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Déliberation - Liste des deliberations 23 06 2025
Document publié le Lundi 23 juin 2025 par la commune de Billère.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 23 06 2025)
Thèmes du document : Budget, Travail et emploi, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du lundi 23 juin 2025 à 18h30
Médiathèque d’Este
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
2025-06-01 Compte-rendu des décisions prises en application de l’article L2122-22 du code Actée général des collectivités territoriales.
2025-06-02 | Modification de la composition des commissions municipales Approuvée
2025-06-03 | Tarifs municipaux — Exercice 2025 Approuvée
2025-06-04 | Actualisation des tarifs de la Taxe sur la Publicité Extérieure (TPE) Approuvée
Cession de terrains communaux à l'association sportive Pau Golf Club et
2025-06-05 | acquisition en retour de terrains appartenant à ladite association — Fixation des | Approuvée
modalités financières
Convention de co-maîtrise d'ouvrage pour la réalisation des travaux A -06-06
2025-06 d'aménagement Chronobus sur la route de Bayonne à Billère Approuvée
2025-06-07 | Approbation des projets issus du budget participatif Approuvée
Projet « l'Eau ici et là-bas : Demande de subvention auprès de l'Agence de l’Eau
2025-06-08 | Adour Garonne, de la Région Nouvelle-Aquitaine et du ministère de l’Europe et | Approuvée
des affaires étrangères
2025-06-09 | Action sociale en faveur du personnel communal — Année 2025 Approuvée = ; FT 2025-06-10 Doneneeture des emplois à temps complet et non complet à compter du 1“ juillet Approuvée
2025-06-11 | Recrutement de jeunes pour la période estivale 2025 Approuvée
Création d'emplois d’animateurs et de coordinateurs des temps périscolaires pour
2025-0612 | année scolaire 2025-2026 Approuvée Création de 7 emplois de surveillants pour assurer la sécurité des enfants pour 2025-06-13 l’année scolaire 2025-2026 Approuvée
Recrutement de personnel de surveillance et d'encadrement pour l’année scolaire A
2025-06-44 | 625-2026 et fixation du tarif horaire Approuvée
2025-06-15 RUE de projet : Renouvellement de 2 emplois non permanents et création Approuvée d’un emploi non permanent
Liste publiée sur le site internet le 25[06(409$
Arnaud JACOTTIN
Maire de Billère