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Procès Verbal - ConseilMunicipal 20170925 OrdreDuJour
Document publié le Lundi 25 septembre 2017 par la commune de Mios.
Lien du pdf (Procès Verbal - ConseilMunicipal 20170925 OrdreDuJour)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
Conseil municipal - Séance du Lundi 25 septembre 2017 à 20 heures 30
▪ Désignation d’un secrétaire de séance
▪ Procès Verbal du Conseil municipal du 11 juillet 2017 – Adoption
D2017/89 - Fixation de tarifications pour le service culture.
D2017/90 - Avenant n°2 au contrat enfance jeunesse 2015-2018.
D2017/91 - Contrat local d’accompagnement à la scolarité avec le centre social Le Roseau. D2017/92 - Modifications du règlement intérieur « Alsh périscolaire ».
D2017/93 - Modifications du règlement intérieur « restauration ».
D2017/94 - Compte rendu annuel 2016 de la SEPA au concédant du Parc d’Activités « Mios Entreprises » - extension.
D2017/95 - Permis d’aménager « La Chêneraie » - Adoption de la convention de mise à disposition de parcelles en vue de la mise en œuvre d’une compensation zone humide/habitats – espèces protégées.
D2017/96 - Institution d’un abattement spécial à la base en faveur des personnes
handicapées ou invalides.
Communication du rapport d’activités 2016 de la COBAN, conformément aux dispositions de l’article L5211-39 du CGCT.
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ORDRE DU JOUR
Culture :
Jeunesse :
Urbanisme / Aménagement du territoire :
Fiscalité :
Intercommunalité :
Question du groupe « Tous pour Mios »
Communications diverses