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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Pouzy-Mésangy.
Lien du pdf (Procès Verbal - doc01554920200304115026?t=1741699845)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
Acquisition
de
matériel
divers
Demande
de
subvention
au
CONSEIL
DEPARTEMENTAL DE
L'ALLIER
au
titre
du
Dispositif
de
Solidarité
Départementale
SEANCE
DU
14
JANVIER
2020
L’an
deux
mille
vingt,
le
quatorze
janvier
à vingt
heures.
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
POUZY-MESANGY,
convoqué
le
09
janvier
2020,
s’est
réuni
dans
la
salle
de
la
Mairie
et
des
délibérations.
Présents
Tout
le
Conseil
Municipal,
sauf
Messieurs
CHARDONNEREAU
Michel
et
MANGIN
Michel,
excusés.
Madame
BEBIN
Sylvie
été
élu
Secrétaire.
Le
procès-verbal
de
la
dernière
séance
est
lu
et
adopté.
Le
Conseil
Municipal
souhaite
faire
l'acquisition
de
divers
matériels
pour
équiper
l'atelier
municipal,
le
city-stade,
le
stade,
l’école,
la
voirie,
ainsi
qu’un
complément
de
plaques
pour
terminer
la
numérotation.
Monsieur
le
Maire
présente
à
l'Assemblée
les
différents
devis
reçus
:
ATELIER
MUNICIPAL
e
Remorque
(AGRO-SERVICE)
2.111,00
€EHT
Cuve
à
fioul
tracteur
avec
pompe
(AGRO-SERVICE)
1.158,00
€HT
Y_
valise
de
maintenance
(AGRO-SERVICE)
245,00
€HT
e
CITY-STADE
Y
Barre
anti-cycles
(AGORESPACE)
581,00
€HT
Y
Barre
fixe
3
hauteurs
(KGMAT)
405,13
€HT
Barres
parallèles
(KGMAT)
356,87
€HT
Y
Echelle
à
se
suspendre
(KGMAT)
808,20
€HT
Filet
d'escalade
(KGMAT)
1.088,44
€HT
Y_
Corde
d'équilibre
(KGMAT)
377,85
€HT
Y
Table
de
pique-nique
(KGMAT)
350,00
€HT
Y_
Marelle
(KGMAT)
292,99
€EHT
e
STADE
Y_
Banquette
(KGMAT)
544,60
€HT
Y
Filet
(KGMAT)
77,00
EHT
e
ECOLE
YŸ_
Meuble
à papier
pour
l’école
(ASCO-CELDA)
182,50
€HT
e
VOIRIE Table
de
pique-nique
site
patrimonial
du
Gd-Beaumont
(KGMAT)
350,00
€HT
e
NUMEROTATION
Ÿ_
Complément
plaques
(FONDERIE
DOUTRE)
2.369,84
€HT
Montant
total :
11.298,42
€EHT
/ 13.558,10
€TTC
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
approuve
à
l'unanimité
l'ensemble
de
ces
dépenses
et
les
modalités
de
financement.
|| donne
tout
pouvoir
à
Monsieur
le
Maire
pour
solliciter
la
subvention
susceptible
d'être
octroyée
pour
ces
acquisitions.
Il est
sollicité
de
la
part
du
CONSEIL
DÉPARTEMENTAL
DE
L'ALLIER,
au
titre
du
Dispositif
de
Solidarité
Départementale,
une
subvention
de
50
%
sur
10.000,00
€
de
dépense
plafonnée,
soit
5.000,00
€.
Rappel
des
modalités
de
financement
:
e
CONSEIL
DÉPARTEMENTAL
: 5.000,00
€
(50
%
de
10.000,00
€) e
FONDS
PROPRES :
6.298,42
€
(55,75
%
de
11.298,42
€)
Ce
programme
sera
inscrit
au
budget
2020
en
section
d’Investissement.
Renouvellement
de
la
Considérant
le
souhait
du
Conseil
d'Ecole
du
RPI
POUZY-MESANGY
/
LE
dérogation
des
VEURDRE
pour
le
renouvellement
de
la
semaine
scolaire
à
4
jours
et
de
l'avis
rythmes
scolaires
favorable
du
Service
des
Transports
Scolaires
du
CONSEIL
DEPARTEMENTAL
à 4 jours
DE
L'ALLIER.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
donne
un
avis
favorable
pour
un
renouvellement
de
l’organisation
de
la
semaine
scolaire
à
4
jours,
selon
les
horaires
suivants :
les
lundis,
mardis,
jeudis
et
vendredis
de
09
H
00
à
12
H
00
et de
13
H
10
à
16
H10.
Les
Activités
Pédagogiques
Complémentaires
seront
proposées
par
le
personnel
enseignant
le vendredi
de
16
H
10
à
17
H
10.