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Déliberation - 26 02 16 ODJ24
Document publié le Vendredi 26 février 2016 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - 26 02 16 ODJ24)
Thèmes du document : Sport, Jeunesse, Éducation,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 26 février 2016 à 18 h 00
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AUJOURD’HUI vingt six février deux mille seize
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 19 février 2016, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l’appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Présent(e)s : Olivier BIANCHI, Françoise NOUHEN, Christine DULAC-ROUGERIE, Monique BONNET, Simon POURRET, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Jérôme AUSLENDER, Nicaise JOSEPH, Marion CANALES, Saïd Akim BARA, Gérard BOHNER, Nicolas BONNET, Dominique ADENOT, Géraldine BASTIEN, Valérie BERNARD, Christophe BERTUCAT, Jean-Luc BLANC, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Edith CANDELIER, Jean-Christophe CERVANTES, Alparslan COSKUN, Louis COUSTÈS, Sondès EL HAFIDHI, Magali GALLAIS, Nadia GUERMIT- MAFFRE, Patricia GUILHOT, Pascal GUITTARD, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Alain LAFFONT, Marianne MAXIMI, Abdelmajid MELLOUKI, Pierre MIQUEL, Fabienne MONTEL, Didier MULLER, Florent NARANJO, Christian PORTEFAIX, Nicole PRIEUX, Antoine RECHAGNEUX, Dominique ROGUE-SALLARD, Laurence SCHLIENGER, Guillaume VIMONT
Excusé(e)s ayant donné pouvoir : Manuela FERREIRA DE SOUSA à Monique BONNET, Philippe BOHELAY à Saïd Akim BARA, Cyril CINEUX à Jean-Christophe CERVANTES, Jean-Pierre LAVIGNE à Jean-Pierre BRENAS, Isabelle PADOVANI à Antoine RECHAGNEUX, Sylviane TARDIEU à Nicole PRIEUX, Odile VIGNAL à Nicolas BONNET
Excusé(e)s :
Absent(e)s : François BARRIÈRE, Anne FAUROT
Secrétaire : Marianne MAXIMI
Après l’appel, une minute de silence est faite en mémoire de Messieurs GENET et CANQUE, anciens élus municipaux. M. le Maire suspend la séance à 18 h 15 suite à l’intervention de manifestants. Par la suite, il reçoit une délégation de Home Dome.
Monsieur Antoine RECHAGNEUX quitte la séance avec le pouvoir de Mme Isabelle PADOVANI pendant la suspension de séance.
M. le Maire reprend la séance à 18 h 54 après avoir constaté que le quorum est atteint. Mme Géraldine BASTIEN (fin du pouvoir à Monsieur Jean-Luc BLANC) et Mme Fabienne MONTEL (fin du pouvoir à Mme Christiane JALICON) arrivent pendant la présentation des quatre premières questions par Mme Françoise NOUHEN. Mme Nadia GUERMIT-MAFFRE arrive avant le vote de la question n°1 (fin du pouvoir à M. Louis COUSTES). M. Alain LAFFONT donne pouvoir à M. Florent NARANJO et quitte la séance pendant le dépouillement de l’élection prévue à la question 12. ----------------------------------------------------
Rapport N° 24
SOUTIEN À LA VIE ASSOCIATIVE - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES
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La Ville met en place chaque année une enveloppe destinée à l’attribution de subventions exceptionnelles dans le cadre du soutien à la vie associative auxquelles peuvent prétendre les associations par une demande et un dépôt de dossier de demande de subvention exceptionnelle.
4 projets répondant aux critères ont été examinés favorablement.
Un crédit de 99000 € est inscrit au budget 2016.
En conséquence, il vous est proposé, en accord avec votre commission :
- d’approuver la répartition des aides financières accordées aux associations conformément à la liste ci-dessous, pour un montant global de 9 000 €,
- d’autoriser le versement en temps utile de ces subventions aux associations concernées, - d’autoriser Monsieur le Maire à signer tout acte afférant.
