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Document publié le Jeudi 5 décembre 2019 par la commune de Mios.
Lien du pdf (Procès Verbal - ConseilMunicipal 20191205 OrdreDuJour)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Travail et emploi, Institutions publiques,
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ORDRE DU JOUR
Conseil municipal - Séance du Jeudi 5 décembre 2019 à 20 heures 30
Désignation d’un secrétaire de séance
Procès-Verbal du Conseil municipal du 16 septembre 2019 – Adoption
Décisions
Urbanisme/Aménagement :
• D2019/84 - Validation du plan de Gestion de la forêt communale et du programme Travaux 2020. • D2019/85 - Projet de résidence intergénérationnelle- : cession de parcelles communales - promesse de vente.
• D2019/86 – Programme sportif 2019-2021- Opération salle de Gymnastique - Lancement du programme et demande de subventions.
• D2019/87 - Projet Fauvette – ALSH Ecureuils – lancement du projet et demande de subventions. • D2019/88 - Approbation du CRAC 2018 ZAC terres vives.
• D2019/90 - Acquisition de parcelles Chemin de Lamothe.
• D2019/91 - Acquisition d’un bien par voie de préemption au titre des Espaces Naturels Sensibles. • D2019/92 - Dénomination de la voie communale n°34 : Chemin des Lagunes. • D2019/93 - Dénomination de la voie en impasse sise dans l’Ilot Q de la ZAC Terres Vives : Allée du Petit Gravelot.
Administration :
• D2019/94 - Commerces de détail - dérogation au repos dominical pour l’année 2020 – avis du conseil municipal.
• D2019/95 - Modifications de la convention de prêt de minibus.
• D2019/96 - Nouvelle dénomination de l’école Terres Vives.
Ressources humaines :
• D2019/97 - Adhésion à la convention de participation à la protection sociale complémentaire « risque prévoyance » souscrite par le centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Gironde et fixation du montant de la participation accordée dans le cadre de l’adhésion à cette convention.
• D2019/98 - Versement d’une aide financière aux apprentis reconnus travailleurs handicapés. • D2019/99 - Adaptation RIFSEEP sur les congés thérapeutiques.
• D2019/100 - Recours au service de remplacement et renfort du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Gironde.
• D2019/101 - Convention avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Gironde relative à la mise à disposition d’un agent en vue d’y exercer les fonctions de Directeur général des services.
• D2019/102 - Recrutement agents contractuels.2/2
Jeunesse :
• D2019/103 - Approbation du nouveau Contrat Enfance Jeunesse pour les années 2019-2022. • D2019/104 - Modification de la carte scolaire.
Finances :
• D2019/105 - Décision modificative n°1.
• D2019/106 – Tarifications municipales.
• D2019/107 - Dissolution du budget annexe du Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC) au 31 décembre 2019.
• D2019/108 - Autorisation d’engager, de liquider et de mandater des dépenses d’investissement avant adoption du budget primitif 2020.
• D2019/109 - Admission de titres en non valeurs.
• D2019/110 - Ouverture de l’AP/CP N°007(Autorisation de programme/Crédits de paiement) relative à la construction d’un complexe sportif situé dans le centre-bourg– demande de subventions et autorisation de dépôt de Permis de Construire.
Intercommunalité :
• D2019/111 - RAD 2018 du SIAEPA
• D2019/112 - SIAEPA : Communication des rapports annuels 2018 sur le prix et la qualité des services de l’eau potable et de l’assainissement.
• D2019/113 - Dissolution SIAEPA, approbation de la convention.
• D2019/114 - Rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets de la COBAN.