVRE
DU
PROJET
BHNS
{Rapporteur
: Monsieur
Jean-Paul
DECOURCELLES)
|
Avis
favorable
de
la commission
finances
Avis
favorable
de
la commission
travaux
©
Adoptée
à la majorité
absolue
des
suffrages
exprimés
après
que
le conseil municipal
en
eut
délibéré.
Contre
9
ñ
Abstention
:
4 (Mme
BLOMME,
MM.
NORMAND,
SION,
BABIC)
DIRECTION
DE
L'AMENAGEMENT
ET
DU
DEVELOPPEMENT
DE
LA
VILLE
©
rapport
n°
14
: CESSION
A
LA
SOCIETE
COOPARTOIS
DES
TERRAINS
D’ASSIETTE
DE
SON
OPERATION
DE
CREATION
DE
LOGEMENTS
RUE
DU
TRAITE
DE
WESTPHALIE
(Rapporteur:
Madamellaure
MEPHU
N'GUIFO)
Avis
favorable
de
la commission
finances
Avis
favorable
de
la commission
travaux
©»
Adoptée
à la majorité
absolue
des
suffrages
exprimés
après
que
le conseil
municipal
en
eut délibéré.
4 (Mme
BLOMME,
MM.
NORMAND,
SION,
BABIC)
>
rapport
n°
15
: CESSION
AU
CENTRE
HOSPITALIER
DE
LENS
D'EMPRISES
INCLUSES
DANS
L'ASSIETTE
DU
FUTUR
CENTRE
HOSPITALIER
(Rapporteur:MadamelLaure
MEPHUN'GUIFO)
Avis
favorable
de
la commission
finances
Avis
favorable
de
la commission
travaux
Adoptée
à la majorité
absolue
des
suffrages
exprimés
après
que
le conseil municipal
en
eut
délibéré.
Contre
:
.
0
Abstention
:
3
(Mme
BLOMME,
M.
SION
; M.
DAUBRESSE
ne
prend
pas
part
au
vote)
4/8 ©
rapport
n°
16
: ACQUISITION
AUPRES
DE
L'ETABLISSEMENT
PUBLIC
FONCIER
NORD-
PAS-DE-CALAIS
D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER NON
BÂTI SIS A LENS RUE PAUL BERT
(Rapporteur
: Madame
Fatima
AIT CHIKHEBBIH)
Au
paragraphe
2
alinéa
4
de
la
délibération,
il a
été
mentionné
par
erreur
le
numéro
«32»
de
la
rue
Paul
Bert
en
lieu
et
place
du
numéro
« 132
»
de
cette
même
rue.
La
délibération
sera
modifiée
avant
envoi
au
contrôle
de
légalité.
Avis
favorable
de
la commission
finances
Avis
favorable
de
la commission
travaux
©
Adoptée
à la majorité
absolue
des
suffrages
exprimés
après
que
le conseil municipal
en
eut
délibéré.
Contre Abstention
:..
2
(Mme
BLOMME,
M.
SION)
©
rapport
n°
17
: ACQUISITION
DE
PLEIN
DROIT
D'UN
BIEN
SANS
MAÎTRE
ET
ACCEPTATION
D'UNE
DONATION
CONCERNANT
DEUX
TERRAINS
SIS
A
LENS,
RUE
CASIMIR
BEUGNET
ET RUE
VICTOR
HUGO
C'est
M.
DECOURCELLES
qui
a
rapporté
la
délibération
en
lieu
et
place
de
M.
POCHON. Avis
favorable
de
la commission
finances
Avis
favorable
de
la commission
travaux
>
Adoptée
à l'unanimité après
que
le conseil municipal
en
eut
délibéré.
rapport
n°
18
: DENOMINATION
DE
LA
FUTURE
VOIE
DE
BUS
A
HAUT
NIVEAU
DE
SERVICE
TRAVERSANT
LE
SECTEUR
DU
STADE
BOLLAERT-DELELIS
(RapporteurMonsieunGeorges
POCHON)
Avis
favorable
de
la commission
travaux
©
Adoptée
à l'unanimité après
que
le conseil municipal
en
eut délibéré.
©
rapport
n°
19
: PROJET
D'INTEGRATION
DANS
LE
DOMAINE
PUBLIC
COMMUNAL
D'UNE
NOUVELLE
VOIRIE
TRAVERSANT
L'ANCIEN
SITE
DE
LA
SOCIETE
NEXANS
(Rapporteur:
Madame
laure
MEPHUIN'GUIEO)
Avis
favorable
de
la commission
travaux
>
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil municipal
en
eut
délibéré.
5/8 >
rapport
n°
20
: RENOVATION
DU
QUARTIER
DE
LA
GRANDE
RESIDENCE
—
OPERATIONS
PLURIANNUELLES
D'INVESTISSEMENT—
CREDITS
DE
PAIEMENT
Avis
favorable
de
la commission
finances
»
Adoptée
à la majorité
absolue
des
suffrages
exprimés
après
que
le conseil municipal
en
eut délibéré.
Abstention
:…
2
(Mme
BLOMME,
M.