ASSOCIATION SPORTIVE DE SAINT JACQUES
Avenue Léon Blum
Stade de l’Espérance
63000 CLERMONT-FERRAND
L’objet de l’association est la pratique de l’éducation physique et des sports. Objet du projet: Echange culturel et sportif au travers d’un tournoi international de football à Ostende en Belgique. C’est également pour le club un moyen d’offrir aux jeunes du quartier de Saint-Jacques la possibilité de voyager, de découvrir un autre pays et sa pratique du football.
Coût de l’action : 22362 €
Subvention sollicitée : 3000 €
Subvention versée en 2015 : 3000 €
Subvention proposée par la Ville : 3000 €
Subvention de fonctionnement 2015 : 41000 € DSL
Autres financements :
Subvention sollicitée auprès du Conseil Départemental : 1500 €
ASSOCIATION DEPARTEMENTALE D’ENTRAIDE DES PERSONNES ACCUEILLIES A LA PROTECTION DE L’ENFANCE
3 rue Jean Soulacroup n°93
63000 CLERMONT-FERRAND
L’objet de l’association est de participer à l’effort d’insertion sociale des personnes admises ou ayant été admises dans les services de l’Action Sociale à l’Enfance du Puy de Dôme.
Objet du projet: L’association a crée une aide pour les jeunes de 18 à 25 ans sous la forme d’une bourse d’étude. L’association soutient les jeunes dans tous les actes de leur vie quotidienne et propose également du soutien scolaire et un soutien moral et psychologique.
Coût de l’action : 36500 €
Subvention sollicitée : 1500 €
Subvention proposée par la Ville : 1500 €
Autres financements :
Subvention sollicitée auprès du Conseil Départemental : 22500 €
2 ECHIQUIER CLERMONTOIS ARVERNE
Centre Municipal Pierre et Marie Curie
2 bis rue du Clos Perret
63000 CLERMONT-FERRAND
L’objet de l’association est l’enseignement, la pratique ludique et sportive du jeu d'échecs dans son local et hors de celui-ci. Objet du projet: organiser l’Open d’Echecs de Clermont-Ferrand sur 4 jours. Il permet d’offrir aux joueurs auvergnats un tournoi de haut niveau avec la participation de joueurs titrés nationaux et internationaux ;
Il permet de servir d’entraînement aux joueurs qualifiés pour le championnat de France Jeunes ainsi que de support aux Championnats régionaux.
Coût de l’action : 8270 €
Subvention sollicitée : 1500 €
Subvention versée en 2015 : 1500 €
Subvention proposée par la Ville : 1500 €
Subvention de fonctionnement 2015 : 1000 € DSL
Autres financements attendus :
Subvention sollicitée auprès du Conseil Régional : 800€
Recettes attendues :
Ligue d’Auvergne : 450 €
ARCH’CO ARCHITECTURE COMMUNITY
Locaux ENSACF
85 rue Docteur Bousquet
63100 CLERMONT-FERRAND
L’objet de l’association est l’organisation et le développement d’activités culturelles et sociales à différentes échelles (de l’école à l’international).
Objet du projet: l’association Arch’co héberge en 2016 l’évènement national Architectonik-ATK qui est un workshop rassemblant les étudiants de toutes les écoles d’architecture et de paysage françaises, le temps d’une semaine, autour de conférences, débats, projets et réflexions sur la ville d’accueil, Clermont-Ferrand.
Coût de l’action : 23900 €
Subvention sollicitée : 5500 €
Subvention proposée au titre de la Vie Associative : 3000 €
Autres financements attendus :
Subvention sollicitée auprès de l’Etat: 9000€
Recettes attendues :
CROUS Clermont-Ferrand : 2000 €
DELIBERATION
La proposition mise aux voix est adoptée à l’unanimité et convertie en délibération.
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 11 mars 2016
Pour le Maire et par délégation,
L’adjoint,
3 Philippe BOHELAY
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