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Ordre du Jour - Ordre du jour du 17 fevrier 2021 Le Malesherbois
Document publié le Mercredi 17 février 2021 par la commune de Malesherbois.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du 17 fevrier 2021 Le Malesherbois)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Éducation, Jeunesse,
ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE « LE MALESHERBOIS »
DU MERCREDI 17 FEVRIER 2021
CONSEIL MUNICIPAL
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE « LE MALESHERBOIS » DU 17 DECEMBRE 2020.
COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
DÉCISION N° 20-135 DU 17 NOVEMBRE 2020.
« PORTANT ABROGATION DE LA DECISION N° DG/18-163 DU 6 NOVEMBRE 2018 PORTANT ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE DE RECETTES « REDEVANCES FUNERAIRES ET CONCESSIONS DES CIMETIERES » DE MALESHERBES ».
DÉCISION N° 20-136 DU 17 NOVEMBRE 2020.
« PORTANT ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE DE RECETTES REDEVANCES FUNERAIRES ET CONCESSIONS DES CIMETIERES DU MALESHERBOIS ».
DÉCISION N° ST 20-188 DU 21 DECEMBRE 2020.
« RELATIVE A UNE DEMANDE DE SUBVENTION A L’AGENCE DE L’EAU SEINE-NORMANDIE CONCERNANT LES TRAVAUX DE SECURISATION DU CAPTAGE AEP DE VAULUIZARD SUR LA COMMUNE DELEGUEE DE MALESHERBES ».
DÉCISION N° 20-148 DU 28 DECEMBRE 2020.
« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – MME GINETTE IMBAULT NEE ALLERBACK ».
DÉCISION N° 21-001 DU 6 JANVIER 2021.
« PORTANT SUR LES MODIFICATIONS EN COURS D’EXECUTION N° 1 DU MARCHE N° 20P02S – ETUDE EN VUE DE LA CONSTRUCTION D’UNE ECOLE PRIMAIRE ET D’UNE CUISINE CENTRALE ».
DÉCISION N° 21-006 DU 12 JANVIER 2021.
« CONCERNANT LA CONSTRUCTION D’UNE ECOLE PRIMAIRE ET ETUDE D’UNE CUISINE CENTRALE SUR LA COMMUNE DELEGUEE DE MALESHERBES – 45330 LE MALESHERBOIS - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DSIL ».
DÉCISION N° 21-007 DU 14 JANVIER 2021.
« PORTANT SUR LA PASSATION D’UN CONTRAT D’ENTRETIEN POUR LES EQUIPEMENTS DES CUISINES DE DIVERS BATIMENTS COMMUNAUX ». DÉCISION N° 21-010 DU 20 JANVIER 2021.
« RELATIVE A UN CONTRAT UNIQUE POUR LA FOURNITURE D’EAU POTABLE ET POUR L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF, L’ACCES AU RESEAU PUBLIC DE DISTRIBUTION ET SON UTILISATION, POUR UN BATIMENT COMMUNAL ANNEXE AU CONTRAT ».
DÉCISION N° 21-019 DU 22 JANVIER 2021.
« CONCERNANT L’AMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS ET CREATION DE PARKING DEVANT LA FUTURE GENDARMERIE SUR LA COMMUNE DELEGUEE DE MALESHERBES – 45330 LE MALESHERBOIS – DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR ».
DÉCISION N° 21-020 DU 26 JANVIER 2021.
« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – FAMILLE SEDARD SINTES ».
DÉCISION N° 21-021 DU 25 JANVIER 2021.
« CONCERNANT L’ABATTAGE D’ARBRES MORTS ET DANGEREUX SUR UNE PARCELLE PRIVEE COMMUNALE PAR UN PARTICULIER ».
PROJETS DE DÉLIBÉRATIONS
AFFAIRES GENERALES – RESSOURCES HUMAINES.
AFFAIRES GENERALES
21-02-AFG-01 DESIGNATION D’UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE LA COMMISSION D’ATTRIBUTION DES PLACES EN CRECHE DE LA CCPG.
21-02-AFG-02 AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION D’ADHESION AU DISPOSITIF PETITES VILLES DE DEMAIN (PVD).
RESSOURCES HUMAINES
21-02-RH-01 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS.
21-02-RH-02 PARTICIPATION AU COMITE DES ŒUVRES SOCIALES.
ENVIRONNEMENT.
21-02-ENV-01 MODIFICATION DU PERIMETRE DU SIARCE – ADHESION DE LA COMMUNE DE BREUILLET. 21-02-ENV-02 MODIFICATION DES STATUTS DU SIARCE.
VIE ECONOMIQUE.
21-02-ECO-01 EXONERATION DE LOYERS DE FEVRIER ET MARS 2021 - « AU P’TI PLAISIR » ET « PATATADOM ». 21-02-ECO-02 EXONERATION DES DROITS DE PLACE – COMMERÇANTS NON SEDENTAIRES.
FINANCES.
21-02-FIN-01 AUTORISATION DE PROGRAMME – CREDIT DE PAIEMENT – BUDGET PRINCIPAL. 21-02-FIN-02 AUTORISATION DE PROGRAMME – CREDIT DE PAIEMENT – BUDGET ANNEXE DE L’EAU. 21-02-FIN-03 APPROBATION DE L’ATTRIBUTION DE COMPENSATION PROVISOIRE. 21-02-FIN-04 MONTANT DE LA REDEVANCE POUR L’OCCUPATION PROVISOIRE DU DOMAINE PUBLIC DES COMMUNES PAR LES CHANTIERS DE TRAVAUX SUR DES OUVRAGES DES RESEAUX PUBLICS DE DISTRIBUTION DE GAZ.
AFFAIRES SOCIALES-LOGEMENT-SANTE.
21-02-SOC-01 DISTRIBUTION DE « BONS COIFFURE » AUX RESIDENTS DE LA MAISON DE RETRAITE SAINT-MARTIN.
CULTURE-COMMUNICATION-VIE ASSOCIATIVE-PATRIMOINE.
21-02-CAP-01 MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE L’ECOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE.
INFORMATIONS DIVERSES
SEANCE DU MERCREDI 17 FEVRIER 2021 A 19H00
AU GRAND-ECRIN - COMMUNE DELEGUEE DE MALESHERBES