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Document publié le Lundi 1 juin 2015 par la commune de Sauvagnon.
Lien du pdf (Procès Verbal - C.R CONSEIL DU 01.06.15)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Logement, Démocratie locale et participation citoyenne,
Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 1er juin 2015
N° 5
Présents : Mmes et MM. BAREILLE, CHAPOTHIN, DUFOUR, LABORDE, LACROIX, LAPLACE-NOBLE, LEGRAND, LENOIR,
MARTIN, PARGADE, PEYROULET B., PEYS, SENTAURENS, VIRLOGEUX.
Absents ayant donné procuration : Mme LOUSTAU (M. PEYROULET B.), M. PEYROULET J.M (Mme LAPLACE-NOBLE),
Mme CAPELA (M. LEGRAND), Mme PETIT (M. DUFOUR), Mme BERGÉ (M. PEYS), Mme CAPDEVIOLLE (Mme LACROIX).
Absents excusés : MM. NOIR, CAYRON, RUBIO.
Secrétaire de séance : Mlle CAPDEVIOLLE.
La séance est ouverte à 18 h 30 par la lecture du compte rendu de la séance précédente.
Monsieur Jean-Pierre PEYS, Maire, soumet à l'approbation ce procès verbal. Accord à l'unanimité.
I – URBANISME :
° Logements : L’Office Public de l’Habitat 65 reprend le projet de 27 logements sur des parcelles
proches du groupe scolaire. Les sous-seing avec les propriétaires privés sont en cours de signature. La
convention de participation de l’Office avec la commune relative à la réalisation de la voirie
desservant cette opération a été conclue.
° Ecoquartier :Une réflexion sur l’ensemble du secteur définit au PLU est lancée avec les
propriétaires et la SEMILUB.
° Travaux voirie : La réfection du Chemin des Ecoles est en cours avec création de cheminement
piéton et vélo permettant la poursuite des chemins de randonnées amorcés le long du Luy et se
prolongeant jusqu’au bourg.
° Permis de construire : L’instruction des demandes d’occupation des sols est désormais confiée au
service urbanisme de la CCLB.
° P.L.U.I. : L’élaboration d’un Plan Local d’Urbanisme à l’échelle de l’intercommunalité est à l’étude. Le
P.L.U. communal, voté en 2012, a été conçu pour 10 ans et répond aux orientations politiques définies
par le Conseil Municipal.
Un P.L.U.I. ne saurait être engagé avec l’aval du Conseil Municipal que si les engagements demandés
quant au nombre de logements en proportion aux paramètres républicains de population, superficie
et/ou d’effectif scolarisé soient respectés. En tout état de cause, il faudra définir un projet partagé
à l’échelle intercommunale sur le plan de l’habitat, des zones économiques et la planification des
installations sportives, culturelles…
II - PATRIMOINE :
° Point des travaux : - un logement T1 en cours de finition
- réalisation de composteurs à l’école terminée
- réfection couverture et étanchéité du groupe scolaire durant l’été
- réalisation de l’accessibilité d’un local commercial et de l’église à la rentrée
° Rénovation de la Mairie : - remise des projets des architectes le 25 juin
- présentation le 2 juillet
- commission d’appel d’offre le 6 juillet pour désigner l’architecte III – SOCIAL :
° Sinistre : la maison d’un administré ayant été entièrement détruite par le feu, un appel au don a été
lancé aux habitants par l’association Le P’tit Plus qui a permis de récolter quelques fonds pour la
famille.
° CCAS : un voyage à Socoa est programmé le 22 juillet pour les familles en difficulté.
IV – EDUCATION :
° Monsieur le Maire et l’adjoint au scolaire ont rencontré le DASEN afin de demander l’ouverture
d’une classe occitan et non d’une section à la rentrée.
° Fête de l’école programmée le 27 juin.
° A.L.S.H. : Le planning pour le mois de juillet est élaboré. Les tarifs pour les mini camps au bois de
Sauvagnon, au château de Pau et à Auterive sont fixés.
V – ANIMATION :
° La réunion d’affectation des salles communales aux associations a eu lieu le 26 mai.
° La commission réfléchit à la nomination du « Méritant ».
° Les fêtes communales du 23 au 26 juillet sont en préparation.
VI – COMMUNICATION - EMPLOI :
° Le 2ème atelier de l’emploi se tiendra le 18 juin. 24 chercheurs d’emploi ont été rencontrés, 14 sont
suivis plus régulièrement.
° Tour de France : lors de l’étape du 14 juillet, qui traversera la commune par la Rue des Pyrénées, des
animations seront programmées ; buvette, restauration, musette et bal sont à l’étude.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 h 00.
La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu le vendredi 10 juillet 2015 à 18 h 30.
Fait à SAUVAGNON, le 5 juin 2015
Le Maire,
Jean-Pierre PEYS