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Document publié le Lundi 10 juin 2024 par la commune de Thoiry.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 10 06 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Assurance, Consommateurs,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE – DÉPARTEMENT DE L’AIN
24/04/2024 Service affaires juridiques P a g e 1
Mairie - 374, rue Briand Stresemann - 01710 THOIRY
Tél : 04 50 41 21 66 - Fax : 04 50 20 87 13
Courriel : mairie@mairie-thoiry.fr
www.mairie-thoiry.fr
ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 10 JUIN 2024
SECRETAIRE DE SEANCE
• Désignation du Secrétaire de Séance conformément à l’article L2121-15 du Code Général des Collectivités
Territoriales.
APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE PRECEDENTE
• Séance du Conseil Municipal du 30 avril 2024.
DELEGATIONS CONSENTIES AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
• Décision relative aux assurances :
o Décision n°12/2024 – Acceptation d’une indemnisation de l’assureur GROUPAMA RHONE- ALPES AUVERGNE en règlement du bris de glace du véhicule Renault Master DZ-145-GZ.
o Décision n°13/2024 – Fixation du tarif pour l’évènement « Thé dansant » organisé le 3 mai 2024.
1. FINANCES
• DEL-2024-4-01 : Passation d’une convention de mandat pour la perception des droits d'inscriptions
pour la Color'Thoiry 2024.
• DEL-2024-4-02 : Autorisation d’une vente mobilière aux enchères.
2. RESSOURCES HUMAINES
• DEL-2024-4-03 : Instauration du forfait mobilités durables.
• DEL-2024-4-04 : Modification du tableau des emplois de la Ville - Filières technique, sécurité,
administrative et médico-sociale.
3. AFFAIRES SCOLAIRES & PERISCOLAIRES
• DEL-2024-4-05 : Passation d’une convention permettant de promouvoir les activités sportives
scolaires pour 2024 / 2025 avec l’association Avenir Gessien Gymnastique de Thoiry. RÉPUBLIQUE FRANÇAISE – DÉPARTEMENT DE L’AIN
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4. CULTURE
• DEL-2024-4-06 : Règlement intérieur de l’école municipale de musique -1er septembre 2024.
• DEL-2024-4-07 : Mise en place d’une convention de collaborateur bénévole pour la mise en œuvre
d’ateliers sensibilisation aux pollinisateurs. Convention établie entre Monsieur Gérard Zollet et la Ville de Thoiry.
5. VIE ASSOCIATIVE
• DEL-2024-4-08 : Convention pluriannuelle d’objectifs 2024-2027 avec l’association Avenir Gessien
Gymnastique de Thoiry.
• DEL-2024-4-09 : Renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux entre la Commune
de Thoiry et l’Association Avenir Gessien Gymnastique de Thoiry.
• DEL-2024-4-10 : Convention de mise à disposition d’un local communal entre la Commune de THOIRY
et l’Association Société de Jeunesse de Fenières.
6. DOMAINE & PATRIMOINE
• DEL-2024-4-11 : Formalisation de l’intention de la commune concernant l’extension de la
Gendarmerie de Thoiry.
• DEL-2024-4-12 : Passation d’une convention relative à l’aménagement d’un cheminement piéton sur
la route de Crozet avec le Département de l’Ain.
• DEL-2024-4-13 : Passation d’une convention avec ENEDIS pour l’exploitation de l’installation de
consommation d’énergie électrique HTA
• DEL-2024-4-14 : Convention avec la Régie des Eaux Gessiennes pour le renouvellement et le
dévoiement du réseau d’eau potable - plaine sportive et ludique du Creux.
7. INTERCOMMUNALITE
• DEL-2024-4-15 : Signature d’une convention relative à la mise en place de conteneurs semi-enterrés
ou enterrés au 604 rue de Combes avec Pays de Gex Agglomération.
• DEL-2024-4-16 : Convention de gestion entretien des fossés eaux pluviales et petit entretien
d’urgence. RÉPUBLIQUE FRANÇAISE – DÉPARTEMENT DE L’AIN
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Courriel : mairie@mairie-thoiry.fr
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8. COMMANDE PUBLIQUE
• DEL-2024-4-17 : Mandat au Président du Centre de gestion de l’Ain pour l’engagement d’une
consultation en vue de la conclusion d’un contrat d’assurance collective pour les risques statutaires.
9. ADMINISTRATION GENERALE
• DEL-2024-4-18 : Désignation des jurés de cour d’assises au titre de l’année 2025 pour la Commune
de Thoiry et les Communes du Canton de Thoiry de moins de 1300 habitants.
10. INSTITUTIONS & VIE POLITIQUE
• DEL-2024-4-19 : Délégations d’attributions du Conseil Municipal consenties au Maire suivant l’article
L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.