SION)
DIRECTION
DES
FINANCES
ET
DE
LA
PROSPECTIVE
FINANCIERE
©
rapport
n°
21
: BUDGET
PRIMITIF
- ANNEE
2018
Avis
favorable
de
la commission
finances
©
Adoptée
à la majorité
absolue
des
suffrages
exprimés
après
que
le conseil municipal
en
eut
délibéré.
.28 .
2
(Mme
BLOMME,
M.
SION)
7
(Mme
POSMYK-VAIRON,
MM.
DUCASTEL,
BOUKERCHA,
Mme
BOURKISS,
M.
NORMAND,
Mme
BOEYKENS,
M.
BABIC)
Pour : Contre : Abstention
:
©
rapport
n°
22
: BUDGET
PRIMITIF
2018
-
CONTRIBUTIONS
DIRECTES
—
FIXATION
DES
TAUX
D'IMPOSITION
Avis
favorable
de
la commission
finances
©»
Adoptée
à la majorité
absolue
des
suffrages
exprimés
après
que
le conseil
municipal
en
eut
délibéré,
.
2
(Mme
BLOMME,
M.
SION)
.
2
(MM.
NORMAND,
BABIC)
Contre : Abstention
:
>
rapport
n°
23
: ADMISSION
EN
NON
VALEUR
DE
PRODUITS
IRRECOUVRABLES
Avis
favorable
de
la commission
finances
©
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil municipal
en
eut
délibéré.
6/8 ©
rapport
n°
24
: PLAN
DE
RELOCALISATION
DES
PERSONNES
REFUGIEES
—
REVERSEMENT
D'UNE
SUBVENTION
PERCUE
C'est
M.
MARONI
qui
a rapporté
la délibération
en
lieu
et
place
de
M.
HANON.
Avis
favorable
de
la commission
finances
©»
Adoptée
à l'unanimité après
que
le conseil municipal
en
eut
délibéré.
© rapport
n°
25
: GARANTIE
D'EMPRUNT
A
MAISONS
ET
CITES
SOGINORPA
POUR
UN
C'est
M.
DECOURCELLES
qui
a
rapporté
la
délibération
en
lieu
et
place
de
M.
POCHON. Avis
favorable
de
la commission
finances
©
Adoptée
à la majorité
absolue
des
suffrages
exprimés
après
que
le conseil municipal
en
eut
délibéré.
.28 .
2 (M.
DUCASTEL,
Mme
BOEYKENS)
7
(Mme
POSMYK-VAIRON,
M.
BOUKERCHA,
Mmes
BOURKISS,
BLOMME,
MM.
NORMAND,
SION,
BABIC)
Contre
:
Abstention
:
>
rapport
n°
26
: GARANTIE
D'EMPRUNT
A
LA
SOCIÈTE
REGIONALE
DES
CITES
JARDINS
(SRCJ)
POUR
UN
MONTANT
DE
2 437
511,29
€
a
Ya
AR
SET |
1
HS
C'est
M.
DECOURCELLES
qui
a
rapporté
la
délibération
en
lieu
et
place
de
M.
POCHON. Avis
favorable
de
la commission
finances
>
Adoptée
à la majorité
absolue
des
suffrages
exprimés
après
que
le conseil municipal
en
eut délibéré.
28
2
(M.
DUCASTEL,
Mme
BOEYKENS)
…
7
(Mme
POSMYK-VAIRON,
M.
BOUKERCHA,
Mmes
BOURKISS,
BLOMME,
MM.
NORMAND,
SION,
BABIC)
Contre: Abstention
: …
©
rapport
n°
27
: INDEMNITE
DE
CONSEIL
ALLOUEE
AU
TRESORIER
Avis
favorable
de
la commission
finances
>
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil municipal
en
eut
délibéré,
7/8 ©
rapport
n°
28
: QUESTIONS
ORALES
Par
mail
en
date
du
2 février
2018,
M.
DECOURCELLES
a
indiqué
avoir
1 question
orale
pour
le Conseil
municipal
du
7 février
2018
:
Question
1
(M.
DECOURCELLES):
Monsieur
le
maire,
vous
n'êtes
pas
sans
savoir
qu'ENEDIS
a débuté
l'installation
des
nouveaux
compteurs
électriques
connectés
LINKY
sur
notre
commune.
Cette
mise
en
oeuvre
interroge
de
nombreux
lensois,
inquiets
pour
leur
santé
ou
interrogatifs
sur
les
raisons
sur
cette
décision
politique
du
gouvernement
Valls.
Alors
que
le gouvernement
actuel
parle
d'économie
quotidiennement,
plus
de
5
milliards
d'euros
seront
dépensés
pour
cette
action.
Pouvez-vous
m'indiquer
quelles
mesures
compte
prendre
la
municipalité
sur
ce
dossier
pour
répondre
à ces
craintes
?
La
réponse
est
apportée
en
séance
par
M.
ROBERT.
Par
mail
en
date
du
5
février
2018,
M.
SION
a
indiqué
avoir
1
question
orale
pour
le
Conseil
municipal
du
7 février
2018 :
Question
1
(M.
SION)
: Quelles
actions
concrètes
la Ville
de
Lens
compte-elle
mener
pour
tenter
d'influer
sur
la venue
de
la Joconde
à Lens
?
S
La
réponse
est apportée
en
séance
par
M.
ROBERT.
La
séance
est
levée
à 21
heures
03,
8/8