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Compte-Rendu - CR du conseil municipal du 10 mars 2021
Document publié le Mercredi 10 mars 2021 par la commune de Valderiès.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du conseil municipal du 10 mars 2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Démocratie,
COMMUNE DE VALDERIES
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 MARS 2021
L’an deux mille vingt et un, le dix mars, les membres du Conseil Municipal de la commune de
VALDERIES (Tarn), se sont réunis à vingt heures trente à la mairie dans la salle du conseil, suite à la
convocation adressée par Monsieur le Maire le 5 mars 2021 conformément au Code général des
collectivités territoriales.
Présents : MM. RECOULES, Vincent, BABEAU Stéphanie, COQUIN Charles, DIEUZE Michel, MASSOL
Sandrine, RICCA Pierre, BORDES Thomas, CAUSSE Emilie, SUDRE Nathalie, GUERRA Christel, GUERY
David, ABADI Richard.
Absents excusés : FARENC Jean (a donné pouvoir à RICCA Pierre), AUQUE Séverine, ALVERNHE
Céline.
Secrétaire de séance : RICCA Pierre.
ORDRE DU JOUR :
- Convention CINECRAN81.
- Pacte de gouvernance 3CS.
- Modification emploi médiathèque.
- Convention de la ligue contre le cancer.
- Informations et questions diverses.
Monsieur le Maire ouvre la séance et constate que le quorum est atteint.
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU PRECEDENT CONSEIL
Le P.V du précédent conseil municipal daté du 08 février 2021 est approuvé à l’unanimité des
personnes présentes.
CONVENTION CINECRAN81
Les membres du conseil ont voté à l’unanimité des présents le versement au titre de l’année 2021 d’une subvention de 260 € à l’association CINECRAN81 afin que cette dernière continue d’assurer la projection itinérante de films dans la commune.
PACTE DE GOUVERNANCE DE LA 3CS
Ce texte, élaboré par la communauté de communes 3CS prévoit, comme le lui oblige la Loi, que chaque conseiller municipal soit informé des décisions prises par cet organisme délibérant, mais il doit être validé dans un délai de 2 mois. Après lecture et mise au vote, le conseil municipal a procédé à l’unanimité des présents à la validation de ce pacte de gouvernance.
MODIFICATION EMPLOI MEDIATHEQUE
Une des deux employées à mi-temps de la médiathèque doit sur son initiative quitter prochainement son emploi pour se reconvertir. Pour compenser ce départ, la seconde employée serait d’accord pour travailler à temps plein, ce qui nécessite une modification de ses horaires de service. Après en avoir délibéré, les membres du conseil ont voté à l’unanimité des présents pour la réalisation de cette modification. CONVENTION DE LA LIGUE CONTRE LE CANCER
Monsieur le Maire nous indique avoir reçu de la part de la ligue contre le cancer un courrier proposant d’établir gratuitement avec elle une convention pour créer dans la commune à l’extérieur et sur la voie publique un espace interdit aux fumeurs. Il nous précise que cet espace sans tabac pourrait se trouver sur la place devant la mairie et l’école. Après en avoir débattu et considérant que ces dispositions étaient de nature à réduire les libertés individuelles de chacun, le conseil municipal a voté à la majorité des présents contre l’établissement de cette convention.
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
1. Convention du Réseau des écoles du Pays Vert :
Les élèves de Valdériès bénéficient avec satisfaction depuis plusieurs années des aides, du matériel et des activités de ce réseau pour une participation financière de la municipalité de 20 €/enfant/an. Après délibération, le renouvellement de cette convention pour l’année 2021 a été adopté à l’unanimité des membres présents.
2. Vente des lots du nouveau lotissement et fourniture des documents nécessaires :
Monsieur le Maire souhaite être autorisé à fournir les documents nécessaires à la vente des lots du nouveau lotissement et à signer les actes concernant leur vente. Après délibération, les membres présents du conseil municipal autorisent à l’unanimité le maire à accomplir ces formalités.
3. Etude de la qualité de l’air dans les locaux fréquentés par les enfants :
La réglementation prévoit un contrôle annuel de la qualité de l’air dans tous les locaux fréquentés par les enfants (école – cantine – médiathèque). Pour cette prestation, le maire a reçu un devis d’un montant de 2.800 € pour faire réaliser ces contrôles durant les 7 prochaines années et souhaite l’autorisation d’engager ces dépenses. Après délibération et à l’unanimité des membres présents, le maire est autorisé à faire réaliser annuellement ces contrôles et à les financer.
4. Achat de panneaux d’affichage pour les élections et pour l’affichage libre :
Afin de remplacer les vieux panneaux en bois, Il a été décidé de procéder à l’achat de panneaux d’affichage en galvanisé pour les élections et pour l’affichage libre.
5. Achat de distributeurs de sachets pour déjections canines :
Il a été décidé de procéder prochainement à l’achat de 4 distributeurs de sachets destinés au ramassage des déjections canines, dispositifs qui seront placés en divers endroits du village. ___________________________________
L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire clôt les débats, remercie les conseillers municipaux
et lève la séance à 23 h 00.
Le Maire Vincent RECOULES.