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Compte-Rendu - CR+SEANCE
Document publié le Samedi 23 mai 2020 par la commune de Saint-Loubouer.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+SEANCE)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
DÉPARTEMENT DES LANDES
COMMUNE DE SAINT-LOUBQUER
Compte-rendu de la séance du 23 MAI 2020
L'an deux mille vingt, le vingt-trois du mois de mai à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de la Commune de Saint-Loubouer, dûment convoqué, s’est réuni en session à huis-clos, au foyer de Saint- Loubouer sous a présidence de M. Jean-Jacques DUFAU, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 18 Mai 2020
Etaient présents :
CAMPAGNE Jean-Lue, CAPDEGEL Sylvie, CRABOS Geneviève, DUFAU Jean-Jacques,
DÜVACQUIER Samuel, EBY Françoise, LAFENETRE Isabelle, LEFEBVRE Philippe, PELLEVOISIN Walter, SAINT-GENEZ Damien, SUJET Katy.
Ordre du jour :
T/ INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Les membres du conseil municipal de la commune de Saint-Loubouer proclamés par le bureau électoral à la suite des opérations du scrutin du 15 Mars 2020, se sont réunis au foyer municipal de Saint-Loubouer sur convocation.
La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur Jean-Jacques DUFAU, Maire qui, après l'appel nominal, a donné lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections et a déclaré installer : CAMPAGNE Jean-Luc, CAPDEGEL Sylvie, CRABOS Geneviève, DUFAU Jean- Jacques, DUVACQUIER Samuel, EBY Françoise, LAFENETRE Isabelle, LEFEBVRE Philippe, PELLEVOISIN Walter, SAINT-GENEZ Damien, SUJET Katy dans leurs fonctions de conseillers municipaux.
A la demande des conseillers municipaux, la séance se passe à huis clos.
Madame EBY Françoise, la plus âgée des membres du Conseil a pris ensuite la présidence.
Le conseil municipal a choisi pour secrétaire Madame CAPDEGEL Sylvie.
Madame EBY Françoise, présidente, a procédé à l’appel des conseillers municipaux pour vérification des conditions de quorum.
Après avoir donné lecture des articles L2122-4, L2122-7 et L2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Madame EBY Françoise, a proposé de nommer assesseur Monsieur DAUGA Laurent et Madame TERNUS Véronique puis, a invité les candidats à la fonction de maire de se faire connaître.
Monsieur DUFAU Jean-Jacques a déclaré être candidat.
Des bulletins ont été distribués aux conseillers qui se sont dirigés à tour de rôle dans l’isoloir pour préparer leur bulletin de vote.
À l’appel de leur nom, ils ont remis fermé dans l’urne leur bulletin de vote écrit sur papier blanc. 1- ELECTION DU MAIRE
Premier Tour du Scrutin :
Le dépouillement du scrutin a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 11 Bulletin nuls ou blancs : 1 Nombre des suffrages exprimés : 10 Majorité absolue : 6
A obtenu :
Monsieur DUFAU Jean-Jacques dix voix : 10
Monsieur DUFAU Jean-Jacques ayant obtenu la majorité absolue des suffrages a été proclamé
Maire et a été immédiatement installé.
Monsieur DUFAU Jean-Jacques, Maire, reprend la séance.
2- DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS
Monsieur le Maire indique qu’en vertu des articles L.2122-4 et L.2122-7 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil Municipal détermine librement le nombre des Adjoints au Maire, sans toutefois que ce nombre n’excède 30% de l’effectif du Conseil Municipal, soit 3 Adjoints pour un effectif de 11 en ce qui concerne la commune de Saint-Loubouer. Monsieur DUFAU Jean-Jacques Propose de fixer le nombre d’adjoints à 3 et invite le conseil municipalà délibérer.
Pour : 11 Contre : O0 Abstention : O
Le nombre D ndioints est donc fixé à 3 adjoints.
3- ELECTION DES ADJOINTS
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, et sous la présidence de Monsieur DUFAU Jean- Jacques élu Maire, à l'élection du premier adjoint.
Monsieur le Maire propose {a candidature de Monsieur CAMPAGNE Jean-Luc.
Premier Tour du Scrutin
Le dépouillement du scrutin a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 11 Bulletin nuls ou blancs : 1 Nombre des suffrages exprimés : 10 Majorité absolue : 6
A obtenu :
Monsieur CAMPAGNE Jean-Luc dix voix : 10
Monsieur CAMPAGNE Jean-Luc ayant obtenu la majorité absolue des suffrages a été proclamé
Premier Adjoint et a été immédiatement installé.
ELECTION DU SECOND ADJOINT
Monsieur le Maire propose la candidature de Monsieur LEFEBVRE Philippe.
Premier Tour du Scrutin
Le dépouillement du scrutin a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 11 Bulletin nuls ou blancs : 1 Nombre des suffrages exprimés : 10 Majorité absolue : 6
A obtenu :
Monsieur LEFEBVRE Philippe dix voix : 10
Monsieur LEFEBVRE Philippe ayant obtenu la majorité absolue des suffrages a été proclamé
Deuxième Adjoint et a été immédiatement installé.
ELECTION DU TROISIEME ADJOINT
Monsieur le Maire propose la candidature de Madame SUJET Katy.
Premier Tour du Scrutin
Le dépouillement du scrutin a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 11 Bulletin nuls ou blancs : 1 Nombre des suffrages exprimés : 10 Majorité absolue : 6
À obtenu :
Madame SUJET Katy dix voix : 10
Madame SUJET Katy ayant obtenu la majorité absolue des suffrages a été proclamée Troisième Adjoint et a été immédiatement installée.
OBSERVATIONS ET RECLAMATIONS
Néant. La séance est levée à 20h15.
Ont signé au registre :
DUFAU Jean-Jacques
LEFEBVRE Philippe
PELLEVOISIN Walter
DUVACQUIER Samuel
CAPDEGEL Sylvie
LAFENETRE Isabelle
CAMPAGNE Jean-Luc
SAINT-GENEZ Damien
SUJET Katy
EBY Françoise
CRABOS Geneviève