Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES 09122022
Déliberation - Questions et informations diverses
unknown - Questions et informations diverses
unknown - Questions et informations diverses
Déliberation - 20250516 QUESTIONS DIVERSES
Déliberation - QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES DU 15 12 2023
Déliberation - 2024 05 QUESTIONS DIVERSES
Séance - QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES SEANCE DU 20
Déliberation - QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES 24 02 2023
Déliberation - DELIB 2023 03 10 QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSE
Déliberation - Questions et Informations Diverses 18012023
Document publié le Mercredi 18 janvier 2023 par la commune de Val des Vignes.
Lien du pdf (Déliberation - Questions et Informations Diverses 18012023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Mode, textile et habillement,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE VAL DES VIGNES ( CHARENTE)
SEANCE DU 18 JANVIER 2023
Le dix-huit janvier deux mille vingt-trois,
Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni sous la présidence de Guy DECELLE, Maire de la
Commune.
Date de convocation du Conseil Municipal : 12/01/2023
Présent(e)(s) : DECELLE Guy, VERGNION Philippe, BOULLAULT Angèle, CHABOT Jean-Michel, COUSSEAU Stéphanie, CHAIGNAUD Éric, BARBOT Jean-Pierre, BEULZ Loïc, COUSSEAU Hervé, DENOUE Joël, LASNIER Isabelle, MEIGNIEN Christine et CATINOT Isabelle.
Absent(e)(s) : BOIBELET AVRIL Elsa, TEXIER Isabelle, CADORET Anita, NEBOUT Franck, MARTY
Didier et MOUNIER Marlène.
Pouvoir(s) : BOIBELET AVRIL Elsa à COUSSEAU Stéphanie, TEXTER Isabelle à BARBOT Jean-Pierre,
CADORET Anita à CHAIGNAUD Éric, NEBOUT Franck à DÉNOUE Joël, MARTY Didier à BOULLAULT Angèle, MOUNIER Marlène à CHABOT Jean-Michel.
Nombre de conseillers : - En exercice : 19 - Présents : 13 - Votants : 19
Secrétaire de séance : COUSSEAU Stéphanie
QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
Aire de camping-cars :
Les travaux ont débuté avec le terrassement et l’implantation des réseaux.
Construction CetteFamille :
Les travaux de viabilisation prévus par la commune pour l’ancien stade seront programmés dans les meilleurs délais car la construction d’habitat partagé par la Sté CetteFamille a démarré en ce début d’année.
Enquête publique PLU :
La CDC 4B Sud Charente a programmé l’enquête publique pour le PLU communal. Cette enquête se déroulera du 06 février 2023 à 9h au 07 mars 2023 à 17h.
Fait et délibéré en Mairie les jours, mois et an que dessus.
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme.
En Mairie le 20 janvier 2023,
Le Maire,
Guy DECELLE