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Ordre du Jour - ODJ CM 12.03.2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Thoiry.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 12.03.2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Bois et produits du bois, Consommateurs,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE – DÉPARTEMENT DE L’AIN
06/03/2025 Service affaires juridiques P a g e 1
Mairie - 374, rue Briand Stresemann - 01710 THOIRY
Tél : 04 50 41 21 66 - Fax : 04 50 20 87 13
Courriel : mairie@mairie-thoiry.fr
www.mairie-thoiry.fr
ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 12 MARS 2025
SECRETAIRE DE SEANCE
• Désignation du Secrétaire de Séance conformément à l’article L2121-15 du Code Général des
Collectivités Territoriales.
APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE PRECEDENTE
• Séance du Conseil Municipal du 4 février 2025.
1. FINANCES
• DEL-2025-2-01 : Approbation des comptes administratif et de gestion du budget principal –
Exercice 2024.
• DEL-2025-2-02 : Affectation définitive des résultats de l’exercice 2024 du budget principal.
• DEL-2025-2-03 : Vote du budget primitif du budget principal – Exercice 2025.
• DEL-2025-2-04 : Approbation des comptes administratif et de gestion du budget régie bois –
Exercice 2024.
• DEL-2025-2-05 : Affectation définitive des résultats de l’exercice 2024 du budget régie bois.
• DEL-2025-2-06 : Vote du budget primitif du budget régie bois – Exercice 2025.
• DEL-2025-2-07 : Vote des taux d’imposition pour l’année 2025.
• DEL-2025-2-08 : Versement des subventions de fonctionnement pour l’exercice 2025.
• DEL-2025-2-09 : Versement d’une subvention d’équilibre au Centre Communal d’Action Sociale
pour l’année 2025.
2. DOMAINE ET PATRIMOINE
• DEL-2025-2-10 : Convention de servitude avec le SIEA dans le cadre de la construction du réseau
public Fibre Optique des communes de l’Ain – Rue du Puits Mathieu.
• DEL-2025-2-11 : Tarification de la mise à disposition de la salle des fêtes, 90 rue de Combes.
• DEL-2025-2-12 : Pénalités en cas de dégradations et/ou de manquements lors de l’usage des
salles communales.
• DEL-2025-2-13 : Convention de mise à disposition de la salle Fraiche fontaine entre la commune
de THOIRY et l’association ADSEA.
• DEL-2025-2-14 : Avenant n°1 à la convention de mise à disposition d’une salle du bâtiment des
Cyprès entre la Commune de THOIRY et l’Association Sou des écoles de Thoiry. RÉPUBLIQUE FRANÇAISE – DÉPARTEMENT DE L’AIN
06/03/2025 Service affaires juridiques P a g e 2
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Tél : 04 50 41 21 66 - Fax : 04 50 20 87 13
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3. AFFAIRES SCOLAIRES ET PERISCOLAIRES
• DEL-2025-2-15 : Grille tarifaire du stage de « cirque » à l’Accueil Municipal de Loisirs – avril-mai
2025.
4. CULTURE
• DEL-2025-2-16 : Ecole municipale de musique – Examens Intra cycle 2025. Recrutement des jurys,
de l’accompagnateur piano et fixation des indemnités des intervenants.
5. CULTURE
• DEL-2025-2-17 : Cession au bailleur SEMCODA des parcelles BN 102.
6.DIVERS
• Information sur les indemnités des élus conformément à la recommandation n°1 de la CRC :
communiquer annuellement aux conseillers municipaux l’état chiffré de l’ensemble des indemnités de toutes natures dont bénéficient les élus.