Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste deliberations
Déliberation - liste deliberation
Déliberation - liste deliberation
Déliberation - LISTE DELIB 20 NOV
Déliberation - Liste delib
Déliberation - liste delib
Déliberation - LISTE DELIB
Déliberation - Liste delib
Déliberation - Liste delib
Déliberation - liste deliberation
Déliberation - liste deliberations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bondigoux.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Institutions publiques,
es
Sorigoux mé
f
AS” Mon Patrimoine Naure
Conseil
Municipal
du
7 décembre
2023
Liste
des
délibérations
N°
Délibération
Objet
de
la
délibération
Résultat
du
vote
2023-07-12-022 |
Travaux
de
sécurisation
et protection
de
la mairie
et
Approuvé
du
local
technique
2023-07-12-023
|
Remplacement
du
portail
accès
jardin
public
du
ApPprouvé
presbytère
2023-07-12-024 |
Identification
de
zones
d’accélération
pour
Approuvé
l'implantation
d'installations
terrestres
de
production
d'énergies
renouvelables
2023-07-12/025 |
Création
d’un
service
commun
technique
pour
le
APprouvé
désherbage
des
cimetières
de
Bondigoux
et Layrac-
sur-Tarn
2023-07-12-026 |
SDEHG
: rénovation
de
l’éclairage
public
par
des
Approuvé
appareils
a LED
— programme
LED++
(01
at 0233)
2023-07-12-027 |
Expérimention
du
compte
financier
unique
(CFU)
Approuvé
Le
Maire,
Didier
ROUX
Mairie
de
Bondigoux
1 rue
Principale
31340
Bondigoux
& 05.61.09.38.16
-
secretariat(@bondigoux.fr