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Séance - SEANCE+CONSEIL+MUNICIPAL+02+AOUT+
Document publié le Lundi 2 août 2021 par la commune de Saint-Denis-le-Vêtu.
Lien du pdf (Séance - SEANCE+CONSEIL+MUNICIPAL+02+AOUT+)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Associations, ONG et mouvements politiques,
SÉANCE CONSEIL MUNICIPAL
02 AOÛT 2021
Présidence : Claude HENNEQUIN, Maire
Présents : Mr POTET Aurélien, Mme SAVARY Véronique, Mr LE FAOU Joël, Mr ROBIN Nathan, Mme BOUDIER Valérie,
Mme ALLIET Hélène, Mr DENOS Patrick, Mr NOËL Laurent, Mme GERVAISE Françoise, Mrs LELIÈVRE Benoît et LANGEARD
Sébastien
Absents excusés : Mme Zéline DUPONT et Mr Jérémy LECOEUR.
Secrétaire de séance : Mr Sébastien LANGEARD.
Le compte-rendu de la séance du 22 Juin 2021 est adopté à l’unanimité.
CONVENTION DE GESTION POUR L’ENTRETIEN DES VOIRIES D’INTERÊT COMMUNAUTAIRE ET CHEMINS DE RANDONNEE.
Le pacte de gouvernance adopté lors du conseil communautaire du 16 juin 2021 prévoit la mise en œuvre de conventions
de gestion sur un certain nombre de compétences exercées par Coutances Mer et Bocage dont l’entretien de la voirie qui
concerne les travaux d’éparage, de débernage et de curage sur les voiries d’intérêt communautaire. Quatre blocs sont
définis : -1) Débernage et curage des voiries d’intérêt communautaire.
2) Eparage des voiries d’intérêt communautaire
3) Eparage au gros tracteur des chemins de randonnées (chemins revêtus ou de type agricole)
4) Eparage manuel et tracteur vigneron des chemins de randonnée.
Le conseil municipal décide de ne pas retenir un bloc complet mais souhaite retirer les tronçons bitumés d’accès aux
habitations sur le circuit de randonnée du bloc « éparage au gros tracteur » : Hamel Fauvel : 120m, Le Moulin : 400m, Le
clos de la grange : 280m, La Normanderie : 210m, Le Ménage au Conte : 465m soit au total : 1.475m.
DESSERTE EN ELECTRICITE DU LOTISSEMENT ROGER BEAUQUESNE.
Monsieur le Maire informe le conseil municipal que le Syndicat Départemental d’Energies de la Manche (SDEM50) propose
d’assurer la maîtrise d’ouvrage et la maîtrise d’œuvre de la desserte en électricité et éclairage public du lotissement Roger
BEAUQUESNE. Le coût prévisionnel des travaux s’élève à 50 400 TTC. Le conseil municipal accepte, à l’unanimité, la
participation de la commune qui s’élève à 19 920€ TTC et donne pouvoir au maire pour la signature des pièces relatives au
règlement des dépenses.
REVISION LOYER LOGEMENT ECOLE N°3.
Le conseil municipal fixe le montant mensuel du loyer du logement n° 3 de l’école à 313€ à compter du 01 Août 2021.
DEVIS REMPLACEMENT DU COPIEUR DE LA MAIRIE.
Le Maire présente 2 devis pour le remplacement du copieur de la mairie. L’un de la Société RICOH et l’autre de la Société
KODEN. Le conseil municipal charge le maire de négocier le prix de la copie auprès de la Société KODEN.
DEVIS TRAVAUX EVACUATION DES EAUX PLUVIALES A LA SCELLERIE
Le conseil municipal, par 11 pour et 1 abstention, retient le devis de l’EARL DE LA PETITE BARBOUYERE pour réaliser les
travaux d’évacuation des eaux pluviales à la scellerie.
SUBVENTION DEPART MME LA TRESORIERE DE MARIGNY.
Le conseil municipal, à l’unanimité, décide de verser une subvention de 40€ par le biais de l’association « chacun son tour »
destinée à l’achat en commun d’un cadeau pour témoigner sa sympathie à Mme ROUSSEL, trésorière de MARIGNY qui
quitte la trésorerie au 31 Août 2021. INFORMATIONS
-Le maire fait part du courrier de remerciements de Mme BRIENS, Directrice de l’école, pour la manifestation de sympathie
qui a été organisée en partenariat avec l’Association de parents d’élèves, à l’occasion de son départ à la retraite.
-Aurélien POTET informe de la réussite de la journée du pain organisée par SAINT DENIS LE VETU PATRIMOINE le 25 juillet
2021.
COMPTE-RENDU.
Le maire fait un compte-rendu de la réunion de la commission PLUI ayant pour objet le repérage des haies sur l’ensemble
de la commune.
La prochaine réunion de conseil est fixée au lundi 06 Septembre 2021 à 20h30.