Convocation - CM 1 12 2025 Convocation et ODJ Pour Affichage et Publication

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Convocation - CM 1 12 2025 Convocation et ODJ Pour Affichage et Publication Document publié le Lundi 1 décembre 2025 par la commune de Béthune. Lien du pdf (Convocation - CM 1 12 2025 Convocation et ODJ Pour Affichage et Publication)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Famille, Banque, SMART CITY

Béthune, Le 25 novembre 2025

Dossier suivi par: Mme Laetitia RAMSKI - Directrice Affaires

juridiques, Etat civil et Assemblées

Poste : 2574

Objet : Convocation à La réunion du Conseil Municipal

Madame, Monsieur,

Je vous prie de bien vouloir assister à La réunion du Conseil Municipal,

qui se tiendra à l'Hôtel de Ville, Salon d'honneur :

Le lundi 1° décembre 2025 à 18h30

Les débats de cette séance seront retransmis en direct.

Par ailleurs, je vous prie de bien vouloir veiller à télécharger La

séance sur votre tablette, ainsi que de charger ladite tablette.

Tout document relatif à l'ordre du jour pourra être consulté en Mairie.

Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations

distinguées.

Le Maire,

Olivier GACQUERREConseil Municipal du lundi 01 décembre 2025 à 18 h 30

ORDRE DU JOUR

AFFAIRES JURIDIQUES ETAT CIVIL ET ASSEMBLEES

5-01 Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 13 octobre 2025

AMENAGEMENT URBAIN

9-01 Approbation du rapport d'enquête publique, constat de désaffectation et déclassement du parking rue Alphonse Outrebon

FINANCES CONTROLE DE GESTION ET DE L'EVALUATION

2-01 Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement jusqu'à l'adoption du Budget Primitif 2026 :

2-02 Prévision du versement d'une avance de subventions aux associations sur le Budget Primitif 2026 k

2-03 Prévision du versement d'une avance de subvention au Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Béthune sur le budget primitif 2026

2-04 CCAS - Garantie d'emprunt pour financer la réhabilitation de l'ensemble immobilier 297 rue Michelet à Béthune

2-05 Délégation de service public relative à la mise en fourrière de véhicules terrestres

(fourrière municipale) - Garage Ratel - Rapport du délégataire relatif à la période 2023 - 2024 2-06 Délégation de service publie relative à la gestion et à l'exploitation du golf municipal de Béthune - Golf Park Exploitation Béthune - Rapport du délégataire relatif à l'exercice 2024 2-07 Délégation de Service Public pour l'exploitation par voie d'affermage du Golf Municipal - Convention tripartite - Ville de Béthune, Golf Park Exploitation, Association Sportive Golf Club Béthunois

2-08 FLANDRE OPALE HABITAT - Garantie d'emprunt pour la construction de 6 logements situés 1242 à 1258 rue Lille à Béthune (contrat n°170013)

DEMOCRATIE DE PROXIMITE ET COHESION SOCIALE

7-01 Nos Quartiers d'Eté 2026 - Demande de subvention auprès de la Région des Hauts-de- France

7-02 Club de prévention Maurice SCHUMANN - Convention 2026 avec l'association LA VIE ACTIVE

VIE LOCALE

8-01 Rentrée scolaire 2026 - Organisation du temps scolaire des établissements publics de la ville

8-02 Bourse communale - Année scolaire 2025/2026

8-03 Transfert de la crèche La Charité dans les locaux de la nouvelle crèche municipale "Les Petites Frimousses"

8-04 Maison des 1000 Premiers Jours - Adhésion au collectif de la Fédération Ensemble pour la Petite Enfance

8-05 Organisme de formation - Formation générale et approfondissement BAFA - Base et perfectionnement BAFD - Signature d'une convention ‘

8-06 Subventions exceptionnelles - Participation Pass Jeunes - Affectation des crédits 8-07 Subventions de fonctionnement et exceptionnelles - Sports - Affectation des crédits 8-08 Théâtre - Subvention exceptionnelle - Année 2025

8-09 Théâtre Municipal et Théâtre "Le Poche" - Contrat général de représentation avec la SACEM8-10 Théâtre Le Poche - Concert de "HOLLS" - Contrat avec The Echo of the Whale -

Régularisation

8-11 Dérogation au repos dominical des salariés 2026

8-12 Commerce - Subvention exceptionnelle - Affectation des crédits

8-13 Mise à disposition de la salle communale "Ancien Stand de tir au profit de l’association Habitat et Insertion pour l’organisation d'une halte de nuit provisoire

