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Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS PUBLICATION ET AFFICHAGE
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Convocation - CONVOCATION ET ODJ CM DU 14 10 24 POUR PUBLICATION
Ordre du Jour - CM DU 31 3 25 CONVOC ET ODJ ANONYM
Convocation - CM DU 9 10 2023 CONVOCATION ET ODJ ANONYMISE
Convocation - CM 30 6 25 CONVOCATION ET ODJ VER ANONYM
Convocation - Convocation et ODJ Pour Publication Site
Document publié le Mardi 25 juin 2024 par la commune de Béthune.
Lien du pdf (Convocation - Convocation et ODJ Pour Publication Site)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Éducation, Culture et patrimoine,
SMART CITY
Béthune, Le 25 juin 2024
Dossier suivi par: Mme Laetitia RAMSKI - Directrice Affaires
juridiques, Etat civil et Assemblées
Poste : 2574
Objet : Convocation à La réunion du Conseil Municipal
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à La réunion du Conseil Municipal,
qui se tiendra à l'Hôtel de Ville, Salon d'honneur :
Le lundi 1° juillet 2024 à 18h30
Les débats de cette séance seront retransmis en direct.
Par ailleurs, je vous prie de bien vouloir veiller à télécharger La
séance sur votre tablette, ainsi que de charger ladite tablette.
Tout document relatif à l'ordre du jour pourra être consulté en Mairie.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations
distinguées.
Le Maire,
Olivier GACQUERRE LACS) on inteorale publie & ‘
2 5 JUN 202 Conseil Municipal du lundi 01 juillet 2024 à 18 h 30
ORDRE DU JOUR
AFFAIRES JURIDIQUES ETAT CIVIL ET ASSEMBLEES
9-01 Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 8 avril 2024
ORGANISATION ET QUALITE
1-01 Signature du contrat-type entre la Ville de Béthune et ALCOME
DEMOCRATIE DE PROXIMITE ET COHESION SOCIALE
7-01 Contractualisation Contrat de Ville de la CABBALR pour la période 2024-2030 7-02 Convention de partenariat avec le Passage à Niveaux
7-03 Subvention exceptionnelle - Vie Associative - Affectation des crédits
VIE LOCALE
8-01 Cellule de lutte contre l'évitement scolaire - Signature de convention avec la Caisse
d'Allocations Familiales du Pas-de-Calais (CAF)
8-02 Participations exceptionnelles pour frais de transport dans les écoles - Année scolaire 2024/2025
8-03 Subventions aux coopératives scolaires - Année scolaire 2023/2024
8-04 Contrat d'association - Subventions aux établissements maternels et élémentaires d'enseignement privé
8-05 Subventions exceptionnelles aux écoles publiques de Béthune pour l'organisation de
séjours en classes transplantées - Année scolaire 2024/2025
8-06 Création d'une Classe à Horaires Aménagés Musique dite classe CHAM à l'école Pasteur élémentaire - Signature de convention tripartite
8-07 Bourse au permis de conduire - Année 2025
8-08 Projet Educatif De Territoire (PEDT) / Plan Mercredi - Demande de reconventionnement 8-09 Centre Animation Jeunesse - Modalités d'adhésion - Tarification
8-10 Accueils de Loisirs Sans Hébergement - Centre Junior périscolaire - Modalités d'adhésion - Tarification
8-11 Subventions de fonctionnement et subventions exceptionnelles - Education Jeunesse -
Participation Pass'Jeunes - Affectation des crédits
8-12 Subventions de fonctionnement et subventions exceptionnelles - Sports - Affectation des crédits
8-13 Convention de mandat de vente de billets entre la Ville et la Communauté
d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois-Lys Romane (CABBALR)
8-14 Vente d'objets publicitaires - Fixation des tarifs
8-15 Médiathèques municipales Elie WIESEL et Jean BURIDAN - Révision du règlement intérieur
