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Déliberation - 2025 06 LISTE DELIBERATIONS

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unknown - LOIRE 2D08 Document publié le Jeudi 19 décembre 2019 par la commune de Vérines. Lien du pdf (unknown - LOIRE 2D08)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Culture et patrimoine, 2D08

ne — Limite communale

—-—-- Limite de l'Agglomération

Trait de côte

dune

| Limite de zonage

Le secteur Nr en mer s'étend jusq imi itoriales d

een Axe de bande d'implantation (largeur 5m)

== Marge de recul

———— Ligne d'implantation

Linéaire commercial à préserver

Espace boisé classé (EBC)

Espace boisé classé linéaire (EBC)

ET a dan dr d AP)

nn. 1] 77 Périmà de l'ori, jon d'aménag

ET Patrimoine bâti traditionnel et balnéaire Sr KS érimè p j é d'expiration : dé bre 2024

= . KK Seuils d'interdiction : 50m? pour habitations et 100m2 pour autres destinations

Protections patrimoniales au titre de l'article L151-19 du Code de l'Urbanisme

Elément ponctuel

— Elément linéaire

Im] Morphologie urbaine singulière

() élé iql âtis, bâtiments, quéreux, ….)

Protections environnementales au titre de l'article L151-23 du Code de l'Urbanisme

Ruisseaux, canaux et fossés

æ Arbreisolé

eesssee Alignement d'arbres

00000000 haie

Pococo 21 Espace vert

SP

ST s humides et inondables es

ST Zones humides S

SS

SS :| Secteurs soumis à des risques d'inondation

q YP

Autres éléments réglementaires

ZA Bande des 100 m (loi littoral)

ZA tease déroi | ZZ Risque d'érosion de falaise

Es Secteur protégé en raison de la richesse du sol et du sous-sol

EP | DGF

| 7 A Ï

7) LL, 2 MAIL A 17 LU 2 Corimunauté —— DGA Transitions et Développement du territoire Z A D 77 1, CA LA C d'Agglomération de | Pôle Développement Urbain LEZ 7 Le LE La Rochelle =4 Unité Ressources et Conception TS LD 7 HE 2 ETRE ENSEMBLE A UN SENS pour la Direction des Etudes Urbaines LICE 72 1 1 TARA Î

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0 | | — ï À L 2 2 2 L 2) Le BE 7 2 22 VIE £ < Ne PR / / / \ Plan Local d'Urbanisme intercommunal : LL ÿ £ 7 De 2 Ÿ / 5 TP re \ LL] ÂL f À < "4 ÈS / \ = 12 CZ 2 ENS TX 44 4 L2 2 6 4 Se / / \ D 7 LT É L 7 N : | f [ Z 4 ST TS 4) K F

A

F7

2

F=

Le

]

Te

LAIT

| 5.2.1 - Plan de zonage

Version |Date Procédure Auteur Visa

1 19 décembre 2019 |PLUi approuvé PB/CL CV / BH

2 04 mars 2021 Modification Simplifiée N°1 approuvée PB/CL CV / BH ss - Ts 3 29 avril 2022 Mise à jour N°1 cL CV / BH

4 6 Juillet 2023 Révision allégée N°1 approuvée cL CV / BH

ä 6 Juillet 2023 Modification N°1 approuvée + Mise à jour N°2 CL CV/EH

Echelle 1 : 2 000

N

plan_521_2D08

/ Edité le : 16/6/2023 / / U Ÿ [1

y, + f h N Pd S f RK

N Ÿ SN NT k NS NN Se | Lien et nom du fichier informatique : M:\PolDevUrb\URC\PLUI\QGIS_ PROJET_ CONFIG

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NN NN