Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DEL 02 05 2024
Déliberation - LISTE DEL 05 06 2026
Déliberation - LISTE DEL 07 05 2026
Déliberation - LISTE DEL 20 03 2026
unknown - LISTE DEL 05 12 2024
Déliberation - LISTE DEL 27 03 2025
unknown - LISTE DEL 05 09 2024
Déliberation - LISTE DEL 04 05 2023
Déliberation - LISTE DEL 15 05 2025
Déliberation - LISTE DEL 09 04 2026
Déliberation - LISTE DEL 05 03 2026
Document publié le Jeudi 5 mars 2026 par la commune de Vernon.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DEL 05 03 2026)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Handicap et inclusivité, Inégalités sociales,
REPUBLIQUE FRANÇAISE - COMMUNE DE VERNON
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 5 MARS 2026
N°D’ORDRE Objet de la délibération Approuvée/rejetée
01/2026 Reprises anticipées des résultats 2025 aux budgets
primitifs 2026 APPROUVEE
01/2026 Nouveau bail commercial multi-commerce de Vernon APPROUVEE
03/2026 Règlement des produits communaux par prélèvement APPROUVEE
04/2026 Migration des logiciels Cosoluce vers la solution
hébergée Coloria APPROUVEE
05/2026 Renouvellement de la convention d’accompagnement
relative à la transition énergie-climat 2026-2030
concernant la rénovation du patrimoine bâti communal
avec SOREGIES
APPROUVEE
06/2026 Participation financière de la communauté de
communes des Vallées du Clain pour l’utilisation des
salles communales par l’Alsh suite à panne du
système de chauffage
APPROUVEE
07/2026 Création poste d’adjoint administratif principal de 1ère
classe APPROUVEE
08/2026 Etude devis de reprise du réseau d’eau pluviale « allée
des écoles » APPROUVEE
09/2026 Dossier d’aide sociale APPROUVEE
10/2026 Aide à la mobilité - Camille PERRIN APPROUVEE
11/2026 Modification des délibérations 2024/68 et 2025/48
d’aide à la mobilité APPROUVEE
Publiée le 10/03/2026