8-16 Médiathèques municipales Elie WIESEL et Jean BURIDAN - Participation au réseau de
la lecture publique de la CABBALR
8-17 Tarifs Ecole municipale de dessin - Année scolaire 2024-2025
AMENAGEMENT URBAIN
9-01 Vente de la parcelle AK 216 rue des Marguerites
9-02 Vente de logement appartenant à des organismes HLM - Pas-de-Calais Habitat - Logement locatif social - 302 rue Michelet - Avis du Conseil Municipal 9-03 Convention de partenariat entre la Ville de Béthune et l'ANCT pour la réalisation d'un
équipement commercial "Les Halles" et de services "Le Forum", Boulevard des Etats-Unis - Avenant n°2 - Annule et abroge la délibération 9-04 du CM du 4 juillet 2022
9-04 Convention de mise à disposition de locaux au profit de l'association "les Restos du
Cœur du Bassin Minier"- Régularisation
9-05 Signature d'un bail civil pour "le Forum", sis 121 A, boulevard des Etats-Unis au profit
de la Mission Locale de l'Artois
9-06 Signature d'une convention d'occupation du domaine public - Régularisation 9-07 Signature d'une convention d'occupation précaire d'un local, sis 286, rue Fernand Bar
au profit de la Société Française de Radiotéléphonie SFR
AFFAIRES JURIDIQUES ETAT CIVIL ET ASSEMBLEES
5-02 Désignation d'un représentant au sein de l'assemblée générale de la SMACL Assurances
FINANCES CONTROLE DE GESTION ET DE L'EVALUATION
2-01 Garantie communale d'emprunt accordée à la SCI Station B pour la construction d'un immeuble tertiaire, avenue du Maréchal Juin - Abroge la délibération 2-08 du 8 avril 2024 2-02 Conclusion d'une convention de mise à disposition de personnels et de remboursement de frais pour la réalisation de travaux dans les futurs locaux du CCAS
2-03 Délégation de service public de la fourrière municipale - Modification règlementaire des tarifs maximum
2-04 Concession du réseau de chaleur urbain - Dalkia - Rapport du délégataire relatif à l'exercice 2023
CADRE DE VIE
10-01 Enlèvement, évacuation et recyclage de déchets en métal ferreux avec la Société
GALLOO FRANCE BETHUNE - Régularisation
10-02 Convention pour la campagne de stérilisation et identification des chats errants sur le territoire de la Ville de Béthune avec l'association 30 Millions d'Amis - Signature de la
convention au titre de l'année 2024
10-03 Exonération partielle des pénalités de retard de livraison à l'encontre de la société Rapido'Bloc pour le marché d'acquisition de matériels logistiques, fourniture de blocs béton
MAITRISE __D'OUVRAGE _CONDUITE OPERATION_ GESTION ET ENTRETIEN DU PATRIMOINE
13-01 Plan 3000 arbres - Végétalisation des façades par les propriétaires - Convention
PATRIMOINE HISTORIQUE
14-01 Office Intercommunal de Tourisme de Béthune-Bruay - Visites guidées et commentées
des sites patrimoniaux - Convention - Renouvellement
RESSOURCES HUMAINES
3-01 Protection Sociale Complémentaire (PSC) - Volet SANTE
3-02 Protection Sociale Complémentaire (PSC) - Volet PREVOYANCE 3-03 Contrats Infirmier/e Puériculteur/trice - Chargé(e) de projets d'animations en médiathèques
3-04 Contrat de projet Animateur Maison pour tous
3-05 Chargé(e) de projet aménagement urbain et développement de la Ville 3-06 Rémunération du personnel vacataire théâtre, manifestations culturelles et festives
3-07 Remboursement frais de formation élus
SYSTEMES D'INFORMATIONS
4-01 Société GEOMENSURA - Contrat de maintenance "logiciel GEOEMENSURA" -
Régularisation 4-02 Société Incotec - Contrat de maintenance logiciel "Incovar"
AFFAIRES JURIDIQUES ETAT CIVIL ET ASSEMBLEES
Il - Compte rendu des décisions prises par le Maire