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OX

LS

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2G11

LÉGENDE

Ss — Limite communale

—-—- Limite de l'Agglomération

Trait de côte

ro — 7

| q Limite de zonage

Le secteur Nr en mer s'étend j imi itori d

k Bâtiment pouvant faire l'objet d'un changement de destination

Axe de bande d'implantation (largeur 5m)

——-——— Marge de recul

—— |igne d'implantation

——— Linéaire commercial à préserver

Espace boisé classé (EBC)

Espace boisé classé linéaire (EBC)

[7] périmèt Ho He “ £a ; ge DAS P (OAP)

f v ; td :

CA va ti KS Périmètre d'atten ur proj (PAPA) - Date d'expirati

L Seuils d'interdiction : 50m? pour habitations et 100m2 pour autres destinations

trad Es At s

rimoine bâti traditionnel et balnéaire sat d'armé « décemb a

Protections patrimoniales au titre de l'article L151-19 du Code de l'Urbanisme

% Elément ponctuel

— flément linéaire

C_] Morphologie urbaine singulière

En Autres éléments surfaciques (ensembles bâtis, bâtiments, quéreux, ….)

Protections environnementales au titre de l'article L151-23 du Code de l'Urbanisme

Ruisseaux, canaux et fossés

æ Arbreisolé

essssse Alignement d'arbres

00000000 haie

Espace vert

Secteurs humides et inondables

NN RW x A isq d'inondation de typ: t L

Autres éléments réglementaires

CZ Bande des 100 m (loi littoral)

ZA Risque d'érosion de falaise

| Secteur protégé en raison de la richesse du sol et du sous-sol

Zones humides

Secteurs soumis à des risques d'inondation

|

|

DGA Transitions et Développement du territoire

pr — Pôle Développement Urbain

La Rochelle A Unité Ressources et Conception

ÊTRE ENSEMELE à IN SENS pour la Direction des Etudes Urbaines

Plan Local d'Urbanisme intercommunal

5.2.1 - Plan de zonage

Version |Date Procédure Auteur Visa

1 19 décembre 2019 | PLUi approuvé PB/CL CV / BH

2 O4 mars 2021 Modification Sinplifiée N°1 approuvée PB/CL CV / 5H

3 29 avril 2022 Mise à jour N°1 CL CV / BH

4 6 Juillet 2023 Révision allégée N°1 approuvée CÉ CV / BH

ÿ 6 Juillet 2023 Modification N°1 approuvée + Mise à jour N°2 EL CV / BH

Echelle 1 : 2 000

plan_521_2G11

Edité le : 16/6/2023

_PROJET_CONFIG_URC\projets_qgis_plui / plui_modification_