CADRE DE VIE

10-01 Mise en vente aux enchères publiques de mobiliers, matériels, outillages, accessoires, véhicules, engins réformés et/ou inutilisés

DIRECTION GENERALE

11-01 Pass Mobilité 2026

COMMUNICATION ET PROTOCOLE

12-01 Subvention exceptionnelle - Protocole - Affectation des crédits

12-02 Classe atelier défense - Prêt d'un drapeau - Convention pour l'année scolaire 2025/2026 entre le comité d'entente des anciens combattants et des sociétés patriotiques de Béthune, la Ville de Béthune, la délégation militaire départementale du Pas-de-Calais et le lycée professionnel André MALRAUX

AFFAIRES JURIDIQUES ETAT CIVIL ET ASSEMBLÉES

5-02 Sinistre du 5 juin 2025 - Chute de briques - Foyer François Albert - Convention

transactionnelle

5-03 Sinistre du 2 avril 2025 - Place Joffre - Convention transactionnelle

5-04 Sinistre du 24 juillet 2025 incident débroussaillage - Rue Emile Basly - Convention transactionnelle

5-05 Mise en œuvre d'une convention d'occupation longue dures. Parc de stationnement Clémenceau - Société Q-Park/ SCI DES JACOBINS

PATRIMOINE HISTORIQUE

14-01 Comité Consultatif Patrimoine, Mémoire et Tourisme - Rapport annuel d'activité 2025

MAITRISE_D'OUVRAGE_ CONDUITE OPERATION _GESTION_ET ENTRETIEN DU PATRIMOINE

13-01 Convention de désignation d'un maître d'ouvrage unique entre le SIVOM de la

Communauté du Béthunois et la Commune de Béthune dans le cadre du Nouveau

Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) portant sur la réalisation des opérations d'Aménagement de la Place de l'Europe et d'Aménagement allée du Mail - Avenue de Paris

RESSOURCES HUMAINES

3-01 Emplois pour accroissement temporaire ou saisonnier d'activité - Année 2026

3-02 Contrat Engagement Educatif (CEE)

3-03 Recours à des vacataires pour des Formations, des Expositions culturelles et des Evénements municipaux

3-04 Convention de mise à disposition de personnel auprès de la Communauté du Béthune- Bruay Artois-Lys Romane (CABBALR)

3-05 Protection Sociale Complémentaire (PSC) - Volet SANTE

3-06 Amicale du Personnel de la Ville de Béthune

3-07 Remboursement de frais de formation des élus

3-08 Location & entretien de fontaines à eau sur réseau avec la société LOCAFONTAINE - Régularisation

AMENAGEMENT URBAIN9-02 - Adhésion au partenariat d'actions pour l'année 2026 proposé par l'Agence d'Urbanisme de l'Artois (AULA)

9-03 OPAH-RU - Avenant n°1 à la convention

9-04 Occupation du domaine public rue Jean Jaurès - Régularisation

9-05 Cession de la parcelle AN n°575 au profit du SIVOM du Béthunois

9-06 Cession au profit de la CABBALR d'un ensemble parcellaire sis rue de Lille dans le

cadre de l'aménagement de la Cité de la Musique et de la Danse

9-07 Cession du terrain sis 753 avenue Kennedy, cadastré AI 127 au profit du gestionnaire du Réseau de Transport d'Electricité français (RTE)

9-08 Cession de l'immeuble sis 202 rue de la Chapelle

9-09 Cession de l'immeuble sis 70 rue Claude Bernard

9-10 Incorporation d'un bien sans maître - 701 rue de l'Université

9-11 Rétrocession des VRD de la résidence "Turbeauté" par SIA HABITAT, rue du Rabat 9-12 Lancement de la Déclaration d'Utilité Publique - Galerie des Treilles - Modification du périmètre d'intervention ‘

9-13 Lancement d'une déclaration d'utilité publique - Site Pontfort

9-14 Convention EPF «Béthune — Pôle Gare» — Modification acquéreur parcelle AP 750 rue de l’Horlogerie

9-15 Convention EPF «Béthune — La Pierrette» - Cession des terrains à l'opérateur Novalys en vue de l'aménagement d'un programme d'habitat

9-16 Echange de parcelles entre la ville et la société EURO DEPOT IMMOBILIER - Secteur de la Rotonde

9-17 Cession d'une unité foncière sise rue Alphonse Outrebon à la SCCV EVIDENCE 2

AFFAIRES JURIDIQUES ETAT CIVIL ET ASSEMBLEES

1 - Compte rendu des décisions prises par le Maire