Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour du 26 mars 2024 Le Malesherbois
Ordre du Jour - Ordre du jour du 17 fevrier 2021 Le Malesherbois
Compte-Rendu - Compte rendu du 17 mars 2021 Le Malesherbois
Ordre du Jour - Ordre du jour du 17 decembre 2020 Le Malesherbois
Ordre du Jour - Ordre du jour du 11 mai 2021 Le Malesherbois
Ordre du Jour - Ordre du jour du 13 fevrier 2025 Le Malesherbois
Ordre du Jour - Ordre du jour du 22 fevrier 2024 Le Malesherbois
Ordre du Jour - Ordre du jour du 15 avril 2021 Le Malesherbois
Ordre du Jour - Ordre du jour du 12 avril 2023 Le Malesherbois
Ordre du Jour - Ordre du jour du 22 septembre 2021 Le Malesherbois
Ordre du Jour - Ordre du jour du 17 mars 2021 Le Malesherbois
Document publié le Mercredi 17 mars 2021 par la commune de Malesherbois.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du 17 mars 2021 Le Malesherbois)
Thèmes du document : Consommateurs, Eau et assainissement, Banque,
ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE « LE MALESHERBOIS »
DU MERCREDI 17 MARS 2021
CONSEIL MUNICIPAL
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE « LE MALESHERBOIS » DU 17 FEVRIER 2021.
COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
DÉCISION N° 21-022 DU 29 JANVIER 2021.
« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – FAMILLE BARATIER ».
DÉCISION N° 21-023 DU 29 JANVIER 2021.
« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – MME MARMOIN ».
DÉCISION N° 21-024 DU 29 JANVIER 2021.
« CONCERNANT UN CONTRAT UNIQUE POUR LA FOURNITURE DE GAZ NATUREL, L’ACCES AU RESEAU PUBLIC DE DISTRIBUTION ET SON UTILISATION, POUR LE BATIMENT COMMUNAL – SALLE POLYVALENTE 2 – RUE DE LA GARE – 45300 LE MALESHERBOIS ».
DÉCISION N° 21-029 DU 2 FEVRIER 2021.
« PORTANT SUR LE RENOUVELLEMENT DU CONTRAT DE MAINTENANCE DU PROGICIEL « ORPHEE » DE LA BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE ».
DÉCISION N° 21-030 DU 2 FEVRIER 2021.
« PORTANT SUR L’ACHAT D’UN CONTRAT DE CESSION DU DROIT D’EXPLOITATION DU SPECTACLE « CONCERT MICHAEL JONES - AU TOUR DE » AVEC AQUARIUS PROD ET SUR L’AVENANT N° 2 MODIFIANT LA DATE DU CONCERT ».
DÉCISION N° 21-043 DU 17 FEVRIER 2021.
« CONCERNANT UN CONTRAT UNIQUE POUR LA FOURNITURE DE GAZ NATUREL, L’ACCES AU RESEAU PUBLIC DE DISTRIBUTION ET SON UTILISATION, POUR LE BATIMENT COMMUNAL – SALLE POLYVALENTE – RUE DE LA GARE – 45300 LE MALESHERBOIS ».
DÉCISION N° 21-045 DU 19 FEVRIER 2021.
« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – FAMILLE MONTEIRO-GOMES-FURTADO ».
DÉCISION N° 21-046 DU 23 FEVRIER 2021.
« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – M. AURY ET MME LORANT ». DÉCISION N° 21-047 DU 23 FEVRIER 2021.
« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – FAMILLE CABARET-AUPERT ».
PROJETS DE DÉLIBÉRATIONS
AFFAIRES GENERALES – RESSOURCES HUMAINES.
AFFAIRES GENERALES
21-03-AFG-01 RESILIATION-ACQUISITION D’UN BAIL EMPHYTEOTIQUE PAR LA SIAP – COMMUNE DELEGUEE DE MALESHERBES.
21-03-AFG-02 RESILIATION-ACQUISITION D’UN BAIL EMPHYTEOTIQUE PAR LA SIAP – COMMUNE DELEGUEE DE MANCHECOURT.
21-03-AFG-03 CESSION A TITRE GRATUIT A LA CCPG DE PARCELLES NECESSAIRES A L’EXTENSION DE LA ZONE INDUSTRIELLE DE MALESHERBES – 45330 LE MALESHERBOIS.
FINANCES.
21-03-FIN-01 DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2021.
21-03-FIN-02 APPROBATION DE L’ATTRIBUTION DE COMPENSATION – REVISION 2021. 21-03-FIN-03 MAINTIEN DE LA GARANTIE DES EMPRUNTS DE LA SIAP.
21-03-FIN-04 SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS DU MALESHERBOIS AU TITRE DE L’ANNEE 2021.
AFFAIRES SOCIALES-LOGEMENT-SANTE.
21-03-SOC-01 SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU CENTRE SOCIAL « ARC-EN-CIEL » AU TITRE DE L’ANNEE 2021. 21-03-SOC-02 SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L’ASSOCIATION « STOP VIOLENCES 45 » AU TITRE DE L’ANNEE 2021.
VIE SPORTIVE.
21-03-SPO-01 AUTORISATION DE SIGNATURE DE L’AVENANT N° 1 A LA CONVENTION D’OCCUPATION DES EQUIPEMENTS SPORTIFS AU PROFIT DE LA COMMUNE DU MALESHERBOIS AVEC LA CCPG. 21-03-SPO-02 SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L’ASSOCIATION DES CHASSEURS DE MANCHECOURT AU TITRE DE L’ANNEE 2021.
CULTURE-COMMUNICATION-VIE ASSOCIATIVE-PATRIMOINE.
21-03-CAP-01 SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU COMITE D’ANIMATION « LE NANGEVILLOIS » AU TITRE DE L’ANNEE 2021.
AFFAIRES SCOLAIRES.
21-03-SCOL-01 SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU COLLEGE GUTENBERG DE MALESHERBES AU TITRE DE L’ANNEE 2021.
21-03-SCOL-02 SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A LA FCPE AU TITRE DE L’ANNEE 2021.
TRAVAUX.
21-03-TRAV-01 ATTRIBUTION ET AUTORISATION DE SIGNATURE D’UN ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDES MONO- ATTRIBUTAIRE POUR LES TRAVAUX D’ENTRETIEN DE LA VOIRIE, RESEAU D’EAU POTABLE ET RESEAUX DIVERS.
INFORMATIONS DIVERSES
SEANCE DU MERCREDI 17 MARS 2021 A 19H00
AU GRAND-ECRIN - COMMUNE DELEGUEE DE MALESHERBES
Un dossier complet du Conseil Municipal est disponible dans les mairies déléguées.