Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DELIB 31 01 2022 01 CCAS DESIGNATION DUN NOUVEA
Déliberation - DELIB 06 07 2021 25 SUBVENTION ASSO 3EME VERSEME
Déliberation - DELIB 06 07 2021 39 TAXE FONCIERE EXONERATION 40
Déliberation - DELIB 30 05 2022 24 CESAP MODIFICATION DESIGNAT
Déliberation - DELIB 22 06 2020 17 INDEMNITES DE FONCTIONS DES E
Déliberation - DELIB 22 06 2020 24 REPRISE PROVISIONS CREANCES D
Déliberation - 2026 012 Deliberation designation les membres elus
Déliberation - DELIB 06 07 2021 34 RECRUTEMENTS DAPPRENTIS
Déliberation - DELIB 06 07 2021 45 OGEC FORFAITS SCOLAIRES 2021
Déliberation - 1 1 nouvelles designations
Déliberation - DELIB 06 07 2021 24 Retrait ELU du Groupe Roncq Autrement Nouvelle Designation CCA et CESAP
Document publié le Mercredi 30 juin 2021 par la commune de Roncq.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 06 07 2021 24 Retrait ELU du Groupe Roncq Autrement Nouvelle Designation CCA et CESAP)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Démocratie,
DÉPARTEMENT RÉPUBLIQUE FRANCAISE
DU NORD COMMUNE DE RONCQ
ARRONDISSEMENT ---000---
DE LILLE Extrait du Registre
Des
CANTON Délibérations du Conseil Municipal
TOURCOING-1 ---000---
N° d'ordre 06/07/2021/24
L'an deux mille vingt et un, le six juillet à 18h30, les membres du Conseil Municipal se
sont réunis salle de l’Atrium à la Source, en cette commune, en session ordinaire, sous la
présidence de M. Rodrigue DESMET, Maire, suivant convocation du 30 juin 2021.
NOMBRE DE CONSEILLERS MUNICIPAUX EN EXERCICE LE 6 JUILLET 2021 : 33
PRESENTS : (26)
Rodrigue DESMET - Antonio DA SILVA - Chantal NYS - Thibault TELLIER - Annick CASTELEIN
- Michel PETILLON - Anne THOREZ - Franck GILME - Rose-Marie BUCHET - Dany
DELBECQUE - Thérèse-Marie COUVREUR - Dominique ACKOU - Claudie RIUS - Thierry
MITTENAERE - Edwige CARDENIA - Xavier DUQUESNE - Virginie LAMBLIN - Fernando
ROCHA - Peggy ROBERT - Alice KINNEN - Emilie LIVET - Julien MARIEN - Jean MOTUELLE -
Romain WAQUET - Sylvie BLOTTIAUX - Eric ZAJDA
PROCURATIONS : (7)
Claudine ZAHM donne procuration à Romain WAQUET
Olivier DHONT donne procuration à Claudie RIUS
Simon BEAUMONT donne procuration à Julien MARIEN
Mustapha GUIROUS donne procuration à Franck GILME
Alexandra COUSTY donne procuration à Annick CASTELEIN
Peggy HAPPE-DUPRET donne procuration à Eric ZAJDA
Mathieu LECLERCQ donne procuration à Emilie LIVET
SECRETAIRE :
Romain WAQUET
- CONSEIL MUNICIPAL -
- ORGANISATION DES COMMISSIONS MUNICIPALES -
- COMMISSION COMMUNALE D’ACCESSIBILITÉ -
- COMMISSION EXTRA-MUNICIPALE DU SPORT ET DE L'ACTIVITÉ PHYSIQUE (CESAP) -
- DÉSIGNATION D'UN NOUVEAU REPRÉSENTANT MUNICIPAL
ISSU DE EA LISTE « RONCQ AUTREMENT » -
N° d'ordre 06/07/2021/24 - Page 1 sur 3 À l'issue des élections municipales de mars 2020, notre assemblée a désigné les
conseillers municipaux au sein de diverses structures ou instances internes et externes
dans le respect de la représentation proportionnelle au plus fort reste et du principe du
pluralisme.
Il a été procédé à la désignation de conseillers municipaux au sein de la : - Commission Communale d’Accessibilité au cours de la séance du 25 mai 2020
{délibération n° 25/05/2020/14) ;
- Commission Extra-Municipale du Sport et de l’Activité Physique (CESAP) au cours de la
séance du 5 octobre 2020 (délibération n° 05/10/2020/31).
À l'issue des opérations de désignation des représentants du Conseil Municipal, les
membres titulaires et suppléants installés ont été les suivants :
1/ Commission Communale d’Accessibilité :
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Julien MARIEN Claudine ZAHM
Emilie LIVET Fernando ROCHA
Jean MOTUELLE Thérèse-Marie COUVREUR
Dominique ACKOU Claudie RIUS
Peggy HAPPE-DUPRET Mathieu LECLERCQ
2/ Commission Extra-Municipale du Sport et de l’Activité Physique (CESAP) :
Le Maire - Président et Simon BEAUMONT - son représentant
i- Antonio DA SILVA
2- Dany DELBECQUE
3- Anne THOREZ
4- Julien MARIEN
5- Romain WAQUET
6- Mathieu LECLERCQ
Par courrier en date du 27 avril 2021, Monsieur Mathieu LECLERCQ, Conseiller municipal
issu de la liste « RONCQ AUTREMENT » nous a informé de son retrait de ce groupe
politique, de son souhait d’honorer le mandat municipal qui lui a été confié et de ce fait,
rester un Conseiller municipal libre et indépendant.
La représentation proportionnelle au plus fort reste implique la désignation d’un nouveau
représentant issu du groupe « RONCQ AUTREMENT » au sein des deux commissions citées
précédemment.
N° d'ordre 06/07/2021/24 - Page 2 sur 3 Appelél(e) à siéger au sein de la Commission Communale d’Accessibilité et de la
Commission Extra-Municipale du Sport et de l’Activité Physique (CEsAP], il vous est donc
proposé de :
- désigner comme nouveau représentant au titre de la liste « RONCQ AUTREMENT » :
" BLOTTIAUX Sylvie pour la Commission Communale d’Accessibilité,
» ZAJDA Éric pour la CESAP,
- valider ce mouvement de représentation.
La commission plénière municipale a examiné cette question lors de sa séance du
29 juin 2021.
ADOPTEE
POUR : 33
CONTRE 0
ABSTENTION : 0
Pour extrait conforme,
Le Maire,
Certifié exécutoire compte-tenu
de la transmission en Préfecture le :
et de la publication le : ) Sualtet- 2091
Le Maire 777 ss
CÉeer et ce
Rodrigue DÉSMET
N° d'ordre 06/07/2021/24 - Page 3 sur 3