Offres
API
Connexion
Documents similaires
PLU - Annexes - plan sup
PLU - Annexes - plan sup
PLU - Annexes - plan SUP
PLU - Annexes - plan sup
PLU - Annexes - plan SUP
PLU - Annexes - plan sup
PLU - Annexes - plan sup
PLU - Annexes - plan SUP
PLU - Annexes - plan sup
PLU - Annexes - plan sup
PLU - Annexes - plan sup
Document publié le Mercredi 5 janvier 2022 par la commune d'Hadol.
Lien du pdf (PLU - Annexes - plan sup)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Démocratie locale et participation citoyenne,
ES
Direction
départementale
PRÉFET
des territoires des Vosges
DES VOSGES SE.
Commune
de
HADOL
Plan
Local
d'Urbanisme
Date d'émission
: 15/04/2022
N.B. : Les serviuoes sont
sur le présent plan à Utre Inca.
Seuis les décrets et. les arrêtés qui les instituent font fol.
||
AL : Serviturdes de protection des bols et forêts soumis au régime forestier
—
M
: Servitudes concernant les terrains riverains des cours d'eau non domeniaunx
A5
: Servitudes relatives
aux canalisations publiques d'eau et d'assainissement
ASL
: Servitudes attachées
à la protection des eaux potables
©
: ARS de Lorraine
UZZ7 Périmètres rapprochés
Périmètres éloignés
: Servitudes relatives
à la mabrise de Furbanisation autour des canalisations
de
transport gaz, hydrocarbures,
produits chimiques
FESSES] 18
: Canalisations de
transport gaz, hydrocarbures et produits chimiques
€—<-
IAA
: Serviuxies RTE
: transport d'énérgle électrique haute tension
148
: Servitudes de disbibution d'énérgle électrique
“15
: Servitudes gez - Canallsation de
distibution
A
61
: Servitudes de protection des installations sportives
PM2
: Servitudes relatives à la salubrité et à la sécurité publique
777 FT2
: Servituces de protection des centre radio-électiques d'émission et de réception
2 contre
les obstacles
PT3
: Servitudes attachées aux réseaux de télécommunicetions
F77747a
; Zone ferroviaire en bordure de laque
s'pquent les series
Instituées au profit du domaine public ferravieire
Large
A 126-4 du code de furbenteme relatif
8 a Mgencia des services dutlité publique (SUP)
à été mocñé par lrrêté du
Les codes alphenumériques attribués
à chaque SUP sont désormais fixés
par le nomendeture
nationale consultable sur le site
Géolnfonmetions. (Conception : DOTES
/ SCTE / DOM »19/04/2022
a
CE
CO
EN
ES
LORS
L EOT és
CN
€
‘
Le Malre
w
Jean-François
UIN
{ |
DIRECTION
DEPARTEMENTALE
;
à
DES
TERRITOIRES
Î
F
V
5 ANT 2022
Per
qe
a
_-
DA
se
SUH
#
_
&
DEPARTEMENT DES VOSGES
ur
L
©
&