Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Retz en Valois - ?tmstv=1
unknown - Communauté de communes - Retz en Valois - ?tmstv=1
unknown - Communauté de communes - Retz en Valois - ?tmstv=1
unknown - Communauté de communes - Retz en Valois - ?tmstv=1
unknown - Communauté de communes - Retz en Valois - ?tmstv=1
unknown - Communauté de communes - Retz en Valois - ?tmstv=1
unknown - Communauté de communes - Retz en Valois - ?tmstv=1
unknown - Communauté de communes - Retz en Valois - ?tmstv=1
unknown - Communauté de communes - Retz en Valois - ?tmstv=1
unknown - Communauté de communes - Retz en Valois - ?tmstv=1
unknown - Communauté de communes - Retz en Valois
Document publié le Dimanche 8 février 2026 à 07h22
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Retz en Valois)
Thèmes du document : Démocratie, Environnement, Justice et droit,
A
© '2RETZ VXNALOIS
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
RETZ-EN-VALOIS
Communauté
de
Communes
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
VENDREDI
02
FÉVRIER
2024
Alexandre
de
MONTESQUIOU,
Président
de
la
Communauté
de
communes
Retz-en-Valois,
ouvre
la
séance
à
19h00
et
procède
à
l’appel
des
conseillers
communautaires
Étaient
présents
(62)
: ALTHOFFER
Evelyne,
BAHU
Nicolas,
BAZIN
Didier,
BLANGEOT
Eveline,
BOSSU
Aurélien,
BOUVIER
Jean-Marie,
BRANQUART
André,
BRIFFAUT
Franck,
BRUYANT
Monique,
CANTOT
Dominique,
CARION
Denis,
CHAUVIN
Christian,
CASSIER
Nicolas,
DAVALAN
Gilles,
DAVIN
Benoît,
DELPIERRE
Sylvie,
DELVAL
Yveline,
de
MONTESQUIOU
Alexandre,
DESBOVES
Alain,
DESCAMPS
Lisiane,
DESSIGNY
Jocelyn
(à
partir
de
la
délibération
n°09/24),
DESTRI
Aline,
DIDIER
Jacques,
DUFOUR
Fabrice,
ERBS
Pierre,
GAUTIER
Nathalie,
GHEKIÈRE
Ludovic,
GILLES
Thierry,
GOBBE
Daniel,
HERTAULT
Hervé,
JAHRLING
Gérhard,
LEFÈVRE
Gaëlle,
LÉTRILLART
Benoît,
MAILLET-
CONTOZ
Alexandre,
MAS
Caroline,
MAURICE
Denis,
MOUGET
Laurent,
MOUNY
Chantal,
NÉLATON
Robert,
OLRY
Christine,
PADIEU
Christophe,
PAULY
Brigitte,
PHILIPON
Vincent,
POINT
Benoît,
POIRIER
Norbert,
POTEAUX
Christian,
POTTIER
Evelyne,
RÉBEROT
Nicolas,
ROBILLARD
Marc,
ROUSSEL
Jeanne,
RUELLE
Bernard,
SEGUIN
Guillaume,
SELLIER
Jean-Guy,
SEZNEC
Jean-Yves,
SIODMAK
Vincent,
THÉRON
Christophe,
THIEL
Patrick,
TROMBETTA
Gérard,
VANLERBERGHE
Rémi,
VECTEN
Ludovic
et
ZIMMER
Patrice.
Procurations
(9)
: BERSON
Jean-Pascal
à
de
MONTESQUIOU
Alexandre,
DAUCHELLE
Romuald
à
HERTAULT
Hervé,
DESSIGNY
Jocelyn
à
BRIFFAUT
Franck
(jusqu’à
la
délibération
n°08/24),
GAILLARD
Johnny
à
LEFEVRE
Gaëlle,
JULLIEN
Christelle
à
POTEAUX
Christian,
LAVOIX
Olivier
à
MAS
Caroline,
Le
FRÈRE
Céline
à
GILLES
Thierry,
SEGUIN
Alice
à
CANTOT
Dominique,
THIÉFINE
Valérie
à
BRANQUART
André,
et
UZZAN
Gilles
à
BLANGEOT
Eveline.
Absents
excusés
(11)
: AUBERT
Richard,
BIZOUARD
Olivier,
CARRIER
Pierre-Louis,
de
FAŸ
Jean-François,
DOURNEL
Isabelle,
GILQUIN
Jade,
JAREK
Christelle,
KIPRHANOVSKI
Dragomir,
LANGLET
Jennifer,
LEFRANC-CARBONNEL
Meritxell,
et QUÉNARDEL
Alexandre
Le
quorum
est
atteint
Le
procès-verbal
du
15
décembre
2023
est
adopté
à
l'unanimité
par
les
conseillers
communautaires.
01.24
Approbation
des
titulaires
du
marché
«
Prestations
d'assurance
»
Adopté
à l’unanimité
02.24
Convention
d'adhésion
à
la
mission
de
médiation
— Centre
de
Gestion
de
l’Aisne
Adopté
à l’unanimité
03.24
Déchets
-
Gestion
des
reprises
matériaux
du
centre
de
tri
par
Valor’Aisne
—
Période
transitoire
des
BAREMES
CITEO.
Adopté
à l’unanimité
04.24
Renouvellement
de
Convention
avec
la
Chambre
des
Métiers
et
de
l'Artisanat
— Année
2024.
Adopté
à l’unanimité
Ne
prend
pas
part
au
vote
: 1
05.24
Quartier
prioritaire
de
la
Route
de
Vivières
à Villers-Cotterêts
—
Contrat
de
ville
2024
—
2030
Adopté
à l’unanimité
Abstention
: 1
Ne
prennent
pas
part
au
vote
: 2 06.24
Présentation
et
débat
sur
l’arrêt
des
Zones
d'accélération
des
énergies
renouvelables
sur
le
territoire
intercommunal Le
Conseil
communautaire
prend
acte
07.24
Exonération
de
Taxe
foncière
des
logements
neufs
économes
en
énergie
Adopté
à
l’unanimité
Abstention
: 8
08.24
Engagement,
liquidation
et
mandatement
de
dépenses
d'investissement
avant
le
vote
du
Budget
primitif
—
Budget
Principal
2024
Adopté
à l’unanimité
09.24
Débat
d’orientations
budgétaires
2024
Le
Conseil
communautaire
prend
acte
Monsieur
le
Président
clôture
la
séance
à
20h40
\ |
Le Président
1
/
À
Æ RUñaueS
dE
f[
/
/
“
L
*
/
Î
r
/
Fs
_
\
Alexandre
de
MONTESQUIOU
|
A
ciz
\
| (Ent) |
La
secrétaire
de
séance
Chantal
MOUNY