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Document publié le Vendredi 11 avril 2014 par la commune de Sauvagnon.
Lien du pdf (Procès Verbal - C.R. CONSEIL DU 11.04.14)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit, Aménagement du territoire,
Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 11 avril 2014
N° 5
Présents : Mmes et MM. BERGÉ, CAPELA, CAPDEVIOLLE, CHAPOTHIN, DUFOUR, LABORDE, LACROIX, LEGRAND,
LENOIR, LOUSTAU, MARTIN, PETIT, PEYROULET B, PEYROULET J.M., PEYS J.P., RUBIO, SENTAURENS, VIRLOGEUX.
Absente ayant donné procuration : Mme LAPLACE NOBLE (M. PEYROULET Jean-Michel)
Absents excusés : Mme BAREILLE et MM. CAYRON, NOIR, PARGADE.
Secrétaire de séance : Mlle CAPDEVIOLLE.
La séance est ouverte à 18 h 30 par la lecture du compte rendu de la séance précédente.
Monsieur Jean-Pierre PEYS, Maire, soumet à l'approbation ce procès verbal. Accord à l'unanimité.
Monsieur le Maire commence la séance par quelques mots à la mémoire de Frédérique BACQUE et de
ces Sauvagnonnais emportés nombreux ces derniers mois par la maladie et que la science n’a pu
sauver.
I – DELEGATIONS :
o C.C.A.S. : l’affichage règlementaire a été fait le 7 avril 2014 à l’issue d’un délai de 15 jours si
aucune personne ne s’est présentée, il reviendra aux membres élus du C.C.A.S. de faire les
propositions des membres non élus.
o C.N.A.S. : Suzanne MARTIN est élue déléguée du Conseil Municipal et Corinne BUGARD
déléguée des agents.
o S.M.T.U. : Suzanne MARTIN est désignée titulaire et Jean-Pierre PEYS, suppléant.
o C.C.I.D. (Commission Communale des Impôts Directs) : une liste de 16 titulaires et
16 suppléants est dressée. Elle sera soumise aux services de l’Etat qui choisira 8 titulaires et
8 suppléants.
II - FONCIER :
o Monsieur le Maire présente l’emplacement réservé n° 61 du Plan Local d’Urbanisme ; il s’agit
d’une parcelle attenante aux terrains de sports qu’il propose d’acquérir. Le Conseil Municipal
valide cette proposition.
o Il informe ensuite les nouveaux élus de l’emplacement réservé n° 35 qui constitue une allée
menant de l’église au cimetière du Chemin du Cournau ; il propose d’aller resolliciter les
propriétaires.
o Il fait ensuite état d’une demande d’intention d’aliéner au Chemin du Cournau relative à
l’acquisition d’une parcelle par un promoteur. Il propose d’exercer le droit de préemption.
III – DIVERSES DELIBERATIONS :
o Un avenant relatif à la prolongation du délai de travaux au 31 mars 2015 de l’aménagement
foncier est pris.
o Une délibération pour recourir aux services du receveur municipal est validée.
o Une délégation d’un an à un Conseil Municipal est accordée au taux de 5,49 % pour la
réalisation de la communication avec la confection des bulletins municipaux et le suivi du site
internet. Il restera un taux de 2,13 % à attribuer pour une autre mission.
o Une campagne de dératisation sera organisée du 12 au 16 mai 2014, les sachets sont à retirer
en Mairie. IV – POINT DES SECTEURS :
o Scolaire : les rencontres pour finaliser les temps d’activités périscolaires de la rentrée 2014
vont reprendre. Une réunion du comité de pilotage et une réunion publique sont prévues dans le
courant des mois de mai et juin.
o Une classe de maternelle sera supprimée en septembre. Un bilan de la classe Occitan a été
réalisé, l’expérience se poursuivra à la rentrée.
o Animation : exposition de peintures et de poteries à la Maison pour Tous du 9 au 18 mai.
Vernissage : le vendredi 9 mai à 19h30.
o Le repas des aînés se déroulera le samedi 26 avril à 12 h au Centre Festif.
La nouvelle équipe municipale s’est présentée à l’ensemble du personnel communal le 3 avril.
Le conseil communautaire des Luys en Béarn sera installé le 17 avril.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20 h 30.
La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu le Vendredi 16 mai 2014 à 18 h 30.
Fait à SAUVAGNON, le 23 avril 2014
Le Maire,
Jean-Pierre PEYS